L'Observatoire international des prisons avait saisi en mars le tribunal administratif de «l'indignité» des conditions de détention de cette prison proche ...
Articles similaires à Loire : Le Conseil d'Etat saisi de la situation sur les conditions de détention à la prison de La Talaudière
Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) doit être saisi dans les prochains jours du cas du procureur de Cahors, jugé en juin
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat se penche ce jeudi 25 avril sur la demande insolite d'une association qui réclame la restitution de La Joconde, le chef-d'oeuvre de Léonard ...
Actualités similaires
Une petite victoire pour le lycée privé lillois musulman Averroès: le Conseil d'Etat condamne la région des Hauts-de-France à verser les subventions dues ...
Actualités similaires
Confrontée à des problèmes d'assurance, l'association Sceni Qua Non se retrouve contrainte à fermer momentanément son cinéma, Le Crystal Palace, à La ...
Actualités similaires
Le vélo a occupé une partie des débats de l'assemblée régionale, jeudi 18 avril, à Orléans. Dans l'hémicycle, mais aussi au-dehors.
Actualités similaires
La France est condamnée ce jeudi par la Cour européenne des droits de l'homme pour les conditions de détention de deux détenus pendant le blocage de 2019, ...
Actualités similaires
Première région reconnue comme destination cyclotouriste par le site national France Vélo tourisme, le Centre-Val de Loire veut conserver son avance.
Actualités similaires
Les tensions au Moyen-Orient ne font que s'accroître, après les menaces de l'Iran et la saisie d'un cargo lié à Israël dans le détroit d'Ormuz. On vous ...
Actualités similaires
L'association Biodiversité sous nos pieds réclamait la suspension du projet de restructuration du domaine skiable de Megève - refusée par le tribunal ...
Actualités similaires
Onze semaines après le procès, le tribunal correctionnel de Nevers a rendu son délibéré, mardi 9 avril, sanctionnant le trop généreux et très ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a examiné hier la requête en référé de plusieurs fabricants de steaks ou lardons végétaux, qui contestent le décret leur interdisant ...
Actualités similaires
Le pics des crues semblent désormais derrière nous ce mercredi 3 avril dans les rivières de Saône-et-Loire et de Côte-d'Or. En Côte-d'Or, la vigilance ...
Actualités similaires
Deux mois après l'annonce de sa dissolution, la requête de l'association La Citadelle, qui demandait au Conseil d'Etat sa réhabilitation, a été rejetée ...
Actualités similaires
Plus de 2000 ans après l'affrontement entre Vercingétorix et Jules César, le Conseil d'Etat a validé l'emplacement de la bataille de Gergovie. Si la ...
Actualités similaires
Président délégué du Conseil d'analyse économique (CAE), organe placé auprès du Premier ministre, Camille Landais, estime, « absurde » de « refuser ...
Actualités similaires
C'est par une note adressée au Chef d'Etat-major Général des Armées la semaine dernière que le Major de Garnison du District de Bamako s'est exprimé sur ...
Actualités similaires
L'eau continue à monter dans le Centre-Ouest. Placés en vigilance rouge pour risque de « crue » samedi 30 mars, la Vienne et l'Indre-et-Loire devraient ...
Actualités similaires
En République Démocratique du Congo (RDC), le Conseil norvégien pour les réfugiés (NRC) lance un cri d'alarme pour la province de l'Ituri. Située dans ...
Actualités similaires
Le site est classé au patrimoine historique et pittoresque depuis 2022, mais le détail du périmètre choisi était contesté par un gestionnaire de sites ...
Actualités similaires
La cheffe de la Monusco, Bintou Keita, a tiré plusieurs sonnettes d'alarme à l'ONU mercredi 27 mars sur la situation sécuritaire et humanitaire en ...
Actualités similaires
Tous les jours, Midi Libre fait le point sur la situation en Ukraine. Ce mardi 26 mars 2024, découvrez les dernières actualités autour de ce conflit.
Actualités similaires