Articles similaires à L'AFD ou la procédure simplifiée
Prêt-à-porter : Du Pareil au même en redressement judiciaire, procédure de sauvegarde pour Sergent Major
L'hécatombe se poursuit dans le prêt-à-porter. Les enseignes Du Pareil au même et Sergent Major ont été respectivement placées en redressement judiciaire ...Actualités similaires
Jusqu'où ira l'AfD ?
Le 25 juin dernier, le parti d'extrême droite a décroché la direction d'une collectivité territoriale, le district de Sonneberg. C'est la première fois que ...Actualités similaires
Partenariat entre l'État, le Département et l'AFD : élaboration de la feuille de route "grand Âge" et le développement de réseaux d'irrigation dans les Hauts
En présence de Jérôme FILIPPINI, préfet de La Réunion, Cyrille MELCHIOR, président du Conseil départemental de La Réunion, et Marie-Pierre NICOLLET, ...Actualités similaires
La procédure d'agrément des associations anti-corruption, un paradoxe français
DÉCRYPTAGE - Nous n'avions, en France, que trois associations de lutte contre la corruption, Anticor, Sherpa et Transparency international France, qui ...Actualités similaires
"Simplifiée", l'amplification de la ZFE adoptée par la Métropole de Lyon d'une courte tête
"La ZFE n'est pas de gauche ou de droite. Elle est là pour éviter les morts prématurées", lâchait en ouverture de conseil métropolitain lundi 26 juin ...Actualités similaires
Poutine contre Wagner, victoire de l'AfD en Allemagne... Le tour de l'actu mondiale
Du Mali à la Russie en passant par les Etats-Unis et la Grèce, quels sont les grands titres de la presse étrangère cette semaine ? Tour d'horizon en 7 ...Actualités similaires
Casino espère réduire sa dette de moitié dans le cadre d'une procédure de conciliation
Casino a confirmé lundi prévoir la cession de ses enseignes sud-américaines, le brésilien Grupo Pao de Acucar (GPA) et le colombien Exito, et espère ...Actualités similaires
Var : lancement d'une procédure d'alerte pour pollution à l'ozone
À compter du 26 juin 2023, le préfet du Var va déclencher la procédure d'alerte de niveau 1 pour pollution de l'air à l'ozone. Un dépassement du seuil est ...Actualités similaires
Pollution à l'ozone: le préfet du Var déclenche une procédure d'information ce dimanche
Lundi, le préfet du Var déclenchera la procédure d'alerte de niveau 1 au regard de la dégradation de la qualité de l'air et des concentrations attendues ...Actualités similaires
Procédure simplifiée pour les prostituées
Les très petits établissements de prostitution seront exemptés du régime d'autorisation.Actualités similaires
Région Réunion : Résumé de l'avis d'appel public à la concurrence - Marché à procédure adaptée
OBJET : Consultation n° 2023-CODARUN-0579 - Sélectionner les fournisseurs en denrées alimentaires, du groupement de commandes de denrées alimentaires de La ...Actualités similaires
Dissolution des Soulèvements de la Terre : Une procédure vraiment efficace ?
Ce mercredi, la dissolution du collectif des Soulèvements de la terre a été prononcée en Conseil des ministresActualités similaires
Son fils poursuivi pour "provocation à la haine", le député RN du Tarn Frédéric Cabrolier dénonce "une procédure politique"
Son fils âgé de 25 ans fait partie des trois militants du groupuscule d'extrême droite Patria Albigès poursuivis pour "provocation publique à la haine" ...Actualités similaires
CL'Invité: tout savoir sur la procédure de divorce avec l'avocate Karine Brunaud
Quelle est la procédure quand on souhaite divorcer ? Combien de temps dure-t-elle ? Et même combien ça coûte ? Toutes les réponses dans CL'invité, avec ...Actualités similaires
Tremblement de terre dans l'Ouest: Après le séisme, la procédure de catastrophe naturelle sera accélérée, annonce Gérald Darmanin
Le ministre de l'Intérieur assure que le gouvernement va accélérer la procédure après le séisme qui a frappé l'ouest du pays.Actualités similaires
Séisme dans l'ouest de la France : une procédure accélérée de reconnaissance de catastrophe naturelle va être enclenchée
Après le puissant séisme qui a touché l'ouest de la France vendredi soir, l'État va enclencher "une procédure accélérée de reconnaissance de catastrophe ...Actualités similaires
Séisme en France: Gérald Darmanin annonce "une procédure accélérée de reconnaissance de catastrophe naturelle"
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a annoncé ce samedi qu'"une procédure accélérée de reconnaissance de catastrophe naturelle" allait être ...Actualités similaires
Séisme dans l'Ouest: une procédure accélérée de reconnaissance de catastrophe naturelle enclenchée par le gouvernement
Vendredi, un séisme d'une magnitude de 5,3 à 5,8 selon le Réseau national de surveillance sismique (Renass) et le Bureau central sismologique français ...Actualités similaires
Outre-mer : l'AFD a octroyé 1,1 milliard d'euros dans des projets en 2022
L'Agence française de Développement (AFD) a octroyé 1,1 milliard d'euros en 2022 aux Outre-mer, selon un rapport annuel...Actualités similaires
L'enseigne française Burton of London est placée en redressement judiciaire : L'entreprise avait déjà été placée en procédure de sauvegarde en octobre 2022
L'enseigne française Burton of London est placée en redressement judiciaire. «On a eu une conversion de la procédure de sauvegarde en redressement ...Actualités similaires
Un médecin d'Outreau convoqué en procédure disciplinaire pour avoir consulté le dossier vaccinal d'E. Macron
Une commission discipline est prévue ce vendredi pour le Docteur Rochoy. Ce généraliste est convoqué pour "manquement à ses obligations déontologiques". ...Actualités similaires
Affaire Justine Vayrac : la nullité de la procédure examinée devant la chambre criminelle
La chambre de l'instruction de Limoges a examiné ce jeudi 15 juin la requête formée par la défense de Lucas L., meurtrier présumé de Justine Vayrac. Son ...Actualités similaires
Une agente d'Amiens Métropole saisit la justice après une procédure disciplinaire à son encontre
Visée par une procédure disciplinaire, Zohra, agente d'Amiens Métropole depuis 2006, va déposer une deuxième plainte pour faux et usage de faux. Son avocat ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
