01 Apr Divers - Actualité générale « Un recul tragique pour notre pays » : aux États-Unis, la Cour suprême rejette l'interdiction des « thérapies de conversion » pour mineurs dans le Colorado La Cour suprême des États-Unis a estimé, mardi 31 mars, qu'une loi de l'État du Colorado sur l'interdiction des « thérapies de conversion » pour les m L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Divers - Actualité générale Salariés d'entreprises en difficulté : comment la Cour des comptes veut couper dans les AGS, le régime de la garantie des salaires Pointant la fragilité budgétaire du régime de garantie des créances des salariés (AGS), qui permet de payer les travailleurs dont les entreprises sont L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Divers - Actualité générale Le secret des sources des journalistes consacré « en tout lieu, même en dehors de leur rédaction » : que dit réellement le dernier arrêt de la Cour de cassation ? Un pourvoi en cassation avait été formé par le journaliste Philippe Miller, qui a vu ses notes, son téléphone et son ordinateur saisis lors d'un rende L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne De Toulouse à la cour d'assises de Paris, le djihadiste Sabri Essid jugé jusqu'à vendredi pour le génocide des Yazidis, en Syrie Le djihadiste français, né à Toulouse en 1984, est jugé à Paris pour génocide, crimes contre l'humanité et complicité de ces crimes commis en zone ira La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Economie Plus de cotisations patronales ou réduction des droits des salariés? La Cour des comptes avance ses pistes pour réformer le régime qui protège les employés des entreprises en difficulté financière Dans un nouveau rapport, la Cour des comptes examine plusieurs solutions, pesant sur les employeurs ou sur les salariés, pour équilibrer le régime de BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Economie "J'ai le droit absolu d'imposer des droits de douane": Trump utilise à nouveau la menace commerciale et cible la Chine, malgré le revers infligé par la Cour suprême Alors que de hauts responsables américains et chinois se sont rencontrés ce week-end à Paris pour tenter de régler les litiges commerciaux entre les d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar International Des pièces danoises de F-35 utilisées par Israël: la Cour suprême du Danemark se penche sur la légalité de la vente Au printemps dernier, la diplomatie danoise avait indiqué à l'AFP que le contrôle des exportations du pays, y compris en ce qui concerne le programme BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar Une Nouveau guide suprême en Iran, hausse du prix des carburants, sauvetage dans la brume en Bretagne : le point à la mi-journée La désignation du nouveau guide suprême de l'Iran ; les options envisagées en France face à la hausse du prix des carburants ; un couple de promeneurs Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
08 Mar Sport RC Lens: le tifo géant des supporters en hommage à la catastrophe de Courrieres 120 ans apres, les supporters du ont rendu hommage aux victime de la catastrophe miniere de Courrieres. La Voix du Nord • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Multimédia Pas d'humain, pas de copyright : aux États-Unis, la Cour suprême tranche le sujet des « créations » générées par l'IA Lundi 2 mars, la plus haute juridiction américaine a confirmé que les oeuvres exclusivement générées par l'IA ne pouvaient pas être protégées par le c 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Sport - Football Justice : Le renvoi de Wissam Ben Yedder devant la cour criminelle départementale des Alpes-Maritimes annulé en appel So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb International Des ONG bientôt interdites dans la bande de Gaza en appellent à la Cour suprême israélienne Le gouvernement israélien a durci en 2025 les règles d'enregistrement pour les organisations étrangères. Il leur... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Une Droits de douane : FedEx ouvre le bal des demandes de remboursement après la décision de la Cour suprême L'annulation des droits de douane de Trump par la Cour suprême ouvre la voie à de possibles remboursements des surtaxes déjà payées par les entreprise La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Une États-Unis : la Cour suprême examine l'impact des énergies fossiles sur le climat La plus haute autorité judiciaire américaine accepte de se pencher sur le lien entre changement climatique et énergies fossiles, suite à une demande d Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Multimédia Droits de douane : le géant du vélo Trek attaque son gouvernement après la décision de la Cour suprême des États-Unis La Cour suprême des États-Unis a jugé illégaux les droits de douane généralisés instaurés par Donald Trump en vertu des pouvoirs d'urgence, une décisi FrAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie Après l'annulation des droits de douane par la Cour suprême, le gouvernement américain contraint de les rembourser? Les incertitudes persistent autour de l'application des droits de douane par l'administration Trump. Le président des États-Unis annonce une mesure mo BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie Quels pays pourraient bénéifcier le plus de cette annulation des droits de douane américains par la Cour suprême? C'est une première estimation, mais le montant paraît déjà colossal. Selon de premières évaluations dévoilées par Reuters, plus de 175 milliards de do BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
