Nice : L'enquête pour abus de faiblesse au Negresco aboutit à un non-lieu
Le parquet de Nice annonce avoir immédiatement fait appel de cette éditionActualités similaires
Articles similaires à Nice : L'enquête pour abus de faiblesse au Negresco aboutit à un non-lieu
La juge en charge de l'enquête sur les accusations de viol visant Gérald Darmanin a rendu une ordonnance de non-lieu en sa faveur le 8 juillet (BFM TV)
La juge en charge de l'enquête sur les accusations de viol visant Gérald Darmanin a rendu une ordonnance de non-lieu en sa faveur le 8 juillet selon les ...Actualités similaires
Vols par ruse, abus de faiblesse, escroqueries... Le couple de retraités filous finit sous les verrous à Nice
Jacques, 81 ans et Patricia, 63 ans, ont multiplié les vols par ruse. Par nécessité, disent-ils à leur procès. Quitte à escroquer ceux qui leur tendaient ...Actualités similaires
Chlordécone : fin de l'enquête sur le pesticide aux Antilles, un non-lieu attendu
Les investigations sur l'utilisation de ce pesticide utilisé entre 1973 et 1993 en Martinique et en Guadeloupe sont terminées depuis le 25 mars. Un non-lieu ...Actualités similaires
Crash de la Germanwings : L'enquête conclut à un non-lieu
L'enquête sur le crash de l'A320 de la Germanwings dans les Hautes-Alpes en 2015 se conclut sur un non-lieu
Abus de faiblesse au Negresco, le parquet fait appel de la relaxe de l'ancien conseiller culturel et administrateur
Le procureur de la République avait requis deux ans de prison à l'encontre de Pierre Couette. L'ancien conseiller culturel et administrateur du Negresco, ...
L'ex-employé du Negresco, jugé pour abus de faiblesse, relaxé
Le 11 février dernier Pierre Couette comparaissait devant le tribunal Correctionnel de Nice. La justice reprochait à cet ancien employé du Negresco d'avoir ...
Logement de fonction, repas étoilés, augmentation annuelle... Un ex-employé du Negresco jugé pour abus de faiblesse
Jeanne Augier, la patronne du palace niçois, aujourd'hui décédée, était-elle encore en possession de toutes ses facultés lorsqu'elle l'a recruté avec des ...Suicide d'un magistrat en 2012 : confirmation en appel du non-lieu dans l'enquête pour « harcèlement »
Dans cette affaire, le haut magistrat Philippe Courroye, aujourd'hui avocat général près la cour d'appel de Paris, avait été placé sous le statut de ...
Affaire Navalny/Yves Rocher : non-lieu dans l'enquête pour dénonciation calomnieuse
La juge d'instruction a rendu une ordonnance de non-lieu dans l'enquête pour dénonciation calomnieuse visant Yves Rocher, à la suite d'une plainte déposée ...Actualités similaires
Gérald Darmanin accusé de viol : l'enquête s'oriente vers un non-lieu
Il appartient désormais au parquet de Paris de prendre ses réquisitions avant la décision finale de la juge d'instruction. Le ministre de l'intérieur est ...Actualités similaires
Le parquet de Paris requiert un non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero, au Rwanda
Plusieurs associations accusaient l'armée française d'inaction lors de massacres en juin 1994Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
Le parquet de Paris a requis un non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero en juin 1994, ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
L'armée française est visée par une enquête concernant son inaction lors des massacres de Bisesero au Rwanda, fin juin 1994.Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
L'armée française est visée par une enquête concernant son inaction lors des massacres de Bisesero au Rwanda, fin juin 1994.Actualités similaires
Génocide au Rwanda : Non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
Le parquet de Paris a considéré que n'a été « établie aucune aide ou assistance des forces militaires françaises lors de la commission d'exactions »Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu requis dans l'enquête sur l'inaction de l'armée française
C'est un non-lieu général qu'a requis le parquet de Paris concernant l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
L'armée française est visée par une enquête concernant son inaction lors des massacres de Bisesero au Rwanda, fin juin 1994.Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
Paris - Le parquet de Paris a requis un non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero fin ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
Le parquet de Paris a requis un non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero fin juin ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda. Non-lieu requis dans l'enquête sur l'opération Turquoise à Bisesero
Le parquet de Paris a requis un non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero fin juin ...Actualités similaires
Abus de faiblesse envers Jeanne Augier, propriétaire du Negresco, la cour d'appel relance l'affaire
L'ancien directeur artistique du Negresco a-t-il profité de la vulnérabilité de la propriétaire du Negresco? Un juge d'instruction niçois estime que non. ...Actualités similaires
Attaque de la mosquée de Bayonne : l'enquête s'oriente vers un non-lieu
Un an et demi après l'attaque de la mosquée de Bayonne, sur fond de racisme anti-musulman, en octobre 2019, l'enquête s'oriente vers un non-lieu en raison ...Actualités similaires
Attaque de la mosquée de Bayonne en 2019 : l'enquête s'achemine vers un non-lieu
Un an et demi après l'attaque de la mosquée de Bayonne, sur fond de racisme anti-musulman, en octobre 2019, l'enquête s'oriente vers un non-lieu en raison de ...Actualités similaires
Attaque de la mosquée de Bayonne : L'enquête s'achemine vers un non-lieu
Le procureur de la République a pris des réquisitions définitives de non-lieu dans l'affaire de l'attaque de la mosquée de Bayonne en octobre 2019, après ...Actualités similaires
Attaque de la mosquée de Bayonne en 2019: l'enquête s'achemine vers un non-lieu
Un an et demi après l'attaque de la mosquée de Bayonne, sur fond de racisme anti-musulman, en octobre 2019, l'enquête s'oriente vers un non-lieu en...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
