Le tribunal administratif de Poitiers a rendu son jugement dans le dossier du projet de 16 bassines dans les départements des Deux-Sèvres, de la ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif de Poitiers retoque le projet de 9 bassines de la coopérative de l'eau des Deux-Sèvres
Le porte-parole de Bassines Non Merci demandait l'annulation du rapport parlementaire qui a suivi son audition en 2023, après la manifestation de Sainte-Soline
Actualités similaires
Seize retenues d'eau - surnommées "bassines" par leurs adversaires - d'une capacité de plusieurs centaines de milliers de mètres cubes doivent être ...
Actualités similaires
La coopérative ferroviaire Railcoop devrait être mise en liquidation judiciaire par le tribunal de commerce de Cahors le 29 avril. La société prévoyait de ...
Actualités similaires
Dans une petite rue d'échoppes, des habitants s'opposent à un projet de résidence-autonomie de quatre étages. Bis repetita : le permis de construire d'une ...
Actualités similaires
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...
Actualités similaires
Les avocats des parties concernées par le projet de ZAC à Villeneuve-de-la-Raho avaient rendez-vous jeudi 21 mars au tribunal administratif de Montpellier ...
Actualités similaires
Le groupe français de BTP Vinci réclame une indemnité de 1,6 milliard d'euros à l'Etat pour l'abandon du projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes, dont ...
Actualités similaires
Ce lundi 04 mars, le projet de nouvelle carte scolaire des Deux-Sèvres, incluant 40 fermetures de classe pour 2 ouvertures, a été rejeté à l'unanimité ...
Actualités similaires
Ce lundi 4 mars, le tribunal administratif d'Orléans examinait le recours des opposants au projet de bassine agricole aux Aix d'Angillon, dans le Cher. Ils ...
Actualités similaires