03 Mar Environnement REP textiles?: l'?tat propose de porter le soutien exceptionnel ? 268 euros par tonne tri Un projet d'arr?t? propose d'augmenter de 40??/t le soutien exceptionnel vers? par Refashion aux op?rateurs de tri. Le texte pr?voit aussi de relever Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
19 Jan Environnement Textiles usag?s?: l'?tat annonce un audit public des co?ts et un report ? 2027 du nouveau mod?le de REP La refondation de la REP textiles n'interviendra pas avant 2027. En attendant, l'?tat demande ? l'Ademe d'?valuer d'ici un mois les co?ts de collecte Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Textiles usag?s?: l'?tat veut d?plafonner le soutien exceptionnel vers? par Refashion aux trieurs Un projet d'arr?t? a ?t? mis en consultation jusqu'au 23?d?cembre afin de modifier le cahier des charges de la fili?re ? responsabilit? ?largie du pro Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Le Conseil d'?tat exclut le bien-?tre animal des int?r?ts prot?g?s par la l?gislation des ICPE Par une d?cision du 12 novembre 2025, la cour administrative d'appel de Bordeaux a rejet? la requ?te de l'association L214 tendant ? l'annulation d'un Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2023 Environnement D?chets du b?timent?: l'?tat veut suivre de pr?s le d?ploiement des points de reprise de la REP PMCB Un projet d'arr?t? pr?cise les informations que devront fournir ? l'Ademe les ?co-organismes de la REP PMCB. Un bilan sur le d?ploiement des points de Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2022 Environnement REP textiles?: l'?tat veut renforcer les objectifs assign?s ? Refashion pour r?duire l'impact de la mode Les pouvoirs publics ouvrent la consultation sur les futurs objectifs de la REP textiles. Ils comptent relancer un dispositif qui peine ? atteindre se Actu Environnement
Nov 2020 Médias et people Coronavirus: Le nouveau dispositif de soutien aux entreprises coûtera 1,6 milliard d'euros par mois à l'Etat, annonce le ministre Bruno Le Maire - VIDEO Le nouveau dispositif de soutien aux entreprises qui prévoit de pouvoir indemniser à hauteur de 20% du chiffre d'affaires celles qui resteront fermées Jean-Marc Morandini.com