La proposition de loi portée par la droite sénatoriale et qui visait à «assouplir» les objectifs jugés trop contraignants du «ZAN» a été adoptée à ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat enterre l'objectif «zéro artificialisation nette»
Jean-Marc Vayssouze-Faure a accueilli au Sénat plus de 80 élèves du collège l'Impernal de Luzech. Jeudi 6 mars, l'ensemble des classes de 4e ont eu ...
Actualités similaires
Pour la ministre des Comptes publics, la prévision de croissance pour 2025 "peut changer", pas l'objectif de déficit public à 5,4% du PIB.
Actualités similaires
Les sénateurs ont modifié l'une des mesures centrales de la loi destinée à lutter contre la bétonnisation des zones rurales. Un vote solennel est prévu ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté le 12 mars en commission un texte pour reconnaître la « souffrance » des femmes ayant pratiqué illégalement une interruption ...
Actualités similaires
La France est en bonne voie pour rejoindre le plus ambitieux projet de radioastronomie jamais conçu, SKAO, qui pourrait révolutionner notre compréhension de ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté ce mercredi 12 mars 2025 en commission un texte pour reconnaître la "souffrance" des femmes ayant pratiqué illégalement une IVG avant la ...
Actualités similaires
Alors que le droit à l'avortement est remis en cause dans de nombreux états dans le monde, le Sénat a adopté en commission un texte pour reconnaître la ...
Actualités similaires
Les sénatrices Pascale Gruny (Aisne, LR) et Ghislaine Senée (Yvelines, Les Écologistes) viennent de publier un rapport intitulé « L'intelligence ...
Actualités similaires
Dans son dernier rapport, IQAir révèle les 20 pays les plus pollués par les particules fines PM2.5, un fléau invisible mais redoutable.
Actualités similaires
Le projet de loi qui vise à transformer la cybersécurité nationale a été adopté, mercredi soir, par le Sénat. Il est désormais dans les mains de ...
Actualités similaires
Le Sénat se penche sur un texte pour assouplir la loi zéro artificialisation nette (ZAN) depuis ce mercredi. La loi ZAN prévoit de réduire et d'ici 2050, ...
Actualités similaires
Le gouvernement a fait adopter mercredi par le Sénat un projet de loi pour « changer d'échelle » face à une menace croissante, qui imposera des exigences ...
Actualités similaires
Une proposition de loi vise à revenir sur l'objectif de réduction de 50 % de l'artificialisation des sols d'ici 2031. Les élus écologistes regrettent un ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a modifié son règlement ce mercredi 12 mars pour mieux inclure les personnes handicapées. Les votes "par assis et levé" sont ...
Actualités similaires
Alors que la loi Veil a récemment fêté ses 50 ans, la proposition de loi de l'ancienne ministre Laurence Rossignol sera examinée le 20 mars au Sénat.
Actualités similaires
Le sénateur LR du Puy-de-Dôme Jean-Marc Boyer est rapporteur de la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l'artificialisation ...
Actualités similaires
Le « Zéro artificialisation nette » (ZAN), qui prévoit que d'ici 2050, toute nouvelle surface urbanisée devra être compensée par la renaturation d'une ...
Actualités similaires
Après l'Assemblée Nationale, le Sénat rejette lui aussi l'objectif européen d'arrêt des ventes de véhicules thermiques à partir de 2035.
Actualités similaires
Les débats s'annoncent assez animés à la chambre haute sur l'un des chevaux de bataille de la majorité sénatoriale, une alliance entre Les Républicains et ...
Actualités similaires
C'est aujourd'hui et demain 12 mars que le Sénat examine le projet de loi transposant les directives européennes NIS2, REC et DORA. Ce texte, adopté en ...
Actualités similaires
Après la collision ce lundi en mer du Nord et alors qu'une catastrophe écologique majeure est redoutée, l'incident pose beaucoup de questions. Une ...
Actualités similaires