Le Bulletin officiel des finances publiques (Bofip) vient de publier les plafonds de loyers et de ressources pour l'année 2021 dans le cadre du dispositif ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi Pinel : quels plafonds de loyer à respecter cette année ?
Afin d'encadrer la publicité autour du tabac et de l'alcool, la loi Évin a été instaurée il y a 30 ans en France. Remaniée à plusieurs reprises, la loi ...
Actualités similaires
Victoire 42 à 31 pour le Clermont Auvergne face à l'équipe de la Section Paloise ce dimanche soir dans le cadre de la 10e journée de Top 14. Pau - ...
Actualités similaires
Chaque jour pendant la trêve des confiseurs, l'Humanité revient sur un épisode révélateur de cette année 2020 hors norme. Aujourd'hui, retour sur le ...
Actualités similaires
Lors de la conférence de presse de ce mercredi, le Centre de crise a rappelé les règles à respecter lors de fêtes de fin d'année afin d'éviter un rebond ...
Actualités similaires
Le préfet de Corse l'a annoncé ce samedi : toute personne de plus de 11 ans souhaitant se rendre sur l'Ile de Beauté pendant la période allant du 19 ...
Actualités similaires
Un collectif d'associations, de partis politiques et de syndicats dénonce l'installation des symboles de la Nativité dans l'hôtel de ville. Une délégation ...
Votre engagement de location en loi Scellier ou Pinel est terminé ? Pouvez-vous réviser librement le loyer à la hausse ? Nos réponses.
Actualités similaires
Votre engagement de location en loi Scellier ou Pinel est terminé ? Pouvez-vous réviser librement le loyer à la hausse ? Nos réponses.
Actualités similaires
Votre engagement de location en loi Scellier ou Pinel est terminé ? Pouvez-vous réviser librement le loyer à la hausse ? Nos réponses.
Actualités similaires
Votre engagement de location en loi Scellier ou Pinel est terminé ? Pouvez-vous réviser librement le loyer à la hausse ? Nos réponses.
Actualités similaires
« Oui bien sûr parce que c'est important, mais d'un autre côté, je trouve que c'est un peu bête d'instaurer un couvre-feu, car les personnes vont se ...
Actualités similaires
La loi Pinel de 2015 va continuer à booster le secteur de la construction jusqu'en 2022 pour la plus grande satisfaction des professionnels du bâtiment mais ...
Actualités similaires
Michel Onfray : « On n'a pas les moyens de faire respecter la loi dans un certain nombre d'endroits de la République ». Le philosophe était l'invité de la ...
Actualités similaires
Par voie de communiqué, Génération Ecologie demande à la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, de renoncer au projet de loi réautorisant ...
Actualités similaires
La préfecture de Saône-et-Loire a une nouvelle fois dans sa ligne de mire l'usine Aperam de Gueugnon. Après plusieurs rappels au respect de l'environnement ...
Actualités similaires
Jacqueline Gourault a revu sa copie à la lumière de la crise sanitaire. Désormais intitulé 4D, son projet de loi a bien du mal à trouver sa place dans ...
Actualités similaires
Le ministère du Travail et de l'Insertion professionnelle et la Présidence du Ministère public ont signé, lundi à Rabat, un mémorandum de coopération et ...
Actualités similaires
Les mesures de la Convention citoyenne pour le climat ont du plomb dans l'aile. Trois mois après avoir été présentées au président de la République, les ...
Actualités similaires
Rendez-vous ce soir à partir de 20 h 45 pour le choc de ce troisième tour de Carabao Cup. En grande forme, Arsenal se déplacer au King Power Stadium pour ...
Actualités similaires
La ministre déléguée à la Citoyenneté Marlène Schiappa présentera avant mi-octobre avec Gérald Darmanin le projet de loi anti-séparatismes. Elle livre ...
Actualités similaires
Deux agressions en l'espace de deux jours à Brest pour le même motif : le refus de porter un masque. Vendredi soir, le vigile du bar le Greenwich café était ...
Dans une lettre envoyée mardi 4 août, le diocèse de Hong Kong demande aux proviseurs des écoles catholiques de « sensibiliser les élèves à la loi de ...
Actualités similaires
La société de fabrication de produits en béton Alkern Sud, à Nevers, a été mise en demeure par la préfecture de prendre des mesures pour respecter ...
Actualités similaires