Merville : une condamnation de principe pour une association d'adoption d'animaux
Des peines symboliques, avec des amendes avec sursis, mais une condamnation pour l'association Réflexe adoption. Elle revendiquait indûment la mention ...Actualités similaires
Articles similaires à Merville : une condamnation de principe pour une association d'adoption d'animaux
Merville : une condamnation de principe pour une association d'adoption d'animaux
Des peines symboliques, avec des amendes avec sursis, mais une condamnation pour l'association Réflexe adoption. Elle revendiquait indûment la mention ...Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence confirme une condamnation du maire de Nice Christian Estrosi pour diffamation envers un universitaire engagé dans une association d'aide aux migrants
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a confirmé une condamnation du maire de Nice Christian Estrosi (Horizons) pour diffamation envers un universitaire engagé ...Actualités similaires
Carcasses d'animaux jetées dans une rivière : une association de chasse condamnée
Les chasseurs de ce village de Meurthe-et-Moselle sont suspectés d'avoir jeté des peaux et des carcasses de sangliers et de chevreuils dans une rivière. Ils ...Actualités similaires
Fausses annonces d'adoption d'animaux : les arnaques inondent les réseaux sociaux
Soyez prudent si vous cherchez actuellement à adopter un animal de compagnie. Des malfaiteurs font croire qu'ils sont prêts à donner un chien ou chat en ...Actualités similaires
Arnaques sur Internet : des fausses annonces d'adoption d'animaux de compagnie circulent sur les réseaux sociaux
Avant d'adopter un animal de compagnie sur les réseaux sociaux, attention aux arnaques ! Derrière certaines annonces, se cachent parfois des internautes ...Actualités similaires
Aquarium de Biarritz, Marineland d'Antibes... Une association dépose des plaintes pour "commerce illégal" d'animaux
L'association "Défense des milieux aquatiques" veut bousculer le "concept même d'aquarium", considérant que "la majeure partie des espèces qui s'y trouvent ...Actualités similaires
Aquarium de Biarritz, Marineland d'Antibes... Une association dépose des plaintes pour "commerce illégal" d'animaux
L'association "Défense des milieux aquatiques" veut bousculer le "concept même d'aquarium", considérant que "la majeure partie des espèces qui s'y trouvent ...Actualités similaires
Une association porte plainte contre l'Aquarium de Biarritz et dénonce un commerce illégal d'animaux sauvages
"Défense des Milieux Aquatiques" a déposé plainte mi-octobre contre l'Aquarium de Biarritz pour des faits de recel, usage de faux, et utilisation non ...Actualités similaires
Une association dénonce des mauvais traitements d'animaux chez un agriculteur nivernais
Dominique Mauer, présidente de l'association du Domaine des Douages, refuge d'animaux de ferme à Chantenay-Saint-Imbert, mène un combat sur les réseaux ...Actualités similaires
Mort de la chanteuse Barbara Weldens électrocutée sur scène dans le Lot : "il était important qu'il y ait une condamnation de principe"
Ce jeudi, le tribunal de Cahors a rendu sa décision dans l'affaire concernant Barbara Weldens. Un intermittent du spectacle a été condamné à 18 mois de ...Actualités similaires
Plafond des tickets-restaurant, certificat d'adoption d'animaux, hausse du taux d'usure... Ce qui change au 1er octobre
Favoriser l'accès au crédit, protéger le pouvoir d'achat et lutter contre la maltraitance animale... Les dispositions de différentes lois entrent en vigueur ...Actualités similaires
Suite à la condamnation d'Orange-Mali et Moov Africa/Malitel à payer 177 milliards FCfa à une association de consommateurs Dr. Alioune Badra Traoré et Adama Nantoumé bientôt assignés en justice et une plainte déposée contre X (agent des impôts)
Une requête pour l'annulation de la grosse devant la Cour d'appel Après avoir suspendu son mot d'ordre de grève en début de semaine après une semaine ...Condamnation de Orange-Mali et Moov Africa Malitel à payer 177 milliards Fcfa à une association de consommateurs Trois irrégularités qui mettent à nu le scandale du siècle . La Cour Suprême saisie!
Qui est derrière ce complot pour piller les opérateurs de téléphonie ? Cette affaire de condamnation est émaillée de beaucoup d'irrégularités. Alors ...Condamnation de Orange Mali et de Moov Africa Malitel à payer 170 milliards fcfa à une association de consommateurs : La Synergie des syndicats d'Orange-Mali et Moov Africa prévoit une série de protestations
Les travailleurs d'Orange-Mali et Moov Africa Mali (Sotelma/Malitel) étaient en assemblée générale le week-end dernier à la direction technique de ...Hérault : macabre découverte d'un charnier d'animaux sur le site d'une association de protection lunelloise
Réactions et témoignages à la suite de la perquisition de la gendarmerie, ce lundi 22 novembre au matin, sur le macabre terrain de l'association de ...Actualités similaires
Près de Toulouse, un cirque qui s'était engagé à ne pas montrer d'animaux sauvages "cache" ses lionnes, selon une association
Un cirque installé à Cugnaux, près de Toulouse, est accusé de "cacher" ses lionnes dans des cages non adaptées, alors qu'il s'était engagé auprès de la ...
Bénin: une association de défense des transgenres satisfaite d'une condamnation après une agression
La justice béninoise a condamné ce mardi 29 juin un homme à 12 mois de prison, dont six mois ferme, pour « coups et blessures volontaires » sur trois ...Association cherche familles d'adoption pour équidés
Si, à cause de la crise sanitaire, l'association des Crins de l'Espérance est dans l'impossibilité d'organiser des manifestations, son action ...Actualités similaires
Valence : malgré sa condamnation, l'association Bancs publics veut poursuivre son action
Le 15 juin dernier, le tribunal administratif de Grenoble a condamné l'association Bancs publics à payer solidairement la somme de 1 200 euros à la ...Actualités similaires
Dépakine : la condamnation de l'Etat est "une grande victoire symbolique", réagit l'avocat d'une association de victimes
Selon Charles Joseph-Oudin, avocat de l'Association des parents d'enfants souffrant du syndrome de l'anticonvulsivant, entre 15 000 et 30 000 familles ont ...Actualités similaires
Dépakine : la condamnation de l'Etat est "une grande victoire symbolique", réagit l'avocat d'une association de victimes
Selon Charles Joseph-Oudin, avocat de l'Association des parents d'enfants souffrant du syndrome de l'anticonvulsivant, entre 15 000 et 30 000 familles ont ...Actualités similaires
Condamnation des époux Balkany : une violation du principe d'Égalité, et de l'État de droit
Le système Balkany s'effondre, sous le poids des peines de prison et d'inéligibilité des époux. On pourrait s'étonner de cette peine de prison qu'on ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
