La municipalité de Cunac a procédé lors du conseil municipal de juillet au tirage des jurés d'assises pour l'année 2025 à partir de la liste électorale ...
Actualités similaires
Il suffit d'appuyer sur un bouton : 114 personnes ont été tirées au sort pour devenir jurés d'assises. Ce sont les services de la mairie d'Albi qui ...
Actualités similaires
Au total, 77 organisations recevront des fonds allant de 40 000 euros à 1,6 million, d'Attac à divers groupes de réflexion, en passant par des ...
Actualités similaires
La commune de Seysses a l'obligation de tirer au sort, chaque année, des jurés d'assises depuis les listes électorales. C'est chose faite et 24 personnes ont ...
Actualités similaires
Sous la direction du maire Rémy Attard, les élèves de CM2 ont plongé dans les méandres de la justice en participant à un tirage au sort des jurés ...
Actualités similaires
Une session de la cour d'assises de la Nièvre s'ouvre, mardi 21 mai, à Nevers. Neuf citoyens vont être tirés au sort pour juger des viols. Ils n'auront, ...
Actualités similaires
Le tirage au sort des jurés d'assises pour l'année 2025 a eu lieu à la mairie de Mirepoix fin avril. Les 34 maires du canton étaient appelés par la ...
Actualités similaires
Les jurés qui siègent lors des procès d'assises sont sélectionnés par tirage au sort sur les listes électorales. C'est souvent, ou plutôt, c'était un ...
Actualités similaires
Ce mercredi, entre 11h00 et 12h00, se tiendra le tirage au des jurés d'assises au sein de l'Hôtel de Ville de Launaguet. Chaque année, il appartient au maire ...
Actualités similaires
Les sept accusés jugés depuis cinq semaines par la cour d'assises spéciale de Paris dans le procès des attentats de Trèbes et Carcassonne, qui ont fait ...
Actualités similaires
Le Black Friday vient officiellement de démarrer, et Cdiscount a bradé de nombreuses références tech que nous avons déjà recommandée dans nos articles. ...
Actualités similaires
Déferlante d'Astérix en vue: le succès du 40e album des aventures du Gaulois, "L'Iris blanc", est assez prévisible pour que l'éditeur ait augmenté le ...
Actualités similaires
Déferlante d'Astérix en vue: le succès du 40e album des aventures du Gaulois, "L'Iris blanc", est assez prévisible pour que l'éditeur ait augmenté le ...
Actualités similaires
Les pays qualifiés pour la prochaine Coupe d'Afrique des nations en Côte d'Ivoire connaissent leurs groupes. Le Sénégal, tenant du titre, a hérité des ...
Actualités similaires
Intitulée "Montpellier et sa métropole à l'heure de l'IA : Quelle intelligence artificielle au service des habitants et du territoire ?", cette convention ...
Actualités similaires
La cour d'assises ouvre sa session de rentrée. Marie-Dominique Boulard-Paolini officie comme présidente, à Périgueux. Elle explique sa fonction, et la ...
Actualités similaires
Le loto ne dépend que du hasard, mais malgré lui, certaines tendances se dégagent et des numéros reviennent plus souvent que d'autres. Découvrez les ...
Actualités similaires
À l'issue de sept mois de débats, les jurés de la cour d'assises belge ont reconnu Salah Abdeslam et Mohamed Abrini coupables d'assassinats terroristes. ...
Actualités similaires