Habitat précaire: 68% des expulsions se font «hors cadre légal»
L'Observatoire des expulsions de lieux de vie informels note une hausse des opérations de délogement ces dernières années. Pour éviter les expulsions à ...Actualités similaires
Articles similaires à Habitat précaire: 68% des expulsions se font «hors cadre légal»
Transfert de données : un parcours semé d'embûches pour le nouveau cadre légal entre l'UE et les Etats-Unis
Après deux ans de tensions, la Maison Blanche a publié en fin de semaine dernière sa proposition d'accord pour légaliser les transferts de données entre le ...Actualités similaires
Un nouveau cadre légal pour le transfert des données entre l'Europe et les États-Unis
Le président américain Joe Biden a signé un décret visant à fournir des gages aux Européens pour le transfert de leurs données personnelles de l'Union ...Actualités similaires
Des maraîchers bio astreints à une amende de 1500 euros par mois à cause de leur habitat précaire
Ils veulent vivre sur leur ferme sans construire une maison qui participerait à l'artificialisation des sols. Ce couple d'agriculteurs bo, qui fait le choix de ...Actualités similaires
Guy Martin (MGI Habitat Innovant) : MGI Habitat Innovant est spécialiste des constructions en bois hors site - 09/08
BFM BUSINESS PARTENAIRE - Ce mardi 9 août, Guy Martin, président et fondateur de MGI Habitat Innovant, est revenu sur les constructions en bois, conçues pour ...Actualités similaires
Asile et migration : la Chambre adopte un cadre légal pour l'accueil des chercheurs, stagiaires et volontaires
La Chambre a adopté, dans la nuit de mercredi à jeudi, en séance plénière un projet de loi concernant l'accueil des...Actualités similaires
Caméras augmentées : Des usages divers mais un cadre légal incertain
Dans quels scénarios peut-on imaginer le déploiement de caméras qui traitent et analysent les images filmées en temps réel ? Selon la CNIL, si le marché ...Actualités similaires
Cycle Sidney Lumet sur OCS Géants, hommage à un cinéaste hors cadre
Malgré une carrière à la marge, le réalisateur de Serpico est l'homme qui permit à Sean Connery ou Al Pacino de se révéler dans les années 60 et 70. ...Actualités similaires
Légitime défense et refus d'obtempérer: le cadre légal en question
L'usage des armes par les forces de l'ordre est encadré par deux principes: «l'absolue nécessité» et le caractère «proportionné» de la riposte. Une ...Actualités similaires
Habitat léger, attention au cadre légal
Tiny houses, roulottes, yourtes... Ces logements alternatifs séduisent par leur coût relativement faible et leur frugalité. Attention toutefois, ils ne ...Actualités similaires
Saint-Girons. Retalola, une artiste "hors cadre" chez Milie
"Je ne suis pas quelqu'un qui creuse son sillon. Ce qui m'intéresse, c'est l'expérimentation", affirme Retalola, artiste singulière qui expose ses oeuvres à ...Actualités similaires
Le dimanche d'ORLAN : « Un jour hors du cadre, comme moi »
L'artiste conceptuelle ORLAN, connue pour ses performances, vit des dimanches intenses, créatifs et nocturnes dans son atelier-appartement.Actualités similaires
Le cadre légal pour l'usage des trottinettes électriques a été approuvé
Un nouveau cadre légal pour les amateurs de trottinettes électriques a été approuvé. Alors plus question de rouler sans penser aux autres usagers. La ...Actualités similaires
Béarn : Seyran Atès, le parcours d'une militante féministe hors cadre
Ce qui frappe chez elle, c'est cette force tranquille, ce constat sans haine ni rancoeur d'un monde qui déraille. Seyran Atès, bientôt 60 ans, cheveux gris ...Actualités similaires
Produits reconditionnés, les prémices d'un cadre légal
En plein essor, les produits reconditionnés font désormais l'objet d'un décret, publié le 17 février, pour mieux les encadrer.Actualités similaires
Les prémices d'un cadre légal pour le reconditionné
En plein essor, les produits reconditionnés font désormais l'objet d'un décret pour mieux les encadrer.Actualités similaires
Dott lance à Bruxelles sa nouvelle trottinette avec chargeur de GSM et clignotant... et applaudit le nouveau cadre légal
La société franco-hollandaise fait le point sur sa présence à Bruxelles et la nouvelle législation encadrant la "micromobilité".Actualités similaires
La Wallonie adopte un cadre légal pour le port du masque dans les transports publics
Le parlement wallon exceptionnellement réuni en séance plénière ce jeudi après-midi a adopté la proposition de décret visant à adapter les dispositions ...
Coronavirus : la Wallonie adopte un cadre légal pour le port du masque dans les transports publics
Le parlement wallon exceptionnellement réuni en séance plénière ce jeudi après-midi a adopté la proposition de décret...
Le gouvernement fixe un cadre légal pour le reconditionnement des appareils
Les termes « reconditionné » et « produits reconditionnés » ne peuvent plus être utilisés à tort et à travers.Révision de la charte de la transition : Inscrire la rectification et la prolongation dans un cadre légal
La session extraordinaire du conseil des ministres du vendredi 4 février 2022 a convoqué le Conseil national de transition (CNT) pour plancher sur des ...
Grève des poubelles à Marseille : le maire sort du cadre légal et missionne des camions bennes pour dégager certaines rues
Alors que le conflit autour de la collecte des déchets n'en finit plus à Marseille, et que 2 900 tonnes de poubelles jonchent toujours les rues, le maire ...Frédéric Oudrix, un artiste hors cadre à Persac
C'est le fruit d'un parcours inattendu.À 16 ans, Frédéric voulait être marin. Mais la semaine précédent son engagement le doute s'installe : il n'a pas ...Actualités similaires
Saint- Etienne Hors Cadre, le Magasin de l'O.T déborde de cadeaux gourmands et 100% locaux
Ne cherchez plus vous avez trouvé! Noël est à la boutique de l'Office du Tourisme de Saint- Etienne• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
