L'élection municipale d'Annemasse annulée par le tribunal administratif
Fin d'année mouvementée à Annemasse (Haute-Savoie). Le tribunal administratif de Grenoble vient d'invalider l'élection de mars 2020. Le maire sortant ...Actualités similaires
Articles similaires à L'élection municipale d'Annemasse annulée par le tribunal administratif
Les résultats du premier tour de l'élection municipale partielle à Pont-Saint-Esprit
Claire Lapeyronie, la maire sortante, a annoncé les résultats du premier tour de l'élection municipale partielle à Pont-Saint-Esprit.Actualités similaires
Litige FFF - Ligue de Nouvelle Aquitaine : la Fédération saisit le tribunal administratif, Saïd Ennjimi convoqué en commission de discipline
Lors du Comité exécutif du 18 avril, la FFF a décidé de saisir la justice pour obliger la LFNA à accepter l'audit commandité. Son président Saïd ...Actualités similaires
Une "atteinte à la réputation et à la dignité", dénonce l'avocat du candidat à l'élection municipale de Brassy accusé d'agressions sexuelles
L'avocat d'Emmanuel Monnier, le candidat à l'élection municipale partielle complémentaire de Brassy accusé d'agressions sexuelles, dénonce une "atteinte à ...Actualités similaires
Éducation : les maires de Seine-Saint-Denis devant le tribunal administratif de Montreuil pour sauver l'école publique
Ce mercredi 24 avril, 12 maires de Seine-Saint-Denis étaient convoqués au tribunal administratif de Montreuil. Cette convocation fait suite aux arrêtés ...Actualités similaires
Une affaire d'agressions sexuelles secoue la campagne de l'élection municipale de Brassy
La révélation d'une affaire d'agressions sexuelles secoue la campagne de l'élection municipale partielle complémentaire de Brassy. Un homme de 39 ans se ...Actualités similaires
Imam d'Empalot expulsé en Algérie : le recours de ses avocats devant le tribunal administratif de Paris est rejeté
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...Actualités similaires
Débat Midi Libre : les trois candidats à l'élection municipale de Pont-Saint-Esprit passés sur le gril
Lundi 22 avril, plus de 370 personnes ont assisté au débat organisé par Midi Libre dans la salle des fêtes de la Cazerne à Pont-Saint-Esprit. Les trois ...Actualités similaires
Une tour détruite, un débat avant l'élection municipale, une candidate annoncée en meeting : l'essentiel de l'actualité en région
Tous les soirs à 20 h 30, retrouvez l'essentiel de l'actualité régionale sur midilibre.frActualités similaires
DIRECT. Suivez le débat des trois candidats à l'élection municipale anticipée des 28 avril et 5 mai à Pont-Saint-Esprit
Midi Libre organise un débat ce lundi 22 avril entre Claire Lapeyronie (Pont d'abord), Emmanuel Le Pargneux (Renouveau Spiripontain) et Gérome Bouvier ...Actualités similaires
L'imam d'Empalot conteste son expulsion ce lundi devant le tribunal administratif de Paris
Condamné pour des propos antisémites tenus dans un prêche à Toulouse en 2017, l'imam Mohamed Tataiat a été expulsé vers l'Algérie samedi. Ses avocats ...Actualités similaires
L'étudiant condamné pour agressions sexuelles réintégré au CHU de Limoges sur décision du tribunal administratif
Nicolas W., étudiant en médecine de 26 ans condamné par le tribunal de Tours pour agressions sexuelles, a réintégré le CHU de Limoges après en avoir ...Actualités similaires
Lannemezan. Teom : la menace d'un pourvoi au tribunal administratif
Le vote du montant du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères 2024 (TEOM) était à l'ordre du jour du dernier conseil communautaire. du 11 avril.Actualités similaires
Hendaye : un arrêté interdisant le naturisme annulé par le tribunal administratif de Pau
Le tribunal administratif de Pau a annulé, lundi 15 avril, un arrêté municipal de la ville d'Hendaye qui interdisait depuis 2021 le naturisme sur ses plages. ...Actualités similaires
Vitesse à 90 km/h sur les routes de l'Hérault : la décision du Département validée par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Montpellier a tranché : rouler à 90 km/h, au lieu de 80 km/h sur certaines routes de l'Hérault, c'est légal.Actualités similaires
Corse : Un maire se bat pour la croix devant le tribunal administratif
Psychodrame en Corse sur une question de bon sens qui n'aurait jamais été abordée il y a encore quelques décennies : a-t-on encore le droit d'ériger une ...Actualités similaires
Stationnement à Strasbourg : vers le rejet des requêtes des oppositions devant le tribunal administratif
La municipalité de Strasbourg marque un point dans le combat qui l'oppose aux oppositions sur la nouvelle politique du stationnement dans la ville. Devant le ...Actualités similaires
Domaine skiable de Rochebrune à Megève : le Conseil d'Etat renvoie la balle au tribunal administratif de Grenoble
L'association Biodiversité sous nos pieds réclamait la suspension du projet de restructuration du domaine skiable de Megève - refusée par le tribunal ...Actualités similaires
Extension du Boulevard urbain sud : Ville, Métropole et État devant le tribunal administratif de Marseille
Tirs croisés sur le Boulevard urbain sud (Bus). Ce jeudi 11 avril, le tribunal administratif de Marseille étudie deux recours, l'un de la Métropole contre la ...Actualités similaires
Gironde : à Bègles, le projet de résidence autonomie ressort des cartons, quatre ans après son rejet par le tribunal administratif
Dans une petite rue d'échoppes, des habitants s'opposent à un projet de résidence-autonomie de quatre étages. Bis repetita : le permis de construire d'une ...Actualités similaires
Projet de parc éolien dans les Palanges : 70 opposants à Gages, un recours devant le tribunal administratif envisagé
Vent de fronde dans les Palanges.Actualités similaires
Le spectacle de Dieudonné autorisé près de Saint-Nazaire : le tribunal administratif suspend l'arrêté de la préfecture
Le préfet de Loire-Atlantique avait interdit la représentation du spectacle de Dieudonné ce vendredi soir à 20 heures quelque part autour de Saint-Nazaire. ...Actualités similaires
Keolis débouté au tribunal administratif de Pau après la perte du marché des transports en commun de la Côte basque
Le tribunal administratif de Pau a débouté Keolis. La société contestait les conditions d'attribution du marché remporté par la RATPdev pour la gestion ...Actualités similaires
En Mayenne, coup dur pour l'entreprise PFC à Vaiges après une nouvelle décision du tribunal administratif
Le Tribunal Administratif de Nantes a rejeté ce jeudi l'arrêté préfectoral de mars 2020, autorisant l'activité de revalorisation de carcasses de volailles ...Actualités similaires
La nuit où le Parti socialiste a perdu Nevers : retour sur l'élection municipale de 2014
Le 30 mars 2014, la victoire de Denis Thuriot à l'élection municipale mettait fin à quarante-trois ans de gestion socialiste de Nevers. Nous décortiquons, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
