Un vote solennel, épilogue de deux semaines de denses débats : les députés ont donné leur feu vert cet après-midi, en première lecture, au projet de loi ...
Actualités similaires
Un vote solennel, épilogue de deux semaines de denses débats: les députés se prononcent le 16 février en première lecture sur le projet de loi contre le ...
Actualités similaires
ÉCLAIRAGE - Les députés ont achevé samedi 13 février l'examen du projet de loi "confortant les principes de la République" avant un vote programmé mardi.
Actualités similaires
L'article 21 du projet de loi « séparatisme », qui encadre l'instruction à domicile, va être examiné à partir de ce jeudi 11 février, à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Les députés doivent finir l'examen du projet de loi « confortant le respect des principes de la République », ce vendredi, avant un vote solennel mardi ...
Actualités similaires
L'article 21 du projet de loi « séparatisme », qui encadre l'instruction à domicile, va être examiné à partir de ce jeudi 11 février, à l'Assemblée ...
Actualités similaires
L'article 21 du projet de loi « séparatisme », qui encadre l'instruction à domicile, va être examiné à partir de ce jeudi 10 février, à l'Assemblée ...
Actualités similaires
L'article 21 du projet de loi ? s?paratisme ?, qui encadre l'instruction ? domicile, va ?tre examin? ? partir de ce jeudi 10 f?vrier, ? l'Assembl?e nationale. ...
Actualités similaires
Dans la cadre des débats autour du projet de loi contre les "séparatismes", les députés ont adopté mercredi soir, par 97 voix pour, 10 contre et 9 ...
Actualités similaires
L'article 21 du projet de loi « séparatisme », qui encadre l'instruction à domicile, va être examiné à partir de ce jeudi 10 février, à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Interdiction du voile pour les mineurs dans l'espace public, moratoire sur l'immigration... Les députés LR ont présenté, mardi, leurs propositions chocs.
Actualités similaires
118 députés ont déposé à l'Assemblée Nationale un texte de loi qui prévoit d'ouvrir le droit d'assistance médicalisée à mourir. Sur cette question de ...
Actualités similaires
Le projet de loi "confortant le respect des principes républicains", dit "séparatismes", est examiné à partir de ce lundi par l'Assemblée nationale, pour ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a voté en première lecture la proposition de loi de la majorité contre la «maltraitance animale». Votée à la quasi-unanimité avec ...
Des échanges souvent enflammés, des moments de concorde et aussi quelques bras de fer avec le gouvernement : l'Assemblée nationale a adopté ce vendredi à ...
Actualités similaires
Le vendredi 29 janvier, la proposition de loi contre la maltraitance animale lancée par les députés a été adoptée à la quasi-unanimité au Sénat. Cette ...
Les députés ont durci les sanctions pour maltraitance, les portant notamment à trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende en cas de sévices graves.
Actualités similaires
Les députés ont durci les sanctions pour maltraitance, les portant notamment à trois ans d'emprisonnement et 45 000 euros d'amende en cas de sévices graves.
Actualités similaires
Le texte renforce les sanctions pour maltraitance et contraint à posséder un certificat d'engagement et de connaissance tout personne souhaitant acquérir un ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture la proposition de loi de lutte contre la maltraitance animale, ce 29 janvier. Par un vote quasi unanime, ...
Actualités similaires
Le contexte Les étés se suivent et se ressemblent. À Lestrem, par exemple, nous avions suivi des riverains frappés par la sécheresse (fissures dans les ...
Actualités similaires