Les élections municipales se sont déroulées sur fond de division. Trois listes se sont disputé les quinze sièges, le maire sortant, Léonce Duhamel ne se ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le tribunal administratif invalide l'élection de l'ex-secrétaire de mairie de Coupelle-Vieille
C'est l'un des dossiers qui avaient animé les premiers mois d'exercice du nouveau maire Benoît Demagny, suite à sa prise de fonctions le 28 mai. Il avait ...
Actualités similaires
Coup de tonnerre hier, à Castelnaudary, pour le conseiller municipal d'opposition qui s'est vu notifier par le tribunal administratif l'annulation de son ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille a validé l'élection de Julien Ravier lors des dernières municipales, marquée par une affaire de procurations ...
Actualités similaires
Suite à deux requêtes, le tribunal administratif de Lyon valide l'élection du maire de Ferney-Voltaire mais annule celle de ses adjoints. Un conseil ...
Actualités similaires
Le recours de l'opposition a été rejeté. Les élections municipales ont fait l'objet de nombreux recours devant la justice. Le Tribunal administratif rend ...
Actualités similaires
Vendredi 19 février, le tribunal administratif de Lille a rendu son jugement sur le recours déposé par Bernard Cailliau à suite à l'élection de Ludovic ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif (TA) de Lille devait dévoiler son délibéré d'ici fin févier. Finalement, il a tranché plus rapidement et ce vendredi, son ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a rendu, ce jeudi 18 février 2021, sa décision concernant le recours contre l'élection de Michèle Bonthoux déposé par ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille s'est penché jeudi sur les recours déposés contre la victoire de Martine Aubry lors des dernières législatives à Lille. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille doit examiner ce jeudi après-midi les recours de Stéphane Baly et de Violette Spillebout contre l'élection de Martine ...
Actualités similaires
Le feuilleton de l'élection municipale lilloise continue. Selon nos informations, le rapporteur public conclut au rejet au fond des recours formés L'article ...
Actualités similaires
Jeudi 18 février, le Tribunal Administratif de Lille se penchera sur les recours déposés par deux têtes de liste aux élections municipales à Lille ...
Actualités similaires
Les juges ont estimé que des pressions de soutiens de la liste du maire Mohamed Boudjellaba (divers gauche, EELV) devant un bureau de vote ont pu altérer la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon a annulé, mardi, l'élection municipale de Givors ayant eu lieu le 28 juin 2020. Le maire de Givors, Mohamed Boudjellaba ...
Actualités similaires
Les électeurs de Digne-les-Bains pourraient retourner aux urnes pour élire leur maire. Le tribunal administratif de Marseille a examiné ce mardi ...
Actualités similaires
Dans un arrêt rendu mardi 2 février, le tribunal administratif de Toulouse a confirmé que l'association Pace, qui gérait le Château d'Eau jusqu'au 31 ...
Actualités similaires
Les élections municipales se sont déroulées sur fond de division. Trois listes se sont disputé les quinze sièges, le maire sortant, Léonce Duhamel ne se ...
Actualités similaires
Parmi les infractions retenues par le tribunal administratif de Lille figure l'organisation, la semaine précédent le premier tour de l'élection municipal, ...
Actualités similaires
A Malville, en Loire-Atlantique, l'élection municipale, dont le premier tour s'est tenu le 15 mars, a été annulée par le tribunal administratif de...
Actualités similaires
L'élection de quatre colistiers sur quinze, du maire sortant déclarés élus au premier tour des élections municipales de mars dernier, est annulée par le ...
Actualités similaires