Les vélos neufs devront obligatoirement avoir une carte d'identité à partir du 1er janvier 2021
Les vélos neufs vendus en magasin devront obligatoirement porter un « identifiant unique » à partir du 1er janvier 2021. L'objectif ? Lutter contre les vols ...Actualités similaires
Articles similaires à Les vélos neufs devront obligatoirement avoir une carte d'identité à partir du 1er janvier 2021
REPORTAGE. "On est épuisés" : à partir du 1er janvier, les femmes victimes d'une fausse couche auront un arrêt maladie sans jour de carence
Jusqu'à maintenant, un arrêt maladie suite à une fausse couche était semblable à un arrêt classique, c'est-à-dire avec plusieurs jours de carence. Ce ne ...Actualités similaires
ZFE: les véhicules Crit'Air 4 interdits dans trois villes françaises à partir du 1er janvier
A ce jour, onze métropoles ont commencé à déployer des ZFE, chacune avec son propre calendrier.Actualités similaires
Taux de l'intérêt légal : 8% pour les dettes à rembourser à un particulier à partir du 1er janvier 2024
Vous devez de l'argent à un particulier ? Ou à une entreprise ? Dans de nombreux cas, c'est le taux de l'intérêt légal qui s'applique d'office pour...Actualités similaires
Open data : les données publiques de Météo-France exploitables gratuitement à partir du 1er janvier, ce que ça change
A partir du mois de janvier, Météo-France rendra l'accès libre à ses données pour qui veut les exploiter. Une excellente nouvelle pour les acteurs de la ...Actualités similaires
Les emballages et les papiers seront ramassés à domicile dans le territoire de CSur de Loire à partir du 1er janvier
Après avoir constaté que les habitants de CSur de Loire triaient mal, l'intercommunalité a décidé de changer son mode de collecte des déchets. Les ...Actualités similaires
Les emballages et les papiers seront ramassés à domicile sur le territoire de CSur de Loire à partir du 1er janvier
Après avoir constaté que les habitants de CSur de Loire triaient mal, l'intercommunalité a décidé de changer son mode de collecte des déchets. Les ...Actualités similaires
Les parkings gratuits en illimité, c'est fini à partir du 1er janvier 2024 dans cette grande ville de la Côte d'Azur
À partir du 1er janvier 2024 à Antibes, tous les parkings gratuits deviendront payants à partir de 48 heures de stationnement. Des horodateurs vont être ...Actualités similaires
Les emballages et les papiers seront ramassés à domicile sur le territoire de Coeur de Loire à partir du 1er janvier
Après avoir constaté que les habitants de CSur de Loire triaient mal, l'intercommunalité a décidé de changer son mode de collecte des déchets. Les ...Actualités similaires
Malboro, Chesterfield, Philip Moris... voici les prix des paquets de cigarettes, marque par marque, à partir du 1er janvier 2024
Une nouvelle hausse du tabac va entrer en vigueur dès le 1er janvier 2024. De quoi faire tousser les fumeurs et donner un nouveau coup au porte-monnaie.Actualités similaires
AirBnb : à Quimper, les loueurs devront s'enregistrer en mairie dès le 1er janvier
Face à l'explosion du nombre de meublés touristiques, la ville de Quimper décide de réguler : dès le 1er janvier 2024, les loueurs devront déclarer leur ...Actualités similaires
Permis de conduire : le retrait de point pour les "petits" excès de vitesse, c'est fini à partir du 1er janvier 2024
À partir de 2024, les excès de vitesse de moins de 5 km/h n'entraîneront plus de perte de point. Une mesure de "bon sens" selon le ministre de l'Intérieur, ...Actualités similaires
Permis de conduire : le retrait de point pour les "petits" excès de vitesse, c'est fini à partir du 1er janvier 2024
À partir de 2024, les excès de vitesse de moins de 5 km/h n'entraîneront plus de perte de point. Une mesure de "bon sens" selon le ministre de l'Intérieur, ...Actualités similaires
Sécurité routière : A partir du 1er janvier, il n'y aura plus de retrait de point pour les « petits » excès de vitesse
Les chauffards écoperont désormais d'une simple contraventionActualités similaires
Les excès de vitesse inférieurs à 5km/h ne seront plus sanctionnés d'un retrait de points à partir du 1er janvier
À compter du 1er janvier 2024, les petits excès de vitesse ne seront seront plus sanctionnés d'un retrait de points. L'amende sera toujours maintenueActualités similaires
Hausse du prix de la carte grise dans plusieurs régions au 1er janvier 2024 : voici quels seront les nouveaux tarifs
La taxe régionale sur les certificats d'immatriculation représente la troisième recette fiscale des régions derrière la TVA et la taxe intérieure de ...Actualités similaires
Toulouse : Le 30 km/h deviendra la règle pour les automobilistes à partir du 1er janvier 2024
Seuls les grands boulevards ou axes de transit resteront limités à 50 km/hActualités similaires
Agglomération de Perpignan : ce qui attend les usagers de trottinettes et vélos électriques dans quatre communes à partir du 2 janvier 2024
Perpignan Méditerranée Métropole déploie un nouveau service de mobilité partagée sur son territoire par le biais de Pony, entreprise française de ...Actualités similaires
Les chasseurs pourront se fournir en munitions dans les bureaux de tabac à partir du 1er janvier 2024
La mesure qui rentrera en vigueur en début d'année prochaine a été annoncée par le chef du service central des armes et explosifs auprès du ministère de ...Actualités similaires
Tri des déchets : les composteurs de Le Mans Métropole gratuits à partir du 1er janvier 2024
Pour inciter les habitants de Le Mans Métropole à s'équiper d'un composteur, la collectivité les délivrera gratuitement à compter du 1er janvier 2024. ...Actualités similaires
Tri à la source des biodéchets obligatoire à partir du 1er janvier 2024 : comment s'organisent les Pyrénées-Orientales
En application de la loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, c'est à la collectivité disposant de ...Actualités similaires
Compostage obligatoire à partir du 1er janvier 2024 dans les Pyrénées-Orientales : à Ponteilla-Nyls, c'est déjà "une façon de vivre"
Au 1er janvier 2024, en application de la loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, tous les ...Actualités similaires
Météo-France : Les données de plus de 2.000 stations et radars en accès libre à partir du 1er janvier
Une grande partie des données collectées par les outils et archives Météo-France sont actuellement accessibles seulement en payant une redevance. La ...Actualités similaires
CARTE - Pneus hivers : les 65 communes de Moselle où ils sont obligatoires à partir du 1er novembre
Rappel : la loi impose désormais de disposer de pneus hiver ou d'équipements spéciaux (chaines, chaussettes...) dans 65 communes de Moselle, du 1er novembre ...Actualités similaires
Permis de conduire : ce qui changera pour les excès de vitesse inférieurs à 5 km/h à partir du 1er janvier 2024
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a annoncé ce mardi 17 octobre devant la Commission des lois de l'Assemblée nationale que les excès de...Actualités similaires
Le vrai du faux : le compostage des biodéchets sera-t-il obligatoire pour les ménages à partir du 1er janvier 2024 ?
À compter du 1er janvier 2024, la collecte et la prise en charge des biodéchets doivent évoluer. Les ménages seront-ils obligés de faire leur compost ? ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
