Le Parlement rwandais adopte en 1ère lecture d'une loi encadrant strictement les ONG
Un projet de loi controversé, régulant strictement le fonctionnement des ONG, a été adopté jeudi en première lecture par le Parlement au Rwanda, à ...Actualités similaires
Articles similaires à Le Parlement rwandais adopte en 1ère lecture d'une loi encadrant strictement les ONG
Covid-19 en France : le Parlement adopte la loi autorisant le recours au passe sanitaire jusqu'à la fin juillet 2022
Vendredi 5 novembre, les députés ont validé le projet de loi de » vigilance sanitaire « , au nom des deux chambres après l'opposition des sénateurs, ...Actualités similaires
Coronavirus - Le Parlement adopte le projet de loi de "vigilance sanitaire" qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022 - VIDEO
Le Parlement a autorisé vendredi le possible recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022, à la fureur des oppositions qui accusent le pouvoir ...Actualités similaires
Passe sanitaire : le Parlement adopte le projet de loi de « vigilance sanitaire »
Au lendemain d'un nouveau rejet du texte par les sénateurs, les députés ont adopté, vendredi 5 novembre, le projet de loi de « vigilance sanitaire », qui ...Actualités similaires
Coronavirus - Le Parlement adopte le projet de loi de "vigilance sanitaire" qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022
Le Parlement a adopté vendredi le projet de loi de "vigilance sanitaire", qui permet notamment le recours au pass sanitaire jusqu'au 31 juillet 2022. Le vote ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement une proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique, faisant de la France un pays précurseur dans ce domaine
Le Parlement a adopté définitivement mardi, par un ultime vote du Sénat, une proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du ...Actualités similaires
Le parlement polonais débat d'une nouvelle loi anti-LGBTQI+
Le parlement polonais débattra jeudi d'une nouvelle loi anti-LGBTQI+. Cette proposition de loi vise à interdire les...Actualités similaires
Le parlement polonais débat d'une nouvelle loi anti-LGBTQI+
Le parlement polonais débattra jeudi d'une nouvelle loi anti-LGBTQI+. Cette proposition de loi vise à interdire les manifestations en faveur de l'égalité ...Actualités similaires
Le Sénat adopte en seconde lecture une proposition de loi LREM sur la fonction de directeur d'école
Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté aujourd'hui, en seconde lecture, une proposition de loi LREM créant "la fonction de directrice ou ...Actualités similaires
Le Parlement polonais adopte une nouvelle loi très controversée sur les médias
En Pologne, les conservateurs au pouvoir ont fait passer, mercredi 11 août au soir, une nouvelle loi très controversée sur les médias. À terme, cette ...Actualités similaires
Pologne: le Parlement adopte une loi sur les médias
Alors que l'avenir de la majorité reste incertain en Pologne, le Parlement a adopté mercredi la loi controversée sur les médias.Actualités similaires
Pologne : le parlement adopte une loi controversée sur les médias, l'avenir du gouvernement incertain
Le Parlement polonais a adopté mercredi une loi controversée sur les médias qui pourrait, selon l'opposition, menacer la...Actualités similaires
Covid-19 en France : Le Parlement adopte définitivement le projet de loi sur le pass sanitaire
Le Parlement a adopté définitivement dimanche soir, par un ultime vote de l'Assemblée, le projet de loi qui prévoit l'obligation vaccinale pour les ...
Passe sanitaire : le Parlement adopte définitivement le projet de loi
Par un ultime vote de l'Assemblée nationale (156 voix pour, 60 contre), le Parlement a définitivement adopté dimanche soir 25 juillet le projet de loi qui ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le projet de loi étendant le pass sanitaire
Le Parlement a adopté définitivement dimanche soir, par un ultime vote de l'Assemblée, le projet de loi qui prévoit l'obligation vaccinale pour les ...Actualités similaires
France : le Parlement adopte définitivement le projet de loi étendant le passe sanitaire
L'Assemblée nationale française a approuvé dans la nuit de dimanche à lundi, de manière définitive, le projet de loi anti-Covid-19 qui étend le passe ...Actualités similaires
France: le Parlement adopte définitivement le projet de loi étendant le passe sanitaire
Par un ultime vote de l'Assemblée, le Parlement français a adopté définitivement ce dimanche soir le projet de loi qui prévoit l'obligation vaccinale pour ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement le projet de loi controversé contre "le séparatisme"
Lors d'un ultime vote de l'Assemblée, le Parlement français a définitivement adopté, vendredi, le projet de loi controversé contre le séparatisme et sa ...Actualités similaires
Le Parlement français adopte définitivement le projet de loi contre "le séparatisme"
Lors d'un ultime vote de l'Assemblée, le Parlement a adopté définitivement vendredi le projet de loi controversé contre le séparatisme et sa série de ...Actualités similaires
Le parlement français adopte définitivement le projet de loi contre le séparatisme
Via un ultime vote de l'Assemblée, le parlement a adopté définitivement ce vendredi 23 juillet le projet de loi controversé contre le séparatisme contenant ...Actualités similaires
Le Parlement français adopte définitivement le projet de loi contre "le séparatisme"
Lors d'un ultime vote de l'Assemblée, le Parlement a adopté définitivement vendredi le projet de loi controversé contre le séparatisme et sa série de ...Actualités similaires
Le Parlement français adopte une nouvelle loi antiterroriste
Le Parlement français a adopté, jeudi, un projet de loi sur le renseignement et la lutte contre le terrorisme, prévoyant un contrôle renforcé des détenus ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une nouvelle loi antiterroriste
Le texte prévoit notamment la surveillance de la navigation sur Internet par l'intermédiaire des fournisseurs d'accès, ou encore le contrôle accru des ...Actualités similaires
Projet de loi climat : Le Parlement adopte définitivement le texte critiqué par les ONG pour son manque d'ambition
De son côté, le gouvernement s'est félicité de l'adoption de cette loiActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
