Le Conseil d'Etat a jugé mercredi 23 novembre "illégales" plusieurs techniques de chasse traditionnelles d'oiseaux à l'aide de filets ou de cages, utilisées ...
Articles similaires à Le Conseil d'Etat juge à nouveau "illégales" plusieurs chasses traditionnelles d'oiseaux
Les opérateurs sont vent debout contre le doublement en un an des tarifs d'accès aux fourreaux et poteaux de l'opérateur historique. L'accès à ces ...
Actualités similaires
Pour le président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, « on a multiplié les verrous en créant des autorités administratives indépendantes [...] qui ...
Actualités similaires
OPINION - Les loueurs en meublés de tourisme continueront malgré la loi de finances 2024 à bénéficier d'une exonération fiscale. Un manque à gagner ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel sénégalais a jugé, ce jeudi 15 février, que la loi inédite adoptée par le Parlement pour reporter à décembre l'élection ...
Actualités similaires
13 membres de la Ciivise ont appelé mercredi 14 février l'exécutif à poursuivre avec eux le travail de cette commission de lutte contre les violences ...
Actualités similaires
L'arrêt du 2 février du Conseil d'Etat annule des passages du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Une décision qui n'est pas ...
Actualités similaires
Le pluralisme de l'information - et, plus largement, le pluralisme des courants de pensée et d'opinion - sont une exigence première en matière de ...
Actualités similaires
Une réunion du conseil municipal s'est déroulée mardi 6 février à 18 h 30 à la mairie de Saint Hilaire de Lusignan. Les délibérations inscrites à ...
Actualités similaires
La dernière réunion du conseil municipal s'est déroulée mardi 6 février à 18 h 30 à la mairie de Saint Hilaire de Lusignan, sous la houlette du nouveau ...
Actualités similaires
Le nouveau commandant en chef des armées ukrainiennes, Oleksandr Syrsky, a annoncé, ce mercredi 14 février ,s'être rendu dans les zones les plus chaudes du ...
Actualités similaires
Franz-Olivier Giesbert était ce matin sur CNews pour réagir à la décision du Conseil d'Etat de demander à l'Arcom de ficher les journalistes, chroniqueurs ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative a "enjoint à l'Arcom de réexaminer dans un délai de six mois le respect par la chaîne CNews de ses obligations en ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a pris une décision "historique", ce mardi 13 février, en demandant à l'Arcom de renforcer son contrôle sur CNews. Et lui demande de ...
Actualités similaires
C'est du jamais vu dans l'histoire des médias en France. Le Conseil d'État a décidé d'appliquer un régime particulier à Cnews en demandant à l'Arcom, le ...
Actualités similaires
Après un recours de Reporters sans frontières, le Conseil d'Etat a demandé au régulateur des médias de renforcer son contrôle sur la chaîne Cnews par ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative a "enjoint à l'Arcom de réexaminer dans un délai de six mois le respect par la chaîne CNews de ses obligations en ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a demandé mardi à l'Arcom, le régulateur des médias, de renforcer son contrôle sur la chaîne d'information CNews, dans le giron du ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a demandé mardi à l'Arcom, le régulateur des médias, de renforcer son contrôle sur la chaîne d'information CNews, dans le giron du ...
Actualités similaires
La réunion de lancement du Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) 2024-2025 s'est déroulée, en présence des 14 jeunes élus, du maire Grégoire Carneiro et de ...
Actualités similaires
Les citoyens se sentent de plus en plus éloignés de l'action publique. Des solutions pour combler ce fossé ont été avancées par le Conseil d'État, qui ...
Actualités similaires
Après avoir remercié la maire de Paris de lui avoir autorisé à garder son nourrisson pendant la séance, l'élue écologiste a suggéré un changement de ...
Actualités similaires