Face à la grogne des motards, le gouvernement a finalement renoncé à imposer un contrôle technique aux deux-roues. Depuis des mois, le dossier donne lieu à ...
Actualités similaires
Articles similaires à Deux-roues : un imbroglio administratif et constitutionnel autour du contrôle technique
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en fonction de l'âge des véhicules, selon un arrêté publié, ...
Actualités similaires
Réclamé par la législation européenne depuis 2014, ce contrôle technique qui met les motards en colère, va être progressivement déployé à partir ...
Actualités similaires
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en France. Les premiers véhicules qui seront concernés sont ...
Actualités similaires
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en fonction de l'âge des véhicules, selon un arrêté publié ...
Actualités similaires
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en fonction de l'âge des véhicules, selon un arrêté publié ...
Actualités similaires
Le contrôle technique des deux-roues sera progressivement mis en oeuvre à partir d'avril 2024 en fonction de l'âge des véhicules, selon un arrêté publié ...
Actualités similaires
Un adolescent circulant sur un deux-roues a percuté un véhicule en stationnement, ce mardi soir, à Vildé-Guingalan (22). La victime a été prise en charge ...
Actualités similaires
Tous les jours, Midi Libre fait le point sur la situation en Ukraine. Ce mardi 26 septembre 2023, découvrez les dernières actualités autour de ce conflit.
Actualités similaires
Un habitant de la commune de Cassagnes, qui avait volontairement dégradé des équipements de raccordement à la fibre optique, conteste une délibération du ...
Actualités similaires
Une étude indépendante et détaillée de BCA Expertise vient défendre l'idée qu'un contrôle technique pour les deux-roues serait pertinent pour diminuer ...
Actualités similaires
Le 1er juin 2023, le conseil d'Etat a lancé un ultimatum au gouvernement, lui donnant deux mois pour définir les modalités organisant le contrôle technique ...
Actualités similaires
Cette fois c'est sûr, le contrôle technique sera imposé à tous les motards d'ici 2024. Conscient que cette nouvelle mesure fait largement polémique auprès ...
Actualités similaires
Depuis ce week-end, on connaît les futures conditions du futur contrôle technique des scooters et des motos. Il sera obligatoire au bout de cinq ans, puis ...
Actualités similaires
Tous les deux-roues motorisés, toutes cylindrées confondues, devront passer par la case du contrôle technique. Il entrera en vigueur début 2024, selon les ...
Actualités similaires
Êtes-vous favorable au contrôle technique des deux-roues, qui sera mis en place progressivement début 2024 ? Les auditeurs de France Bleu Hérault débattent ...
Actualités similaires
A partir du début de l'année prochaine, les motos et scooters devront passer un contrôle technique. Quatre millions de véhicules devraient être concernés. ...
Actualités similaires
Le gouvernement a annoncé l'instauration progressive du contrôle technique obligatoire pour les deux-roues motorisés dès 2024. Malgré l'opposition de ...
Actualités similaires
Invité du Grand Jury LCI-RTL-Le Figaro ce dimanche, Clément Beaune a détaillé les conditions de l'entrée en vigueur du contrôle technique obligatoire pour ...
Actualités similaires
L'entrée en vigueur sera progressive selon le ministère des Transport pour se conformer à une directive européenne qui date de 2014 mais qui n'a jamais ...
Actualités similaires