Le procès en appel de Claude Mouchague, gérant du bar-tabac le Macao, détruit dans une explosion le 10 juin 2014, s'est tenu hier à Limoges. La défense à ...
Articles similaires à Explosion du Macao à Limoges : la Cour d'appel rendra sa décision le 30 juin
C'est le 4 juin 2024 que la justice rendra sa décision sur le naufrage du Breiz au large de Lion sur Mer le 14 janvier 2021. Le chalutier avait sombré lors de ...
Actualités similaires
Accusé d'avoir détourné près de 250 000 euros de dons au détriment d'enfants malades, Sébastien Buisson a été condamné pour abus de confiance ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Limoges a confirmé, ce mercredi, la peine de 42 mois de prison ferme infligée en 1ère instance à Sébastien Buisson pour abus de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a examiné ce mercredi 28 février les pourvois déposés par les avocats de l'ancien Premier ministre sarthois. François Fillon a été ...
Actualités similaires
Un hommage national est rendu ce mercredi à Robert Badinter, ancien Garde des Sceaux et principal acteur de l'abolition de la peine de mort en France. Valéry ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Limoges fait sa rentrée. L'occasion de faire un point sur son fonctionnement avec son premier président, Valéry Turcey. Il est l'invité ...
Actualités similaires
La Cour de cassation rendra sa décision le 14 février sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu rendu en faveur de Gérald Darmanin ...
Actualités similaires
14h26 : La cour d'appel de Toulouse rendra le 8 février sa décision sur la demande de supplément d'information dans l'affaire Delphine Jubillar, disparue ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Caen a cassé ce mardi 5 décembre la décision prise en première instance à Coutances selon laquelle un millier d'éleveurs, dont des ...
Actualités similaires
Depuis 2019, Intel Corporation est impliqué dans un bras de fer juridique avec VLSI Technology, une société de licences de propriété intellectuelle basée ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice n'a pas souhaité s'exprimer à l'issue des plaidoiries de ses deux avocats, jeudi. Un an de prison avec sursis avait été requis la ...
Actualités similaires
Bastien Chalureau est reparti du tribunal de correctionnel de Toulouse sans réponse ce mardi 14 novembre, après avoir fait appel de sa condamnation pour ...
Actualités similaires
Soupçonnés d'avoir volontairement fait brûler leur commerce en février 2022 pour toucher une grosse prime d'assurance, Raouf Ben Abdejallil et son frère ...
Actualités similaires
La cryptomonnaie a atteint son plus haut depuis près d'un an et demi en dépassant brièvement les 35.000 dollars ce mardi. Cela fait suite à la décision ...
Actualités similaires
Le fondateur des Nez Rouges passait devant la cour d'appel à Limoges ce mercredi pour une affaire d'abus de confiance. En première instance, Sébastien ...
Actualités similaires
Bordeaux - Rodez. La Ligue rendra sa décision sur les incidents le 12 juin. Metz accompagnera-t-il Le Havre en Ligue 1 ? Annecy sera-t-il , relégué en ...
Actualités similaires
L'épilogue de la saison de Ligue 2 attendra au minimum le 12 juin prochain pour déterminer le sort du chaotique Bordeaux-Rodez, dont l'interruption après un ...
Actualités similaires
Les dirigeants bordelais et ruthénois étaient reçus ce lundi 5 juin au siège parisien de la Ligue nationale de football (LFP), après que le joueur ...
Actualités similaires
Les implications de la décision de la cour d'appel de Londres sont multiples. Les réactions de Rachid Benali, président de la COMADER, et de Taj Eddine El ...
Actualités similaires
Pour la Confédération générale des entreprises du Maroc, le commerce entre le Maroc et le Royaume-Uni est définitivement protégé, suite au rejet, hier, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation se prononcera le 21 juin sur la réouverture d'une enquête concernant les accusations de viol portées par l'actrice Sand Van Roy...
Actualités similaires
La communauté de communes de l'Île d'Oléron réclame 29,7 millions d'euros à Airbnb, pour des manquements à la collecte de la taxe de séjour en 2020 ...
Actualités similaires