JO de Paris 2024 : l'Assemblée nationale donne son feu vert à la vidéosurveillance algorithmique
L'article 7 du projet de loi olympique prévoit à titre expérimental que la sécurisation "de manifestations sportives, récréatives ou culturelles" ...Actualités similaires
Articles similaires à JO de Paris 2024 : l'Assemblée nationale donne son feu vert à la vidéosurveillance algorithmique
L'Assemblée générale donne son feu vert au Contrat d'engagement jeune
Le Contrat d'engagement jeune doit prendre à partir de mars 2022 le relai de la Garantie jeunes pour ramener vers l'emploi ceux qui en sont les plus ...Actualités similaires
Feu vert de l'Assemblée nationale au Contrat d'engagement jeune
L'Assemblée nationale a approuvé jeudi la création du Contrat d'engagement jeune, destiné à prendre à partir de mars 2022 le relai de la Garantie...Actualités similaires
LAssemblée nationale donne son feu vert au « Contrat engagement jeune »
Les députés ont voté ce jeudi l'amendement du gouvernement qui accorde 550 millions d'euros supplémentaires à la mission « Travail et emploi » pour ...Actualités similaires
Pass sanitaire : L'Assemblée donne son feu vert pour recourir au document jusqu'à l'été 2022
Coincé entre l'examen du budget de l'Etat et celui de la Sécurité sociale, le projet de loi a été adopté par seulement dix voix d'écart et au bout de ...Actualités similaires
Passe sanitaire jusqu'à l'été : l'Assemblée donne son premier feu vert de justesse
À l'issue de débats souvent électriques, l'Assemblée a donné dans la nuit de mercredi à jeudi, un premier feu vert au projet de loi « vigilance ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale donne son feu vert au prolongement du passe sanitaire jusqu'à l'été 2022
Le projet de loi proposant la prolongation jusqu'au 31 juillet 2022 de la période transitoire de sortie d'état d'urgence sanitaire et le recours possible au ...Actualités similaires
Hausse des prix de l'énergie : l'Assemblée donne son feu vert au « bouclier tarifaire »
L'Assemblée nationale a voté jeudi 14 octobre la promesse gouvernementale d'un « bouclier tarifaire » en jouant sur la fiscalité pour tenter d'atténuer ...Actualités similaires
Crack à Paris. Jean Castex donne son feu vert pour de nouvelles salles malgré une réserve
Le Premier ministre Jean Castex a donné mercredi 15 septembre son feu vert à la maire socialiste de Paris Anne Hidalgo pour aménager de nouveaux sites ...Actualités similaires
France: l'Assemblée nationale donne son feu vert au projet de loi anti-Covid-19
Après plusieurs jours de débats houleux, les députés français ont voté ce vendredi matin le projet de loi sur le « pass sanitaire » et la vaccination ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale donne son feu vert à l'extension du passe sanitaire
L'Assemblée nationale a adopté l'extension du passe sanitaire dans la nuit de jeudi à vendredi en votant l'article 1 du nouveau projet de loi anti-covid.Les ...Actualités similaires
JO Paris 2024 : la justice donne son feu vert au village des médias
Mis en cause par le Mouvement national de lutte pour l'environnement, le projet de village des médias en Seine-Saint-Denis prévu dans le cadre des Jeux ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale a donné son feu vert à un texte renforçant la lutte contre le piratage audiovisuel et fusionnant le CSA et la Hadopi
Un dispositif "essentiel pour l'avenir de la création française" mais pas un "big bang": l'Assemblée nationale a donné son feu vert en première lecture à ...Actualités similaires
Sécurité nationale à Hong Kong : la justice donne son feu vert à des procès criminels sans jury
Cet arrêt porte sur le cas de Tong Ying-kit, 24 ans, qui avait été le premier Hongkongais, l'été dernier, à se retrouver inculpé en vertu de cette loi ...Actualités similaires
Feu vert de l'Assemblée nationale à des procès filmés
Malgré les craintes d'une moindre « sérénité » des débats ou d'une dérive vers de la « téléréalité », l'Assemblée nationale a voté mercredi ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale donne son feu vert à des procès filmés
L'idée du ministère de la Justice est celle d'un programme télévisé régulier, "thématique par thématique" avec des décryptages de professionnels.Actualités similaires
Plus de femmes dans les directions d'entreprises : l'Assemblée Nationale donne son feu vert
Les députés ont voté ce mercredi 12 mai une proposition de loi promettant, entre autres, des quotas pour davantage de femmes à la tête de grandes ...Actualités similaires
Pass sanitaire : l'Assemblée nationale donne finalement son feu vert
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...Pass sanitaire : l'Assemblée nationale donne finalement son feu vert
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...Actualités similaires
Pass sanitaire : l'Assemblée nationale donne finalement son feu vert
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...Actualités similaires
Pass sanitaire : l'Assemblée nationale donne finalement son feu vert
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...Actualités similaires
Pass sanitaire : l'Assemblée nationale donne finalement son feu vert
Après un premier vote contre l'article premier du projet de loi de sortie progressive de l'état d'urgence sanitaire, les députés l'ont finalement validé ...Actualités similaires
Sur les traces de l'Italie, l'Assemblée Nationale donne son premier feu vert à l'instauration d'un "pass sanitaire"
L'Italie anticipe d'un mois le certificat européen qui sera introduit mi-juin. Dès le 15 mai, un passeport vert national rendra possible les déplacements ...Actualités similaires
Sur les traces de l'Italie, l'Assemblée Nationale donne n premier feu vert à l'instauration d'un "pass sanitaire" (avec certaines réserves)
L'Italie anticipe d'un mois le certificat européen qui sera introduit mi-juin. Dès le 15 mai, un passeport vert national rendra possible les déplacements ...Actualités similaires
Loi climat : l'Assemblée donne son feu vert pour développer la vente en vrac
Les députés ont toutefois pris soin de prévoir des exemptions pour certains commerces comme les spiritueux ou les parfumeries.Actualités similaires
Instruction en famille : l'Assemblée donne son feu vert pour un encadrement renforcé
Le "séparatisme" scolaire des islamistes radicaux et d'autres dérives sectaires sont visés. Des députés craignent une menace plus globale sur l'instruction ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