22 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Droits de douane : pourquoi l'annulation des taxes Trump par la Cour Suprême n'est pas forcément une bonne nouvelle pour le commerce européen L'invalidation par la Cour Suprême d'une grande partie des droits de douane instaurés l'an passé par Donald Trump, était espérée par beaucoup d'observ Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
21 Feb Economie "Le degré d'incertitude est bien trop élevé": des patrons de PME américaines accueillent avec prudence la décision de la Cour suprême sur les droits de douane Jugés en grande partie illégaux par la Cour suprême, les droits de douane imposés par l'administration Trump devraient cependant être remplacés par un BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Economie Wall Street en hausse après l'annulation des droits de douane par la Cour suprême Les Bourses américaines ont clôturé en franche progression vendredi, soutenues par le rebond des poids lourds de la technologie après que la Cour supr ZoneBourse • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International Droits de douane: "La Cour suprême n'a pas statué contre les tarifs du président Trump", affirme le secrétaire au Trésor des États-Unis Scott Bessent, le Secrétaire au Trésor des États-Unis, a tenu un discours à l'Economic Club de Dallas, aux États-Unis ce vendredi 20 février. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Economie CAC 40 : L'annulation par la Cour Suprême américaine des droits de douane réciproques, le luxe et Air Liquide catapultent le CAC 40 au-dessus des 8.500 points https://www.tradingsat.com/cac-40-FR0003500008/actualites/cac-40-l-annulation-par-la-cour-supreme-americaine-des-droits-de-douane-reciproques-le-luxe- Trading Sat • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Une claque pour Donald Trump : la Cour suprême des Etats-Unis juge illégale la quasi totalité des droits de douane imposés par le président La Cour suprême des États-Unis a statué contre les droits de douane généralisés imposés par Donald Trump. Cette décision, prise à six voix contre troi Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb Economie C'est un revers majeur pour Donald Trump: la Cour suprême annule une vaste partie des droits de douane imposés par le président américain L'administration Trump a mis en place des droits de douane en s'appuyant sur une loi d'urgence économique datant de 1977, contournant ainsi le Congrès BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
20 Feb International - Belgique Rapport de la Cour des comptes sur le budget: Environ 1 milliard d'euros sont remis en question Tout comme le PTB, Anders et Groen, dans l'opposition, ont redit, vendredi, tout le mal qu'ils pensaient du budget fédéral après le rapport de la Cour 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb International - Belgique Calculs irréalistes et chèques en blanc: la Cour des comptes et l'opposition étrillent le budget fédéral Les conclusions sur le budget fédéral 2026 sont sévères. Alors que la Cour des comptes pointe des prévisions de recettes impossibles à estimer et un 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Economie "Le plus difficile reste à accomplir": la Cour des comptes juge "crucial" de ramener le déficit à 5% du PIB en 2026 et préconise des "mesures d'économies d'ampleur" "Faute de réformes structurelles aux effets durables", la Cour des comptes estime que l'objectif de réduction de déficit à 5% du PIB fin 2026 demeure BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Economie En attendant la décision de la Cour suprême sur les surtaxes de Trump, les recettes douanières explosent de 300% et réduisent (pour l'instant) le déficit des États-Unis Le déficit américain s'est réduit de plus d'un quart au mois de janvier grâce à une envolée des recettes douanières. Mais ces rentrées fiscales supplé BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb France Affaire Adama Traoré: la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes, la famille saisit la CEDH La Cour de cassation a confirmé mercredi le non-lieu en faveur des gendarmes dans l'affaire de la mort d'Adama Traoré en juillet 2016. La famille a dé RFI • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb erreurFrance Affaire Adama Traoré : la Cour de cassation confirme le non-lieu en faveur des gendarmes Près de dix ans après la mort d'Adama Traoré dans une gendarmerie du Val-d'Oise, la Cour