Par délibération du 8 avril 2021, le conseil municipal a prescrit l'élaboration d'un Règlement local de publicité (RLP). Un document précisant les ...
Actualités similaires
Un jeune Français admirateur d'Hitler, soupçonné de préparer un projet de tuerie de masse, a été mis en examen vendredi pour "/entreprise individuelle ...
Actualités similaires
Un néonazi de 20 ans a été arrêté en Ardèche par les enquêteurs de la Direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) qui avaient établi qu'il ...
Actualités similaires
Menaçant de s'en prendre «aux juifs, aux noirs, aux femmes, à la communauté LGBT», un jeune homme de 20 ans, admirateur de l'idéologie nazie, a été mis ...
Actualités similaires
Avec une semaine scolaire organisée sur quatre jours à partir de la rentrée prochaine, le conseil municipal a dû revoir son projet éducatif local en ...
Actualités similaires
Depuis 2021, élus et fonctionnaires de la Communauté d'agglomération bergeracoise (CAB) planchent sur un nouveau règlement local de publicité intercommunal ...
Actualités similaires
Un projet de d?cret permet aux pr?fets de restreindre l'usage de pesticides dans les sites Natura 2000, lorsque les chartes ne pr?voient pas de mesures ...
Actualités similaires
Bruxelles a présenté un projet de règlement imposant des obligations aux plateformes et messageries en ligne pour détecter, signaler et retirer les images ...
Actualités similaires
Pour le maire de Perpignan, les résultats du second tour de l'élection présidentielle sont sur Perpignan à l'image d'une France fracturée. Et, selon lui, ...
Actualités similaires
Le nouveau document visant à encadrer les différents panneaux publicitaires dans l'agglomération ne convainc pas les associations écologistes qui ...
Actualités similaires
Le nouveau document visant à encadrer les différents panneaux publicitaires dans l'agglomération ne convainc pas les associations écologistes qui ...
Actualités similaires
L'enquête publique sur le Règlement local de publicité (voir notre édition du 24 mars) est en cours, jusqu'au mercredi 4 mai, à 17 heures. Le commissaire ...
Actualités similaires
Le règlement local de publicité, approuvé en assemblée municipale le 3 février dernier, est désormais applicable depuis début mars (un mois après). Ce ...
Actualités similaires
Mardi 29 mars, la municipalité présentera le règlement local de publicité à 18 heures à la Salicorne avec le cabinet Linéa Menta. Publicité, enseignes, ...
Actualités similaires
Ce jeudi 17?mars, les ministres europ?ens de l'Environnement ont adopt? les orientations g?n?rales de la proposition de r?glement visant ? verdir la fabrication ...
Actualités similaires
Lundi 28 février au soir, lors de la réunion du conseil municipal (lire notre édition du 3 mars), Pascale Lamoine a présenté le projet de révision du ...