Les logements classés G ne pourront plus être proposés à la location à partir de 2023
Seuls 90000 logements, dont 70000 logements privés, sont concernés par cette échéance.Actualités similaires
Articles similaires à Les logements classés G ne pourront plus être proposés à la location à partir de 2023
Hand - L. Butagaz Energie - Ligue Butagaz Énergie : les play-offs supprimés à partir de 2022-2023
Afin d'alléger un calendrier infernal, l'assemblée générale de la Ligue féminine de hand a décidé de revenir à une phase classique en matches ...Singapour augmentera la taxe sur les biens et services à partir de 2023
Singapour, 22 février (VNA) - Singapour augmentera sa taxe sur les produits et services (TPS) de 7% actuellement à 8% à partir de l'année prochaine et à 9% ...Lyon : fermées depuis le 10 décembre, les boîtes de nuit pourront rouvrir à partir du 16 février
Jean Castex, le Premier ministre, a annoncé ce jeudi soir que les boîtes de nuit pourront rouvrir à partir du mercredi 16 février 2022. Fermées pendant de ...
Covid-19 : les Britanniques vaccinés pourront venir en France sans motif impérieux à partir de vendredi
Le gouvernement a annoncé jeudi un allègement des restrictions concernant les Britanniques souhaitant se rendre en France, à partir de vendredi. Les ...Chauffage : les chaudières au fioul et au charbon ne pourront plus être vendues à partir de juillet 2022
De nouvelles normes environnementales entreront en vigueur en juillet, visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre des équipements de chauffage ...
Paris : «bientôt installés», les deux radars sonores de la capitale ne pourront pas verbaliser avant 2023
Alors que la ministre de la Transition écologique Barbara Pompili vient d'inaugurer le tout premier radar anti-bruit français, ce mardi 4 janvier,...A partir du 1er janvier, les prêts immobiliers accordés par les banques ne pourront plus dépasser 25 ans
La recommandation émise par le Haut Conseil à la stabilité financière (HCSF) était déjà bien suivie, mais elle revêtira désormais un caractère ...Actualités similaires
A partir du 1er janvier, les prêts immobiliers accordés par les banques ne pourront plus dépasser 25 ans
La recommandation émise par le Haut Conseil à la stabilité financière (HCSF) était déjà bien suivie, mais elle revêtira désormais un caractère ...Actualités similaires
À partir du 1er janvier, les invendus non alimentaires ne pourront plus être détruits
Les produits électriques et électroniques, les piles, textiles, meubles, cartouches d'encre ou encore les produits d'hygiène et de puériculture invendus ne ...Actualités similaires
A partir du 1er janvier, les invendus non alimentaires ne pourront plus être detruits
Les produits électriques et électroniques, les piles, textiles, meubles, cartouches d'encre ainsi que les produits d'hygiène et puériculture, entres autres, ...Actualités similaires
A partir du 1er janvier, les invendus non alimentaires ne pourront plus être detruits
Les produits électriques et électroniques, les piles, textiles, meubles, cartouches d'encre ainsi que les produits d'hygiène et puériculture, entres autres, ...Actualités similaires
À partir du 1er janvier, les invendus non alimentaires ne pourront plus être détruits
Après soldes, braderies, ventes flash et autres déstockages, quelque 2 milliards d'euros de marchandises restées invendues au bout de la longue chaîne de ...Actualités similaires
Mondial-2023 de rugby : les médailles seront recyclées à partir de téléphones
Le Mondial-2023 de rugby programmé en France du 8 septembre au 28 octobre entend appliquer une "gestion responsable des déchets" en recyclant des téléphones ...Actualités similaires
Les Tribunaux populaires pourront organiser des procès en ligne à partir de 2022
A partir du 1er janvier 2022, les Tribunaux populaires pourront tenir des procès en ligne pour les affaires pénales, civiles ou administratives simples.Actualités similaires
Les chargeurs de véhicules électriques seront obligatoires pour les nouveaux logements au Royaume-Uni à partir de 2022
Les voitures électriques sont une alternative efficace aux voitures à carburant fossile, connues pour être particulièrement polluantes. Ainsi, certains pays ...Actualités similaires
A partir de quand les 50-64 ans pourront prendre rendez-vous pour le rappel du vaccin contre la Covid-19?
A partir de quand les 50-64 ans pourront prendre rendez-vous pour le rappel du vaccin contre la Covid-19?Actualités similaires
Les touristes vaccinés pourront voyager en Israël à partir du 1er novembre
VOYAGES - Les touristes étrangers pourront fouler le territoire israélien à partir du 1er novembre à condition d'être complétement vaccinés et d'être ...Actualités similaires
Waze, Coyote : certains contrôles routiers pourront être masqués par les autorités à partir du 1er novembre
Sur les systèmes d'aide à la conduite tels Waze et Coyote, la présence des forces de l'ordre pourra être masquée aux utilisateurs dans le cadre de certains ...Actualités similaires
Test antigénique rapide : les pharmacies pourront dépister les personnes avec des symptômes du Covid-19 à partir de novembre
À partir du mois de novembre, toute personne qui présente des symptômes du coronavirus depuis moins de six jours pourra...Actualités similaires
Les Européens vaccinés pourront se rendre aux États-Unis à partir du 8 novembre
Source de crispations depuis plusieurs mois entre les États-Unis et l'Union européenne, les restrictions de voyage imposées par Washington seront levées ...Actualités similaires
Quels sont les fruits et légumes qui ne pourront plus être vendus sous plastique à partir de 2022
Certains fruits et légumes devront être vendus sans emballage plastique à partir du 1er janvier 2022. Certains produits y échapperont néanmoins jusqu'en ...Actualités similaires
Seuls les passagers vaccinés pourront voyager avec cette compagnie aérienne à partir de 2022
Les passagers de la compagnie Air New Zealand devront présenter un certificat de vaccination pour embarquer à partir du 1er février 2022. Exception faite ...Actualités similaires
Les policiers pourront voyager gratuitement dans les trains du réseau SNCF à partir du 1er janvier 2022, selon un accord conclu cette semaine - Vidéo
Les policiers pourront voyager gratuitement dans les trains du réseau SNCF à partir du 1er janvier 2022, selon un accord conclu cette semaine avec ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
