Déviation de Jargeau :la déclaration d'utilité publique confirmée en appel
C'est une victoire majeure et sans doute décisive pour le Département du Loiret dans son projet de déviation de Jargeau : la Cour administrative d'appel de ...Actualités similaires
Articles similaires à Déviation de Jargeau :la déclaration d'utilité publique confirmée en appel
Glyphosate : la condamnation de Monsanto dans le procès intenté par un retraité malade d'un cancer confirmée en appel
Edwin Hardeman a été un des premiers plaignants à attaquer Monsanto en justice, accusant l'herbicide Roundup qu'il avait utilisé de provoquer un cancer.Actualités similaires
Glyphosate : la condamnation de Monsanto dans le procès intenté par un retraité malade d'un cancer confirmée en appel
Edwin Hardeman a été un des premiers plaignants à attaquer Monsanto en justice, accusant l'herbicide Roundup qu'il avait utilisé de provoquer un cancer.Actualités similaires
Transparence de la vie publique : la déclaration d'intérêt du maire de Lyon dévoilée
À l'instar de plusieurs autres maires élus en 2020, Grégory Doucet a vu sa déclaration d'intérêt être publiée vendredi par la Haute autorité pour la ...Actualités similaires
Déviation de Jargeau : le groupe Baudin Châteauneuf choisi pour construire le pont sur la Loire
Le Département du Loiret a choisi Baudin Châteauneuf pour construire le pont sur la Loire, prévu à Mardié, dans le cadre du projet de déviation de ...
Une enquête d'utilité publique à Roscanvel sur le projet de recherche biologique concernant la croissance des pétoncles noirs
Une enquête publique est actuellement ouverte à Roscanvel. Elle intervient dans le cadre d'un projet de recherche appelé « Mascoet », dont l'objectif est ...Actualités similaires
Déviation de Jargeau : un revers pour la préfecture du Loiret
La bataille judiciaire continue entre des associations de protection de l'environnement et le département du Loiret. Le tribunal administratif d'Orléans vient ...
Affaire Adnane : La peine capitale contre le tueur confirmée en appel
La chambre criminelle de la Cour dappel de Tanger a confirmé, ce mercredi, la condamnation à la peine capitale prononcée en première instance, en janvier ...Actualités similaires
Castelnau-de-Médoc : Conseil municipal : une déclaration d'utilité publique lancée pour la place Saint-Antoine
Un recours à la procédure de déclaration d'utilité publique pour la place Saint-Antoine a été validé par......Actualités similaires
« Trambus » Bordeaux-Saint-Aubin : la déclaration d'utilité publique est signée
La préfète de la Gironde, Fabienne Buccio, vient de signer la déclaration d'utilité publique (DUP) du projet de « trambus » (autrement appelé BHNS : ...Actualités similaires
Cigéo : quatre communes s'opposent à la déclaration d'utilité publique
Quatre communes situées dans le périmètre du projet d'enfouissement en profondeur de déchets radioactifs, baptisé Cigéo, ont émis des avis défavorables ...Actualités similaires
Cigéo : la déclaration d'utilité publique discutée
Dans le cadre de la procédure de demande d'utilité publique (DUP) et avant que ne soit ouverte l'enquête publique, 24 collectivités en Meuse et en ...Actualités similaires
Thierry Soler, conseiller départemental du Loiret réclame une évaluation impartiale de la déviation de Jargeau
Elu écologiste au conseil départemental du Loiret depuis 13 ans, Thierry Soler est l'un des rares opposants à la déviation de Jargeau dans l'hémicycle. ...
Déviation de Jargeau : la bataille judiciaire se poursuit
Le tribunal administratif d'Orléans examine ce jeudi après-midi trois recours déposés par les associations de défense de l'environnement contre le projet ...Actualités similaires
France 2 consacre "une grande soirée d'utilité publique" à la pédocriminalité
France 2 développe mercredi une soirée dédiée à la pédocriminalité et à la parole des victimes, dont l'écoute se libère ces dernières années. Cette ...Actualités similaires
Des scientifiques lancent un appel demandant à l'Union européenne d'adopter le Nutri-Score comme logo nutritionnel "obligatoire" dans l'intérêt des consommateurs et de la santé publique
Près de 270 scientifiques et 21 associations d'experts de 32 pays européens lancent un appel demandant à l'Union européenne d'adopter le Nutri-Score comme ...
Cambrai : condamné à du sursis pour non-déclaration à la HATVP, le maire François-Xavier Villain fait appel
En novembre 2017, on apprenait que la Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) avait saisi le parquet national financier de Paris au ...Actualités similaires
Saint-Péray/Cornas : l'enquête publique sur la déviation a commencé
Ce mardi 2 mars, l'enquête publique sur la création de la déviation de Saint-Péray, portée par la communauté de communes Rhône Crussol, a débuté. ...Actualités similaires
Russie : la condamnation de l'opposant Alexeï Navalny confirmée en appel
La justice russe confirme en appel la condamnation de l'opposant Alexeï Navalny. La peine : 2 ans et demi de prison ferme.Actualités similaires
Russie : la condamnation de l'opposant Alexeï Navalny confirmée en appel
La justice russe confirme en appel la condamnation de l'opposant Alexeï Navalny. La peine : 2 ans et demi de prison ferme.Actualités similaires
Dieudonné: l'amende de 9 000 euros pour sa chanson sur la Shoah confirmée en appel
Cette amende pourra se transformer en emprisonnement en cas de non-paiement.Actualités similaires
Dieudonné: l'amende de 9 000 euros pour sa chanson sur la Shoah confirmée en appel
Cette amende pourra se transformer en emprisonnement en cas de non-paiement.Dieudonné: l'amende de 9 000 euros pour sa chanson sur la Shoah confirmée en appel
Cette amende pourra se transformer en emprisonnement en cas de non-paiement.Actualités similaires
Dieudonné: l'amende de 9 000 euros pour sa chanson sur la Shoah confirmée en appel
Cette amende pourra se transformer en emprisonnement en cas de non-paiement.Actualités similaires
L'amende de 9.000 euros infligée à Dieudonné pour sa chanson sur la Shoah confirmée en appel
La chanson "C'est mon choaaa" avait été publiée en 2017 sur les plateformes de streaming. La cour d'appel de Paris a confirmé jeudi l'amende de 9.000 euros ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
