La décision était attendue, le tribunal administratif de Nîmes l'a rendue ce vendredi. L'élection municipale à Alès a été validée. L'instance ...
Actualités similaires
Articles similaires à L'élection municipale de mars dernier à Alès confirmée par le tribunal administratif de Nîmes
Suite à deux requêtes, le tribunal administratif de Lyon valide l'élection du maire de Ferney-Voltaire mais annule celle de ses adjoints. Un conseil ...
Actualités similaires
Le recours de l'opposition a été rejeté. Les élections municipales ont fait l'objet de nombreux recours devant la justice. Le Tribunal administratif rend ...
Actualités similaires
Treize signatures d'électeurs présentant des différences entre le premier et le second tour et une irrégularité concernant un vote par procuration ont ...
Actualités similaires
Vendredi 19 février, le tribunal administratif de Lille a rendu son jugement sur le recours déposé par Bernard Cailliau à suite à l'élection de Ludovic ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif (TA) de Lille devait dévoiler son délibéré d'ici fin févier. Finalement, il a tranché plus rapidement et ce vendredi, son ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a rendu, ce jeudi 18 février 2021, sa décision concernant le recours contre l'élection de Michèle Bonthoux déposé par ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille s'est penché jeudi sur les recours déposés contre la victoire de Martine Aubry lors des dernières législatives à Lille. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille doit examiner ce jeudi après-midi les recours de Stéphane Baly et de Violette Spillebout contre l'élection de Martine ...
Actualités similaires
Le feuilleton de l'élection municipale lilloise continue. Selon nos informations, le rapporteur public conclut au rejet au fond des recours formés L'article ...
Actualités similaires
Jeudi 18 février, le Tribunal Administratif de Lille se penchera sur les recours déposés par deux têtes de liste aux élections municipales à Lille ...
Actualités similaires
Les Cléonnaises et Cléonnais vont devoir voter à nouveau. Le conseil d'Etat a annulé, ce vendredi, l'élection municipale de mars dernier dans la commune de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montreuil a annulé ce vendredi l'élection municipale à Bondy (Seine-Saint-Denis) du printemps dernier. Stéphane Hervé (Les ...
Actualités similaires
Les juges ont estimé que des pressions de soutiens de la liste du maire Mohamed Boudjellaba (divers gauche, EELV) devant un bureau de vote ont pu altérer la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon a annulé, mardi, l'élection municipale de Givors ayant eu lieu le 28 juin 2020. Le maire de Givors, Mohamed Boudjellaba ...
Actualités similaires
Les électeurs de Digne-les-Bains pourraient retourner aux urnes pour élire leur maire. Le tribunal administratif de Marseille a examiné ce mardi ...
Actualités similaires
Suspendu de ses fonctions pour des faits de maltraitance en avril 2018, un médecin gériatre de l'Ehpad (Établissement d'hébergement pour personnes âgées ...
Actualités similaires
Battu de 155 voix au second tour des élections municipales de 2020 à Vauvert, le candidat du Rassemblement National Jean-Louis Meizonnet a déposé un ...
Actualités similaires
Fin d'année mouvementée à Annemasse (Haute-Savoie). Le tribunal administratif de Grenoble vient d'invalider l'élection de mars 2020. Le maire sortant ...
Actualités similaires