Loi sur les énergies renouvelables: sur quelles mesures travaillent les députés ?
Le texte lancé par l'exécutif doit permettre de simplifier et d'accélérer les installations de sites de production d'énergie renouvelable. Il a été ...Articles similaires à Loi sur les énergies renouvelables: sur quelles mesures travaillent les députés ?
Loi sur la fin de vie : l'aide à mourir élargie par les députés
La Commission spéciale dédiée au projet de loi sur la fin de vie a supprimé le critère du « pronostic vital engagé à court ou moyen terme », ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : la question divise chez les députés du Rassemblement national
Après l'adoption en commission sur la loi sur la fin de vie, ce projet arrive lundi prochain à l'Assemblée nationale. Mais le sujet divise chez les députés ...Actualités similaires
Fin de vie : un premier cap à l'Assemblée, les députés approuvent le projet de loi créant une « aide à mourir »
Un changement apporté par les députés a provoqué un gros débat en commission : le critère selon lequel les malades doivent avoir leur « pronostic vital ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi créant une « aide à mourir » approuvé par les députés en commission
Les députés ont approuvé, en commission, le projet de loi ouvrant pour la première fois en France une « aide à mourir » pour certains patients. Mais ...Actualités similaires
Fin de vie : le projet de loi créant une aide à mourir validé par les députés de la commission spéciale
Le projet de loi sur la fin de vie, qui ouvre pour la première fois en France une aide à mourir pour certains patients, a franchi vendredi un premier obstacle ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : les députés approuvent en commission le projet de loi créant une "aide à mourir"
Le critère selon lequel les malades doivent avoir leur "pronostic vital engagé à court ou moyen terme" pour accéder à l'aide à mourir a été remplacé ...Actualités similaires
Loi sur la fin de vie : Réunis en commission spéciale, les députés approuvent le texte
Dans la nuit de vendredi à samedi, les députés ont validé le texte du projet de loi sur la fin de vie. Au cours des débats, ils ont apporté une ...Actualités similaires
Fin de vie: les députés approuvent en commission le projet de loi créant une "aide à mourir"
Le projet de loi, qui doit être débattu à partir du 27 mai, a été approuvé en commission ce vendredi 17 mai en fin de soirée.Actualités similaires
Polluants éternels : 12 Poitevins testés tous contaminés, les députés écologistes mobilisés pour changer la loi
Tous contaminés à certains polluants éternels (Pfas), y compris ceux interdits récemment : c'est le résultat des tests réalisés à l'automne dernier par ...Actualités similaires
Émeutes en Nouvelle-Calédonie : projet de loi, violences, mesures... cinq minutes pour comprendre ce qu'il se passe
Depuis le début de la semaine, la Nouvelle-Calédonie est remuée par des émeutes sans précédent. Les manifestations sont à l'origine de la mort de cinq ...Actualités similaires
Refus d'obtempérer : l'embarrassante loi Cazeneuve passée au peigne fin par les députés
Après six mois de travail, la « mission d'évaluation sur la hausse du nombre de refus d'obtempérer et les conditions d'usage de leurs armes par les forces ...Actualités similaires
« Aide à mourir » : Les députés entrent dans le vif du projet de loi
Les 71 membres de la commission spéciale de l'Assemblée nationale vont se pencher pendant une semaine sur les quelque 1.900 amendements déposés par des ...Actualités similaires
«Aide à mourir»: les députés entrent dans le vif du projet de loi
Les députés commence, ce lundi, l'examen du projet de loi sur la fin de vie, qui prévoit d'ouvrir pour la première fois en France une "aide à mourir" pour ...Actualités similaires
« Aide à mourir » et « fin de vie » : les députés entrent dans le vif du projet de loi, les cinq points clés du débat
Coup d'envoi lundi de l'examen du projet de loi sur la fin de vie qui promet d'intenses débats à l'Assemblée, autour des critères d'accès au dispositif, ...Actualités similaires
"Aide à mourir": les députés entrent dans le vif du projet de loi
Les députés donnent le coup d'envoi lundi de l'examen du projet de loi sur la fin de vie, qui prévoit d'ouvrir pour la première fois en France une "aide à ...Actualités similaires
"Aide à mourir": les députés entrent dans le vif du projet de loi
Les 71 membres de la commission spéciale de l'Assemblée nationale vont se pencher pendant une semaine sur les quelque 1.900 amendements déposés par des ...Actualités similaires
"Aide à mourir": les députés entrent dans le vif du projet de loi, 1.900 amendements déposés
Les députés donnent le coup d'envoi lundi de l'examen du projet de loi sur la fin de vie, qui prévoit d'ouvrir pour la première fois en France une "aide à ...Actualités similaires
"Aide à mourir": les députés entrent dans le vif du projet de loi, 1.900 amendements déposés
Les députés donnent le coup d'envoi lundi de l'examen du projet de loi sur la fin de vie, qui prévoit d'ouvrir pour la première fois en France une "aide à ...Actualités similaires
72 communes pionnières pour booster les énergies renouvelables
Le 15 avril, la préfecture de l'Aude publiait l'arrêté portant approbation de la cartographie des zones d'accélération départementale "pour l'implantation ...Actualités similaires
Accélération des énergies renouvelables dans l'Aude : la bascule entre éolien et photovoltaïque confirmée par la 1re cartographie départementale
Le 15 avril, la préfecture a publié la 1re cartographie qui recense les zones d'accélération des énergies renouvelables votées par 72 communes. Un ...Actualités similaires
Aude : comment 72 communes ont permis de dresser la 1re carte d'accélération des énergies renouvelables
Le 15 avril, la préfecture de l'Aude publiait l'arrêté portant approbation de la cartographie des zones d'accélération départementale "pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
