Le Conseil d'Etat suspend à nouveau les chasses traditionnelles de l'alouette dans quatre départements
Le Conseil d'Etat suspend à nouveau les chasses traditionnelles à l'alouette ce vendredi 21 octobre 2022, dans quatre départements : les Landes, la Gironde, ...Articles similaires à Le Conseil d'Etat suspend à nouveau les chasses traditionnelles de l'alouette dans quatre départements
Muretain. Élection partielle à Goutevernisse : le conseil municipal à nouveau complet
Dimanche 28 avril, les électeurs de Goutevernisse étaient appelés à élire un 11e conseiller municipal suite au décès de leur maire sortant. A la ...Actualités similaires
Le conseil d'Etat laisse l'hippopotame Jumbo au cirque Muller : "il fait partie de notre famille"
Le cirque Muller basé à Bourg-de-Péage dans la Drôme peut conserver son vieil hippopotame Jumbo. Ce vendredi, le conseil d'Etat a débouté l'association ...Actualités similaires
Coupes budgétaires : l'ONG Notre Affaire à Tous saisit elle aussi le Conseil d'Etat
L'association Notre Affaire à Tous a annoncé mercredi contester devant le Conseil d'État, aux côtés de...Actualités similaires
La Joconde va-t-elle quitter la France pour être restituée aux descendants de Leonard de Vinci? Le Conseil d'Etat saisi d'une bien curieuse demande
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...Actualités similaires
La Joconde va-t-elle quitter la France pour être restituée aux descendants de Leonard de Vinci? Le Conseil d'Etat saisi d'une bien curieuse demande
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...Actualités similaires
La Rochelle : le nouveau conseil de surveillance du Grand Port maritime élit sa présidente
Cheffe d'entreprise à la tête de plusieurs McDonald's dans le sud de la Charente-Maritime et de la Charente, Cécile Richiardi succède à Thierry Hautier à ...Actualités similaires
Roquefort. Le nouveau conseil des jeunes installé
Il y a quelques jours, le nouveau conseil municipal des jeunes s'est réuni à la mairie de Roquefort.Cinq élèves (quatre du CM1-CM2 et un élève de 6e) se ...Actualités similaires
La région condamnée par le Conseil d'Etat à verser le forfait d'internat au lycée Averroès
Une petite victoire pour le lycée privé lillois musulman Averroès: le Conseil d'Etat condamne la région des Hauts-de-France à verser les subventions dues ...Actualités similaires
Briscous se choisira un nouveau conseil municipal le 16 juin après la démission de la maire
Les Beskoiztar repartiront aux urnes le dimanche 16 juin prochain. Sept conseillers municipaux ont démissionné depuis le début du mandat, dont la maire ...Actualités similaires
Education : recours syndical devant le Conseil d'Etat pour contester les groupes de niveau
L'arrêté instituant les mesures du choc des savoirs, dont les controversés groupes de niveaux en mathématiques et en français, "contredit" l'"autonomie des ...Actualités similaires
Groupes de niveau au collège : les syndicats enseignants réclament sa suppression avec un recours déposé devant le Conseil d'Etat
Les groupes de niveaux concerneront les 6e et les 5e à partir de septembre puis seront étendus aux 4e et 3e en 2025. Depuis cette annonce, les syndicats ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat annule une sanction disciplinaire contre un policier dans l'affaire Chovanec
Une sanction disciplinaire visant un policier dans le cadre d'une affaire d'accusations de brutalité policière, dite Chovanec , a été annulée par le ...Actualités similaires
Nouveau permis accordé à Brussels Airport : les communes du Brabant wallon se rebiffent et saisissent le Conseil d'Etat
Sans surprise, les communes du Brabant wallon contestent le nouveau permis d'exploitation accordé récemment à Brussels...Actualités similaires
"Les décisions du gouvernement fragilisent les départements" : à la recherche d'économies, le conseil départemental vote le budget 2024
Les élus du conseil départemental se sont réunis vendredi pour voter le budget 2024. Il a longuement été question des difficultés que rencontre la ...Actualités similaires
Le conseil municipal de Lucé se réunira de nouveau pour approuver le compte administratif 2023
Le conseil municipal de Lucé se tenait jeudi 11 avril 2024 et avait principalement pour objet le vote des subventions et des budgets. L'opposition a noté des ...Actualités similaires
Les installations sanitaires installées à Ouistreham pour les migrants sont suffisantes estime le Conseil d'Etat
Les associations d'aide aux migrants avaient déposé une requête le mois dernier pour revoir les installations sanitaires mises en place par la ville. Elles ...Actualités similaires
Contrôle technique des deux-roues: un recours en urgence débouté par le Conseil d'Etat
La Fédération française des motards en colère (FFMC) a déposé deux recours devant le Conseil d'État pour "enjoindre le gouvernement à retravailler sur ...Actualités similaires
Domaine skiable de Rochebrune à Megève : le Conseil d'Etat renvoie la balle au tribunal administratif de Grenoble
L'association Biodiversité sous nos pieds réclamait la suspension du projet de restructuration du domaine skiable de Megève - refusée par le tribunal ...Actualités similaires
Le Conseil d'État suspend à nouveau un décret interdisant la dénomination « steak » végétal
Le décret interdisant les appellations « steak » ou « escalope » pour des produits végétaux a été suspendu, une fois de plus, par le Conseil ...Actualités similaires
Le Conseil d'État suspend à nouveau un décret interdisant la dénomination «steak» végétal
Parce qu'il existe "un doute sérieux sur la légalité de l'interdiction", le Conseil d'Etat a de nouveau suspendu ce mercredi en urgence un décret du ...Actualités similaires
Le Conseil d'État suspend à nouveau un décret interdisant la dénomination "steak" végétal
Le Conseil d'État a de nouveau suspendu ce mercredi en urgence un décret du gouvernement interdisant aux fabricants d'alternatives végétales à la viande ...Actualités similaires
Le Conseil d'État suspend à nouveau un décret interdisant la dénomination "steak" végétal
Saisi par plusieurs entreprises, le Conseil d'État a suspendu ce mercredi le décret leur interdisant les dénominations réservées aux produits d'origine ...Actualités similaires
Steaks et jambons "végétaux" : l'interdiction de ces dénominations à nouveau suspendue par le Conseil d'État
Le Conseil d'État a suspendu, ce mercredi, un décret paru fin février au Journal officiel sur les dénominations des produits végétaux. Ce décret ...Actualités similaires
Des "steak" végétaux? Le Conseil d'Etat retoque à nouveau le décret interdisant cette dénomination
Le décret qui devait interdire d'utiliser des dénominations de boucheries, telles que "steaks" ou "escalopes", pour les produits végétaux a été suspendu ...Actualités similaires
Chasses traditionnelles aux matoles et aux pantes : le rapporteur du Conseil d'État se prononce pour l'interdiction
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé l'annulation de l'arrêt d'autorisation de cette chasse traditionnelleActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
