Le port de Bayonne confronté à la justice pour l'impact de ses activités sur les habitants
« Ça fait des années qu'on tire la sonnette d'alarme. Ça ne bouge pas donc on s'adresse à la justice. Le juge prendra en considération le mal vécu des ...Articles similaires à Le port de Bayonne confronté à la justice pour l'impact de ses activités sur les habitants
Sur le Vieux-Port à Marseille, une fuite d'eau aux allures de "douche" pourrit la vie des habitants
Depuis plus d'un mois à Marseille, le restaurateur du 58 quai du port et le voisin du 1er étage subissent une fuite. La canalisation des eaux usées est en ...Actualités similaires
Le ministère de la Justice cherche-t-il à limiter les sanctions pour port de couteau ?
Une note de la chancellerie incite les services de police et de gendarmerie à ne plus sanctionner le port ou le transport d'armes de catégorie D, incluant les ...Actualités similaires
Un navire stationné à Port-La Nouvelle dans le viseur de la justice italienne
Le cargo de 127 mètres, le Sea sprinter, naviguant sous pavillon maltais, est soupçonné par l'Italie d'être responsable d'une pollution aux hydrocarbures le ...Actualités similaires
"La justice, c'est pas pour les chiens": bras de fer en vue pour le sens unique ou double sens au port de Nice
Le tribunal administratif a demandé à la Ville de remettre le double-sens. Christian Estrosi a dit "non". Nice à vélo, le comité de quartier réagissent. ...Actualités similaires
Nice : La justice ordonne de rétablir la circulation à deux voies vers le port, Estrosi refuse
Le tribunal administratif de Nice a annulé les arrêtés municipaux instaurant la circulation à sens unique sur le quais des Etats-Unis et vers le portActualités similaires
La justice demande à la Ville de remettre le double sens au port de Nice et quai des États-Unis
Le Comité de défense des quartiers du port et de l'environnement a eu gain de cause devant le tribunal administratif de Nice qui a donné trois mois à la ...Actualités similaires
VIDÉO. À Seine-Port, les habitants ont voté « oui » pour interdire le smartphone dans la rue
Les habitants de Seine-Port (Seine-et-Marne) ont adopté une motion qui interdit l'usage des téléphones portables dans l'espace public. Le maire considère ...Actualités similaires
La fin du sens unique au port de Nice "en bonne voie"? La justice administrative tranchera le 21 février
Les arrêtés pris par le maire de Nice pour créer une piste cyclable sur la chaussée, induisant la suppression d'une voie de circulation et la fin du double ...Actualités similaires
DIRECT - Colère des agriculteurs : le mouvement s'amplifie, le port de Bayonne, l'A63 et l'A64 bloqués
Des portions de l'A63 et de l'A64 restent coupées au Pays basque ce vendredi matin, alors que la mobilisation des agriculteurs se poursuit.Actualités similaires
La Cour européenne de justice estime qu'une administration peut interdire le port de signes religieux
Selon la justice européenne, une administration publique peut interdire le port d'un signe religieux à l'ensemble de ses employés, qu'ils soient en contact ...Actualités similaires
La justice européenne estime qu'une administration publique peut décider d'interdire le port de signes religieux à l'ensemble de ses employés, y compris ceux qui ne sont pas en contact avec le public
, à propos d'une affaire en Belgique concernant le foulard islamique. «Afin d'instaurer un environnement administratif totalement neutre, une administration ...Actualités similaires
Ans : selon la Cour de Justice européenne, une administration peut interdire le port de signes convictionnels à ses agents
Une administration publique peut interdire à son personnel le port visible sur le lieu de travail de tout signe...Actualités similaires
Une administration publique peut interdire le port de signes religieux, estime la Cour de justice européenne
La justice européenne s'est déjà prononcée plusieurs fois sur des cas d'interdiction du foulard islamique émanant d'employeurs privés, mais il s'agit de ...Actualités similaires
Une administration publique peut interdire le port de signes religieux à ses employés, selon la justice européenne
La justice européenne a estimé ce mardi qu'une administration publique pouvait décider d'interdire le port de signes religieux à l'ensemble de ses ...Actualités similaires
Selon la Cour de justice de l'UE, une administration publique peut interdire à ses agents le port de signes religieux
Ce mardi 28 novembre, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a rendu sa décision concernant l'arrêt de la Commune d'Ans. Ce litige concerne une ...Actualités similaires
Le port de Bordeaux lance « un appel pour rétablir le dialogue » aux habitants des péniches
Après avoir gardé le silence pour « ne pas interférer avec la procédure judiciaire en cours » qui l'oppose au village des péniches, le GPMB a voulu ...Actualités similaires
Comment développer La Grande-Motte ? Le projet Ville-Port revu et amendé présenté aux habitants
Une réunion publique a permis aux Grands-Mottois de poser leurs questions sur l'aménagement urbain futur.Actualités similaires
Friches polluées de Boucau sur le port de Bayonne : l'installation de panneaux solaires, "fausse bonne idée"
Le préfet des Pyrénées-Atlantiques souhaite que les terrains pollués sur la rive droite du port de Bayonne soient réutilisés. Il évoque l'installation de ...Actualités similaires
Dégradation de la Falemé : Conclave sur le rapport de l'étude de l'impact des activités d'orpaillage sur le fleuve
Des experts de l'Organisation pour la mise en valeur du fleuve Sénégal (OMVS) étaient en conclave les 23 et 24 octobre 2023 à l'hôte de l'Amitié de Bamako ...Actualités similaires
Estimant être surtaxés par la mairie, 20 habitants de Salses-le-Château attaquent en justice
Une vingtaine de résidents d'un nouveau lotissement de Salses portent plainte, estimant être victimes d'une taxe d'aménagement "abusive". Dans ce dossier, ...Actualités similaires
Bordeaux : les habitants du « Village des péniches » assignent le Port au tribunal d'instance
Ils réclament chacun 25 000 euros au port pour « l'absence d'entretien du bassin numéro 1 », le remboursement de leur péniche s'ils doivent la ...Actualités similaires
La colère de la femme de Philippe Monguillot, chauffeur de bus tué à Bayonne, après le verdict : "On voulait une justice exemplaire. On ne l'a pas eu. Qu'ils pourrissent en prison !"' Vidéo
La cour d'assises des Pyrénées-Atlantiques a condamné cette nuit les agresseurs du chauffeur de bus, Philippe Monguillot, Wyssem M. et Maxime G., à ...Actualités similaires
Intrusion dans le port maritime de La Rochelle : quatre militants d'Extinction Rebellion renvoyés devant la justice
Des banderoles revendicatives avaient été accrochées sur des silos du port de La Rochelle dans la nuit de vendredi 1er à samedi 2 septembre. Quatre ...Actualités similaires
Le chanteur de pop iranien Mehdi Yarrahi poursuivi par la justice pour avoir diffusé une chanson contre l'obligation du port du voile - VIDEO
Le chanteur de pop iranien Mehdi Yarrahi est poursuivi par la justice pour avoir diffusé une chanson contre l'obligation du port du voile, près d'un an après ...Actualités similaires
D'où vient le mystérieux bruit du port de Bayonne ?
Nombreux sont les riverains du port de Bayonne et les passants qui se posent la question de ce bruit lourd, métallique et répétitif que l'on entend à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
