[Greenpeace] Le Réseau "Sortir du nucléaire", Greenpeace France, le CRILAN et Stop EPR-Ni à Penly ni ailleurs déposent aujourd'hui un recours devant le ...
Actualités similaires
Articles similaires à EPR : Quatre associations déposent un recours devant le Conseil d'État
Des entreprises et associations françaises ont déposé un nouveau recours devant le Conseil d'Etat contre l'hébergement de données de santé françaises ...
Actualités similaires
Le "projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie", qui instaure une "aide à mourir" sous conditions pour les patients atteints ...
Actualités similaires
Le projet de loi, dont Emmanuel Macron avait dévoilé les contours il y a une semaine, doit être présenté en Conseil des ministres en avril avant d'arriver ...
Actualités similaires
Le "projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" se construit, petit à petit. Ce texte qui instaure une "aide à mourir sous ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la « fin de vie » et « l'aide à mourir », qu'Emmanuel Macron avait présenté, le 10 mars, a été transmis au Conseil d'État, selon ...
Actualités similaires
Le feuilleton Health Data Hub continue. Onze entreprises, associations, et particuliers saisissent le Conseil d'État contre l'autorisation donnée par la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a validé le prêt gratuit d'une salle municipale à une association musulmane pour la fin du ramadan 2018 par la ville de Nice, qui avait ...
Actualités similaires
L'avis du Conseil d'État change-t-il quelque chose sur le droit aux congés payés pendant les arrêts maladie ? Deborah David, avocate associée au Cabinet De ...
Actualités similaires
Les salariés en arrêt pour maladie non professionnelle vont désormais acquérir des congés payés, qui seront limités à quatre semaines sur une année, a ...
Actualités similaires
À travers cette procédure, les associations adverses contestent notamment le plan de financement et la taxe spéciale d'équipement
Actualités similaires
Le maire de Nîmes Jean-Paul Fournier, a accompagné, ce mercredi 13 mars, les élus du conseil municipal des jeunes pour planter quatre arbres au square ...
Actualités similaires
Ancien secrétaire d'État chargé des Retraites, Laurent Pietraszewski sera le nouveau président du conseil d'administration de Casino une fois que les ...
Actualités similaires
Le mardi 8 mars, le Conseil d'État a annulé le protocole d'évaluation des nuisances sonores émanant des éoliennes, un protocole que les détracteurs de ...
Actualités similaires
La haute juridiction administrative a confirmé, lundi 11 mars, sa décision de septembre dernier, lorsqu'elle avait classé le RN dans le bloc « extrême ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a suspendu les travaux d'aménagement d'un terrain d'insertion pour Roms à Saint-Herblain, près de Nantes. Cette décision fait suite à un ...
Actualités similaires
L'attribution des blocs relève des préfectures, à des fins d'« analyse électorale » et de « lisibilité des résultats des élections pour les ...
Actualités similaires
Quatre associations d'Ambleteuse se mobilisent pour lutter contre la gestion de l'érosion des côtes, qui menacent à termes, leur propriété. Le maire de la ...
Actualités similaires
Alors que les institutions européennes doivent se pencher ces prochains mois sur un projet de révision des règles aux frontières de l'espace Schengen, le ...
Actualités similaires
Plusieurs opérations sont menées en ce moment au pays Basque pour faciliter l'accès au logement social par les demandeurs de logements explique la direction ...
Actualités similaires