Il a fallu du temps pour créer un service d'instruction des autorisations au titre du droit des sols (ADS), afin de pourvoir au retrait des services de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les Mauges. Droit des sols : une instance réunit les collectivités
Le rapport confié par le gouvernement à Boris Ravignon, publié en mai 2024, tente de chiffrer le coût des normes et de l'enchevêtrement des compétences ...
Actualités similaires
En France, la législation impose la rédaction en français des documents professionnels. Quelques exceptions sont néanmoins possibles, mais strictement ...
Actualités similaires
Le Concours Français de la harpe, l'un des plus grands de France, se tient au conservatoire de Limoges du 28 février au 2 mars 2025. L'occasion pour 120 ...
Actualités similaires
La fin imminente de la trêve hivernale, au 1er avril prochain inquiète les militants de l'association DAL, Droit au logement. Ce samedi 1er mars, à un mois ...
Actualités similaires
Ne poussez pas mémé dans les orties, ce n'est pas sa faute. On vous explique pourquoi il est de plus en plus difficile d'envoyer de l'argent à ses ...
Actualités similaires
Les moins de 17 ans ne bénéficieront plus d'un crédit individuel pour l'achat de biens culturels dans le cadre du Pass Culture à compter de samedi, a ...
Actualités similaires
Le ministre de l'intérieur poursuit sa campagne pour la présidence du parti Les Républicains. Dans le Nord, les militants de toute la droite se laissent ...
Actualités similaires
Si vous avez l'habitude d'envoyer de l'argent à vos petits-enfants, vous allez peut-être voir la prochaine somme que vous allez virer revenir sur votre compte ...
Actualités similaires
Pokémon Company a partagé de nouvelles images de Légendes Pokémon : Z-A, qui sera disponible en fin d'année sur Nintendo Switch. L'occasion, une fois ...
Actualités similaires
Début février 2025, Elisabeth Borne, ministre de l'Education nationale, a annoncé plusieurs mesures concernant l'usage de l'IA au sein des établissements ...
Actualités similaires
Six jours après "les propos inacceptables" de Pablo Longoria sur l'arbitrage suite à la défaite de l'OM à Auxerre (3-0), les arbitres se disent prêts à ...
Actualités similaires
Les commerçants de GrandAngoulême ont droit à plusieurs aides pour s'installer. Cumulées, elles peuvent atteindre, dans certains cas, 20 000 euros... Mais ...
Actualités similaires
Le Syndicat des arbitres du football d'élite (Safe) s'exprimait à la suite "des propos inacceptables prononcés par le président de l'Olympique de ...
Actualités similaires
Les arbitres d'élite menacent d'exercer leur « droit de retrait » si leur sphère privée est de nouveau attaquée. Cette décision fait suite aux propos ...
Actualités similaires
Les arbitres d'élite du football français exerceront "leur droit de retrait" en cas "de nouvelle atteinte à leur sphère privée, les mettant en danger, eux ...
Actualités similaires
Les arbitres d'élite du football français exerceront "leur droit de retrait" en cas "de nouvelle atteinte à leur sphère privée, les mettant en danger, eux ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a mis un coup d'arrêt jeudi 27 février au chantier de l'A69 en annulant l'arrêté préfectoral qui l'autorisait, une ...
Actualités similaires
Les seuils d'éligibilité au Livret d'épargne populaire sont revalorisés de 1,8%. Voici les nouveaux montants à ne pas dépasser pour ouvrir (ou...
Actualités similaires