L'emprunteur d'un bien est en principe responsable de sa bonne conservation, mais à la condition qu'il en soit le seul utilisateur. Lorsque le...
Actualités similaires
Articles similaires à On est responsable d'un bien emprunté à condition de l'utiliser seul
Face à la flambée de l'épidémie de Covid-19, certaines voix s'élèvent pour demander des mesures strictes. C'est le cas de la mairie de Paris, qui souhaite ...
Actualités similaires
Face à la flambée de l'épidémie de Covid-19, certaines voix s'élèvent pour demander des mesures strictes. C'est le cas de la mairie de Paris, qui souhaite ...
Actualités similaires
Pour la première fois, les deux lanceurs d'alerte d'Afriland First Bank CD témoignent à visage découvert. Gradi Koko Lobanga, chef de l'audit interne, et ...
Actualités similaires
Un responsable de l'administration intérimaire de la région éthiopienne du Tigré a dénoncé jeudi les destructions d'usines et d'universités causées par ...
Actualités similaires
Un automobiliste de 50 ans comparaissait ce jeudi 25 février 2021 devant le tribunal de Brest pour homicide involontaire par faute d'inattention et ...
Actualités similaires
A deux jours d'un Codeco très attendu en termes d'assouplissement, quelle est encore l'adhésion des Belges aux mesures de restriction? Le monde politique ...
Actualités similaires
Le chef du service des maladies infectieuses de l'Hôpital Nord Franche-Comté redoute un nouveau rebond de l'épidémie dans les semaines qui viennent, en ...
Actualités similaires
Une infirmière a déclenché accidentellement l'arme d'un homme qui venait d'être admis, lundi soir aux urgences, victime d'une tentative de meurtre.
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel du Puy-en-Velay (Haute-Loire) a condamné, mardi, l'établissement d'enseignement et de formation professionnelle agricole de ...
Actualités similaires
Il y a un an tout juste, l'épidémie de coronavirus touchait de plein fouet l'Alsace. Un an plus tard les prises en charge sont bien meilleures indiquent les ...
Actualités similaires
En 1955, le célèbre inventeur du vaccin contre la poliomyélite Jonas Salk se vît poser la question " À qui appartient le brevet du vaccin ?". Sa réponse ...
Actualités similaires
Hier, la justice a été saisie à Vesoul de la question des indemnités réclamées par la famille d'Alexia à Jonathann Daval, condamné fin novembre ...
Actualités similaires
Le 22 novembre dernier, deux gendarmes en civil étaient venus faire du repérage à La Paillade en vue d'interpeller le tireur qui avait visé un vigile à ...
Actualités similaires
Au menu du jour : peut-on se passer d'un test PCR pour voyager si on est vacciné ? Peut-on aller chercher ses petits-enfants à la gare ou à l'aéroport ...
Actualités similaires
Un haut responsable d'un institut de recherche polonais chargé d'enquêter sur les crimes nazis et ceux commis pendant l'époque communiste a démissionné ...
Actualités similaires
Le parquet de Pau a annoncé dimanche la mise en examen d'un Soudanais âgé de 38 ans, ayant commis le meurtre d'un responsable du centre pour demandeurs ...
Actualités similaires
Actuel 7ème de L1, Lens compte déjà 37 points. Un total qui permet aux Sang et Or d'aborder avec sérénité la venue de Dijon ce dimanche à partir de 15H ...
Actualités similaires
DRAME - Au lendemain du meurtre d'un responsable de centre d'accueil de réfugiés, l'émotion reste vive à Pau. L'homme de 46 ans a été poignardé par un ...
Actualités similaires
DRAME - Au lendemain du meurtre d'un responsable de centre d'accueil de réfugiés, l'émotion reste vive à Pau. L'homme de 46 ans a été poignardé par un ...
Actualités similaires
Gérante franchisée d'Esthetic Center, un institut de beauté situé zone de Trenque à Boé, Caroline Nguyen Tu-Tu, a reçu le prix IREF de l'agilité ...
Actualités similaires
Le suspect, un Soudanais de 38 ans, a reconnu les faits. Sa garde à vue a été prolongée samedi, en vue d'une mise en examen et d'une incarcération.
Actualités similaires
Le suspect, un Soudanais de 38 ans, a reconnu les faits. Sa garde à vue a été prolongée samedi, en vue d'une mise en examen et d'une incarcération.
Actualités similaires
Ce samedi, l'émotion et le choc sont encore vifs devant le centre d'accueil pour demandeur d'asile à Pau (Pyrénées-Atlantiques). C'est là qu'a eu lieu ...