de cassation a confirmé, mercredi, le non-lieu prononcé en ao France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Une Recrutement XXL chez Thales, chômage en hausse, nomination polémique à la Cour des comptes : le point à la mi-journée Thales qui compte recruter plus de 9 000 nouveaux salariés ; le taux de chômage en France qui a augmenté de 0,2 point, pour atteindre 7,9 % ; la nomin Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Actualité générale VIDÉO. La Cour suprême valide le redécoupage électoral favorable aux démocrates en Californie La Cour suprême des États-Unis a donné son feu vert, mercredi 4 février, à l'utilisation de la nouvelle carte électorale de Californie, un redécoupage Ouest France - Wochit • Voir articles similaires → Similaires →
31 Jan Sport Cyclisme : en intégrant l'équipe fanion de Groupama-FDJ United, le Ciotaden Maxime Decomble entre dans la cour des grands C'est une sorte de changement dans la continuité. En 2026, Maxime Decomble portera toujours le maillot de la Groupama-FDJ United, mais son apprentissa La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Divers - Actualité générale Cancer du sein : dépistage, délais, prise en charge... ce que dit le rapport de la Cour des comptes La Cour des comptes publie un rapport sur les résultats du dépistage organisé du cancer du sein, la qualité des soins et le suivi de l'après-cancer. E L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
27 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Galette, énigme et pièces en or pur : quand le célèbre pâtissier Michel Belin transforme la galette des rois en quête tarnaise de l'or En moins de 24 heures, deux pièces d'or d'une valeur totale de 1 800 euros ont trouvé preneur dans le Tarn grâce à une galette et une énigme savamment La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Culture FedEx : le géant de la livraison sabre 500 postes en France pour contrer la guerre des prix "/ div hidden id="S:3 La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
23 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Mercosur : en Aveyron aussi, syndicats et députés saluent le vote des députés européens qui ont saisi la Cour européenne de justice La mobilisation des agriculteurs à Strasbourg a fini par payer puisque les députés européens ont voté la saisie de la Cour européenne de justice qui d Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Suivez, en direct, la deuxième journée d'audition de Marine Le Pen à la cour d'appel de Paris au procès des assistants parlementaires du FN Après une première demi-journée d'audition la veille, Marine Le Pen est de retour à la barre de la cour d'appel de Paris ce mercredi 21 janvier 2026. L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan International "On a le droit de mettre en place des droits de douane", réagit Donald Trump dans l'attente de la décision de la Cour suprême Donald Trump réagit avant la décision de la Cour suprême concernant la légalité ou non d'application de tels droits de douane par le président américa BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Economie "Je crois qu'elle ne souhaite pas créer le chaos": le secrétaire au Trésor de Trump juge "très improbable" une annulation des droits de douane par la Cour suprême Dans une interview accordée à NBC, Scott Bessent a estimé que la Cour suprême ne prendrait sans doute pas le risque d'annuler "une mesure phare de la BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine INFO « SUD OUEST ». Double meurtre en Gironde : le parquet demande le renvoi du tueur présumé des époux Muller devant la cour d'assises Un peu plus de deux ans après la mise en examen de David Daouphars, auteur présumé de l'assassinat des époux Muller à Izon, dans le Libournais, le par Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jan Politique Procès en appel des assistants parlementaires: la cour d'appel de Paris juge à partir de ce mardi le RN La cour d'appel de Paris juge à partir de mardi le Rassemblement national (ex-FN), sa cheffe de file et onze personnes pour avoir payé entre 2004 et 2 BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
09 Jan Multimédia Les congés payés inclus dans le calcul des heures supplémentaires : la Cour de cassation confirme son virage en faveur des salariés Dans la continuité d'un arrêt rendu en septembre, la Haute juridiction continue d'appliquer le droit européen. Pour le plus grand bonheur des salariés JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine Brésil: la Cour suprême invalide une loi qui restreint le droit à la terre des indigènes La Cour suprême du Brésil a jugé jeudi inconstitutionnelle une loi qui impose des restrictions aux droits des peuples indigènes à occuper leurs terres Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Brésil: la Cour suprême invalide une loi qui restreint le droit à la terre des indigènes De nombreux scientifiques estiment que les réserves indigènes, protégées par l'Etat, jouent un rôle essentiel dans le combat contre le réchauffement