Dino Scala renonce à son procès en appel
L'ouvrier de Pont Sur Sambre condamné en 2022 à 20 ans de prison pour 54 viols et agressions sexuelles par la cour d'assises du Nord à Douai a enregistré ce ...Actualités similaires
Articles similaires à Dino Scala renonce à son procès en appel
Procès des viols de Mazan : on connaît le lieu et la date du procès en appel
Dominique Pelicot n'a lui pas fait appel de sa condamnation.Actualités similaires
"Viols de Mazan": le procès des 13 accusés ayant fait appel aura lieu à partir du 6 octobre à Nîmes
13 accusés ont fait appel de leur condamnation en première instance dans ce procès. Dominique Pelicot, lui, n'a pas interjeté sa condamnation à 20 ans de ...Actualités similaires
Le procès en appel des viols de Mazan se tiendra à la cour d'assises du Gard à Nîmes du 6 octobre au 21 novembre 2025
L'information a été confirmée ce mardi 4 février 2025 par le parquet de Nîmes.Actualités similaires
Y a-t-il vraiment eu proxénétisme au Sass' Café? Prison avec sursis requis au procès en appel à Monaco
Dix mois après un procès médiatiquement retentissant pour proxénétisme, qui s'était soldé par la relaxe de deux dirigeants et la condamnation de trois ...Actualités similaires
Côte d'Ivoire: reprise du procès en appel de l'attentat de Grand Bassam
Reporté sine die dès son ouverture en mai dernier en raison de l'absence d'avocats pour les accusés, le procès en appel des auteurs de l'attentat de ...Actualités similaires
Gourou du Comminges : le parquet général fait appel, un nouveau procès bientôt programmé
Olivier Freyre, jugé pour viols, agressions sexuelles et abus de faiblesse, a été condamné à cinq ans de prison sans mandat de dépôt. Mais le parquet ...Actualités similaires
Rachida Dati renonce à son procès contre le président de Renault Jean-Dominique Senard
Rachida Dati renonce à son procès contre le président de Renault Jean-Dominique Senard, tandis que l'affaire Ghosn continue de faire des vagues dans le monde ...Actualités similaires
Attentats : nouvelle date pour le procès en appel
Initialement programmé de janvier à février 2026, le procès en appel des attentats de Trèbes et Carcassonne aura finalement lieu du 14 septembre au 9 ...Actualités similaires
Royaume-Uni: procès en appel de militants écologistes lourdement condamnés
Durant les deux jours d'audience prévus devant la Cour d'appel de Londres qui seront suivis de près par les organisations environnementales, les 16 militants ...Actualités similaires
Royaume-Uni: procès en appel de militants écologistes lourdement condamnés
Seize militants de l'organisation écologiste Just Stop Oil, condamnés à des peines de prison ferme, sont jugés mercredi en appel à Londres, le jour où ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Procès des viols de Mazan : trois condamnés renoncent finalement à faire appel
Sur les 51 accusés condamnés, ils sont désormais 14 (contre 17 jusqu'ici) à faire appel du verdict rendu le 19 décembre. Mais d'autres peuvent encore se ...Actualités similaires
Le procès en appel des attentats de Trèbes et Carcassonne change de date, il se déroulera de septembre à octobre 2026
Initialement programmé de janvier à février 2026, le procès en appel des attentats de Trèbes et Carcassonne aura finalement lieu du 14 septembre au ...Actualités similaires
Plateforme porno "French Bukkake": nouveau report de la décision en appel sur le périmètre du procès
La décision doit désormais être rendue le 6 février.Fin août 2023, 17 hommes, âgés d'une trentaine à une soixantaine d'années, ont été renvoyés ...Actualités similaires
Condamné pour agressions sexuelles, Nicolas Bedos renonce à faire appel
Reconnu coupable d'agressions sexuelles, Nicolas Bedos avait annoncé dans un premier temps vouloir faire appel de sa condamnation. Il renonce finalement à ...Actualités similaires
Un homme condamné pour viol sur mineur remis en liberté, faute de date disponible pour son procès en appel
Cet homme d'origine malienne, condamné à 10 ans de prison pour avoir violé sa nièce, avait fait appel de sa décision. Mais son procès en appel n'ayant ...Actualités similaires
Nicolas Bedos : condamné à 1 an de prison pour agressions sexuelles, il renonce à son appel
En octobre 2023, le tribunal correctionnel de Paris a reconnu Nicolas Bedos coupable d'agressions sexuelles et de harcèlement sexuel envers trois femmes pour ...Actualités similaires
Agressions sexuelles : Nicolas Bedos renonce à faire appel de sa condamnation
Nicolas Bedos a été condamné en octobre dernier à un an de prison, dont six mois avec sursis, pour des agressions sexuelles sur deux femmes en 2023Actualités similaires
Agressions sexuelles : condamné en première instance, Nicolas Bedos renonce finalement à faire appel
L'acteur et réalisateur Nicolas Bedos, condamné en octobre à un an de prison dont six mois avec sursis pour des agressions sexuelles sur deux femmes en 2023, ...Actualités similaires
Violences sexuelles : Nicolas Bedos, condamné à un an de prison, renonce à aller en appel "par soucis d'apaisement"
L'acteur et réalisateur Nicolas Bedos, condamné en octobre à un an de prison dont six mois avec sursis pour des...Actualités similaires
Affaire Nicolas Bedos : l'acteur renonce à faire appel et est définitivement condamné à 1 an de prison dont 6 mois avec sursis pour agressions sexuelles
"Engagé depuis deux ans dans une démarche d'introspection, il espère que ce désistement permettra à chacune et chacun de pouvoir tourner la page et ...Actualités similaires
Nicolas Bedos renonce à son procès en appel
L'acteur avait été condamné à un an de prison, dont six mois avec sursis, en octobre 2023.Actualités similaires
Appel des dix-sept accusés dans l'affaire des viols de Mazan : un procès qui devrait durer dix semaines au sein de la cour d'assises de Nîmes
Le premier procès avait, lui, duré près de quatre mois au sein de la cour criminelle du Vaucluse.Actualités similaires
Ils projetaient d'assassiner Emmanuel Macron : le procès en appel des Barjols, groupuscule d'extrême droite, s'ouvre ce lundi
Onze des treize membres du groupuscule d'ultradroite des Barjols, soupçonnés d'avoir préparé une série d'actions violentes, dont un projet d'attaque contre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
