Articles similaires à L'AFD ou la procédure simplifiée
Le ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti présente aujourd'hui en Conseil des ministres son projet de loi pour une justice "plus rapide": Embauche de magistrats, simplification du code de procédure pénale...
Embauche de magistrats, simplification du code de procédure pénale... Deux projets de loi traduisant les promesses faites en janvier par le garde des Sceaux ...Actualités similaires
Football : on vous explique le voyage de Lionel Messi en Arabie saoudite, à l'origine de la procédure disciplinaire engagée par le PSG
La star argentine a été épinglée par son club, mardi, A après un voyage non-autorisé en Arabie Saoudite en début de semaine.Actualités similaires
Le PSG a ouvert une procédure disciplinaire à l'encontre de Lionel Messi, qui sera suspendu plusieurs jours après un voyage en Arabie saoudite effectué sans l'accord de son club
Le Paris Saint-Germain a ouvert une procédure disciplinaire à l'encontre de sa star Lionel Messi, qui sera suspendu plusieurs jours après un voyage en Arabie ...Actualités similaires
PSG : le club ouvre une procédure disciplinaire après le voyage de Lionel Messi en Arabie Saoudite
Le Paris Saint-Germain a ouvert une procédure disciplinaire à l'encontre de sa star Lionel Messi, après un voyage en Arabie saoudite effectué sans l'accord ...Actualités similaires
Football : le PSG engage une procédure disciplinaire contre Lionel Messi après sa virée en Arabie saoudite
L'Argentin, ambassadeur du tourisme du pays du Golfe, ne s'est pas présenté à l'entraînement lundi matin.Actualités similaires
Procès en appel des frères Vairelles : leur avocat réclame la nullité de la procédure
Le procès en appel de Tony Vairelles, ancien footballeur international, et de ses trois frères s'est ouvert ce mardi 2 mai à la Cour d'Appel de Nancy. Ils ...Actualités similaires
Entreprise : une carte cadeau moderne et simplifiée, pour remplacer les traditionnels chèques-cadeaux
#JMLECO - CREACARD Contenu partenaire - Nicolas Doze a reçu Philip AÏM sur des cartes de paiement prépayées dans JMLECO. Cette émission a été réalisée ...Actualités similaires
"Cette procédure est ridicule". Rassemblement militant devant le tribunal d'Albi pour soutenir les manifestants jugés
Cinq manifestants contre la réforme des retraites, dont trois représentants syndicaux, sont jugés cet après-midi. Ils sont accusés de diverses ...Actualités similaires
La FIA valide la nouvelle procédure F1 après drapeau rouge
Lors du récent Grand Prix d'Australie, un restart tardif a provoqué le chaos, les pilotes étant en difficulté avec des pneus froids, ce qui a déclenché ...Actualités similaires
AC Ajaccio : Une procédure disciplinaire ouverte à l'encontre de Youcef Belaïli
Alors qu'il a quitté la Corse sans autorisation ce mardi soir, Youcef Belaïli est désormais sous le coup d'une procédure disciplinaire lancée par l'AC ...Actualités similaires
Football. Ajaccio engage une procédure disciplinaire contre Youcef Belaïli
L'AC Ajaccio a annoncé, ce vendredi, avoir engagé une procédure disciplinaire à l'encontre de l'ancien Brestois Youcef Belaïli, absent depuis mardi. Le ...Actualités similaires
Sans nouvelles de Youcef Belaïli, l'AC Ajaccio lance une procédure disciplinaire à l'encontre du joueur
Quand on parle plus d’un joueur que de son club, ça ne sent pas très bon. Youcef Belaïli...Actualités similaires
Ajaccio ouvre une procédure disciplinaire contre Belaïli, encore porté disparu
"LIGUE 1 - Lu0027AC Ajaccio a annoncé ce vendredi avoir ouvert une procédure disciplinaire contre Youcef Belaïli. Lu0027international algérien a quitté la ...Actualités similaires
AC Ajaccio : procédure disciplinaire en cours contre Youcef Belaïli, qui a de nouveau disparu
Dans un communiqué, l'AC Ajaccio a révélé vendredi qu'une procédure disciplinaire visant son international algérien Youcef Belaïli était en cours. Ce ...Actualités similaires
AC Ajaccio : une procédure disciplinaire lancée contre Belaïli
Le club corse a annoncé avoir lancé une procédure disciplinaire contre le champion d'Afrique 2019.Actualités similaires
Lors d'une procédure d'expulsion, les policiers retrouvent de la cocaïne, du cannabis et des armes
Ce mardi 25 avril, les policiers et huissiers sont intervenus dans un appartement toulousain pour faire expulser le locataire qui ne payait plus son loyer. En ...Actualités similaires
Le régulateur des médias, l'Arcom, a formellement réattribué ce soir à TF1 et M6 leur fréquence sur la TNT pour une durée de dix ans, a-t-il annoncé au terme d'une procédure lancée en décembre
Le régulateur des médias, l'Arcom, a formellement réattribué ce soir aux chaînes TF1 et M6 leur fréquence sur la télévision numérique terrestre (TNT) ...Actualités similaires
Arrêtés préfectoraux lors des déplacements de Macron: Beauvau dénonce un "détournement de procédure"
Plusieurs arrêtés préfectoraux ont été contestés en justice notamment en raison de l'utilisation de lois antiterroristes pour empêcher les manifestations ...Actualités similaires
Rachat du Stade de France : un contrat proche du terme, des obligations d'accueil jusqu'en 2050, le PSG candidat... Ce que l'on sait de la procédure
Les candidatures pour la cession et la concession de l'enceinte de Saint-Denis prennent fin jeudi à 12h.Actualités similaires
Procédure simplifiée pour détruire les contrefaçons à la douane
Le Conseil fédéral a adopté un projet de loi pour introduire une procédure simplifiée de destruction de petits envois de fausses marchandises.Actualités similaires
Rallye (Casino): une procédure amiable pour renégocier son endettement
Pendant une durée de trois mois renouvelables, les mandataires choisis par le tribunal de Commerce de Paris tenteront d'engager les renégociations auprès des ...Actualités similaires
"Je soutiendrai pas" annonce Michel Edouard Leclerc, interrogé sur la procédure de licenciement d'une salariée à Vallauris
Michel Edouard Leclerc était invité ce mardi soir sur le plateau de BFM TV. Ce dernier s'est exprimé sur la procédure de licenciement visant une employée ...Actualités similaires
Après quatre ans de procédure, l'homme qui a foncé sur la scène de Dieudonné écope d'une amende
Ce mardi 25 avril 2023 sonnait comme le dernier acte d'une affaire vieille de quatre ans. L'Icaunais ayant foncé sur la scène de spectacle où devait se ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
