Le tome 44 (du 1er octobre au 31 décembre 2020) des recueils des actes administratifs de la Communauté de communes du Pays Bellegardien vient de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le recueil des actes administratifs de la CCPB est consultable
Trois mois après les blocages et alors que quatorze nouvelles mesures ont été annoncées samedi par le gouvernement, la crise est-elle finie dans le monde ...
Actualités similaires
Devant le tribunal correctionnel de Nevers, ce mercredi 24 avril, un jeune afghan demandant le statut de réfugié, n'a pas pu répondre de ses actes, il devra ...
Actualités similaires
Profanation à Breil-sur-Roya : des individus auraient vandalisé l'Eglise Sancta Maria in albis, et mis en péril l'édifice en allumant des bougies. Le maire ...
Actualités similaires
Après la diffusion d'une vidéo, en février, révélant des actes de brutalité et d'humiliations à l'encontre d'un prisonnier palestinien à Gaza, une ...
Actualités similaires
Maître Arnaud Lévy-Soussan, l'avocat du jeune homme mis en examen le 7 avril à Grenoble, évoque la consommation d'alcool de son client.
Actualités similaires
Maître Arnaud Lévy-Soussan, l'avocat du jeune homme mis en examen le 7 avril à Grenoble, évoque la consommation d'alcool de son client.
Actualités similaires
Maître Arnaud Lévy-Soussan, l'avocat du jeune homme mis en examen le 7 avril à Grenoble, évoque la consommation d'alcool de son client.
Actualités similaires
Au tout début du XVIe siècle, Jean Vallier recopie et rassemble, pour le compte de l'évêché d'Agen, toutes les bulles rédigées en 1309 relatives à des ...
Actualités similaires
Les actes notariés pourront être signés de façon numérique dès le 8 avril prochain, a annoncé vendredi la fédération des notaires Fednot. Il ne sera ...
Actualités similaires
Accusé d'actes de zoophilie et visé par plusieurs signalements un peu partout en France, Baptiste, 25 ans était jugé ce mardi 2 avril 2024 au tribunal de ...
Actualités similaires
L'instance a envoyé des requêtes aux États-Unis, à l'Allemagne, à la France et à Chypre. Cette démarche fait suite à la demande officielle exprimée par ...
Actualités similaires
Shanon, une adolescente de 13 ans, est morte le 27 mars dernier après trois semaines de coma consécutif à un viol dont elle a été victime chez une amie, ...
Actualités similaires
Les renseignements russes travaillent à identifier les transfuges qui passent dans les rangs ukrainiens et reviennent commettre des sabotages en Russie, a ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a confirmé vendredi l'expulsion de l'imam tunisien Mahjoub Mahjoubi, estimant que certains de ses prêches incitaient à la discrimination ...
Actualités similaires
Suspendus de leurs fonctions en septembre 2021 parce que non vaccinés, 30 soignants des centres hospitaliers de Royan, Saintes ou La Rochelle, Poitiers ou ...
Actualités similaires
Après les violences de lundi soir, un rassemblement a dégénéré ce mardi après-midi dans le quartier des Moulins. Un policier a été blessé par un ...
Actualités similaires
À ce jour, le mystère des odeurs suspectes à Nice ne semble toujours pas être résolu. Après plusieurs tests effectués, le maire de la Ville Christian ...
Actualités similaires
L'association France Universités a annoncé lundi que "67 actes antisémites" ont été recensés dans les établissements d'études supérieures depuis ...
Actualités similaires
Les dirigeants des universités et des grandes écoles françaises ont recensé « 67 actes antisémites » au sein de leurs établissements depuis le ...
Actualités similaires
Le maire Olivier Fabre a présenté les grandes lignes des comptes administratifs 2023 et les orientations que devront prendre les budgets des années à venir.
Actualités similaires
Au moins 40 personnes sont mortes et plus d'une centaine ont été blessées au cour d'une fusillade dans une salle de concert de Moscou, selon les autorités ...
Actualités similaires
Roger Vangheluwe, 87 ans, qui vit reclus dans une abbaye en France, "a été reconduit à l'état laïc", a précisé à l'AFP Tommy Scholtès, porte-parole des ...
Actualités similaires
Le Collectif des infirmiers en colère a manifesté ce mardi après-midi devant la CPAM du Cours Gambetta, l'un des 30 points de rendez-vous de la mobilisation ...
Actualités similaires