c La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Au Brésil, la Cour suprême défie le Congrès en sanctuarisant les droits fonciers des peuples autochtones Alors qu'une bataille juridico-politique se joue au Brésil entre la Cour suprême et le Congrès à majorité conservatrice, les juges se sont prononcés m L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International En Israël, la Cour suprême refuse le limogeage de la procureure générale, un pied de nez à Nétanyahou C'est un feuilleton sans fin entre le pouvoir politique israélien et le système judiciaire du pays. Une longue séquence, ouverte il y a bientôt trois Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Sénégal : la Cour suprême annule des arrêtés encadrant le secteur de la presse Au Sénégal, la Cour suprême a annulé deux arrêtés pris par le ministère de la Communication visant à réguler le secteur de la presse. Des centaines de France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Une menace pour la sécurité nationale » : Trump met en garde contre un blocage des droits de douane par la Cour suprême Le président américain Donald Trump estime qu'une décision défavorable de la Cour suprême sur les droits de douane mettrait en péril la sécurité finan Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Belgique Dette en hausse, budget illisible: la Cour des comptes recadre le gouvernement wallon La dette wallonne inquiète toujours la Cour des comptes. En marge des discussions budgétaires qui ont lieu cette semaine dans les différentes commissi 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Des heures de retard, des vols annulés, des bagages perdus et pas de retour à la normale avant 2 mois: une nouvelle règle sur le repos des pilotes bouleverse les aéroports en Inde La compagnie aérienne indienne Indigo a vu ses activités sérieusement perturbées depuis lundi, la contraignant à annuler plus de 1.200 vols ces dernie BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Les recettes d'impôts sur le patrimoine augmentent plus vite que le patrimoine lui-même: la Cour des comptes appelle à réformer cette imposition (notamment en augmentant la contribution des plus riches) Dans un rapport paru ce lundi, le Conseil des prélèvements obligatoire plaide pour une vaste réforme de la fiscalité sur le patrimoine jugée aujourd'h BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International - Afrique Le géant des centres d'appels Intelcia redevient marocain en rachetant les parts d'Altice, la maison mère de SFR L'opération a été officialisée mercredi 26 novembre. Intelcia, le géant des centres d'appels redevient marocain. Ses dirigeants rachètent les parts du RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Le géant de la bière Asahi admet une fuite massive de données et des bénéfices en berne Le groupe brassicole japonais a reconnu jeudi 27 novembre que l'attaque au rançongiciel du 19 septembre avait compromis les données privées de près de Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie "De la merde pour les pauvres", "du poulet sorti d'une imprimante 3D": le géant américain des soupes en boîte Campbell's défend ses produits après les propos "absurdes" d'un de ses cadres Estimant avoir été licencié abusivement, un cadre de l'entreprise a intenté une action en justice et réalisé un enregistrement dans lequel il dénigre BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Un meurtre maquillé en suicide à Braslou : le beau-fils devant la cour d'assises des mineurs La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Cour d'assises de la Gironde : accusé des viols de plusieurs femmes, lynché en prison, il obtient le report de son procès Ce lundi 24 novembre devait s'ouvrir le procès d'un Girondin de 33 ans accusé de viols et d'agressions sexuelles en récidive sur huit femmes. Mais un Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Il l'a sectionné en escaladant le grillage de l'établissement : des élèves trouvent un doigt humain dans la cour de l'école, son propriétaire identifié Un doigt humain a été découvert dans la cour par des élèves. Le membre appartenait à un jeune homme qui a tenté de s'infiltrer dans l'établissement en L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Affaire des viols en série devant la cour criminelle de la Corrèze : Michel Cortet, le prédateur sexuel qui avait notamment sévi dans les Pyrénées-Orientales, condamné à la peine maximale L'homme de 47 ans a été condamné, ce vendredi 21 novembre à Tulle, à la peine 20 ans de réclusion criminelle pour une série de viols et d'agressions s L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Guerre en Ukraine : le plan de paix beaucoup trop favorable à la Russie ? Refusant de "trahir" les intérêts de son pays, Zelensky planche déjà sur des "alternatives" au projet américain L'Ukraine travaille avec la France, l'Allemagne et le Royaume-Uni à une contre-proposition au plan américain pour mettre fin au conflit russo-ukrainie L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →