Le procès d'une vaste fraude présumée ayant permis d'écouler en boucheries de la viande de chevaux réformés d'une ferme-laboratoire de Sanofi-Pasteur, ...
Articles similaires à Ouverture à Marseille d'un procès d'escroquerie à la viande de chevaux de laboratoire
L'audience devant la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger des membres du gouvernement pour des faits commis dans l'exercice de ...
Actualités similaires
C'est du jamais vu sous la Ve République. A partir de lundi et pour 10 jours, le ministre de la Justice en exercice, Eric Dupond-Moretti, sera assis sur le ...
Actualités similaires
L'audience devant la Cour de justice de la République (CJR), seule habilitée à juger des membres du gouvernement pour des faits commis dans l'exercice de ...
Actualités similaires
Cheveux bruns coiffés en arrière, fines lunettes sur un visage empâté, et pull marron, Jean-Christophe Quenot, 56 ans, doit répondre de six viols et 19 ...
Actualités similaires
Le procès d'un ex-professeur de français expatrié à Singapour, accusé d'agressions sexuelles ou de viols commis sur des mineurs en Malaisie, s'est ouvert ...
Actualités similaires
Soupçonné de pollution maritime et atmosphérique, un vraquier de 230 mètres exploité par une compagnie maritime sud-coréenne a été immobilisé une ...
Actualités similaires
Sept ans après l'assassinat d'un couple de policiers à leur domicile de Magnanville (Yvelines), le procès débute lundi 25 septembre. Le jugement aura lieu ...
Actualités similaires
Le 13 juin 2016, Jessica Schneider et Jean-Baptiste Salvaing, un couple de policiers, étaient assassinés par un terroriste à Magnanville (Yvelines). Si ...
Actualités similaires
La chute d'un balcon à Angers en 2016 avait provoqué la mort de quatre jeunes de 18 à 25 ans et en avait blessé quatorze autres : le procès en appel ...
Actualités similaires
La chute d'un balcon à Angers en 2016 avait provoqué la mort de quatre jeunes de 18 à 25 ans et en avait blessé quatorze autres: le procès en appel s'ouvre ...
Actualités similaires
Au coeur de ce procès historique, vingt ans après des poursuites similaires contre Microsoft, se trouve la question suivante: Google doit-il le succès de son ...
Actualités similaires
Un procès inédit s'est ouvert, ce lundi 17 juillet, en Gambie. Le ministère de la Santé et l'Autorité nationale de régulation du médicament sont dans le ...
Actualités similaires
Ce lundi 17 juillet, s'ouvre en Gambie un procès qui doit faire date. Vingt familles d'enfants décédés en 2022 après avoir pris un médicament frelaté ...
Actualités similaires
C'est un procès XXL qui s'est ouvert ce lundi à Avignon. Vingt-deux personnes comparaissent pour trafic de drogue dans le quartier Monclar entre 2017 et 2019. ...
Actualités similaires
L'ancien président pourrait être rendu « inéligible » par une décision du Tribunal supérieur électoral. Il est accusé d'abus de pouvoir politique et ...
Actualités similaires
Les ennuis judiciaires de Donald Trump se poursuivent. Pour la 3e fois en un mois, l'ancien président est impliqué dans des affaires instruites et jugées à ...
Actualités similaires
La cour d'assises des mineurs spéciale de Paris juge à partir de lundi cinq hommes, dont deux mineurs au moment des faits, arrêtés en 2019 grâce à ...
Actualités similaires
Cinq jeunes gymnastes, aujourd'hui âgées de 15 à 21 ans, ont porté plainte pour harcèlement moral contre leur ancien entraineur. À l'audience, elles ont ...
Actualités similaires
Le procès de deux frères boulangers, accusés d'avoir poignardé un cambrioleur qui s'était introduit dans leur boutique à Montmartre, s'est ouvert mardi ...
Actualités similaires
Un couple et un frère comparaissent devant les assises du Pas-de-Calais pour des actes de barbarie envers une jeune fille qu'ils sont accusés d'avoir ...
Actualités similaires
ProcesIA En 2020, quatre groupes éditoriaux, Hachette, HarperCollins, John Wiley & Sons et Penguin Random House, ont porté plainte contre la plateforme ...
Actualités similaires
Les conditions d'attribution d'un marché d'incinérateur éclaboussent le conseil départemental du Var, au coeur d'un procès à partir de ce lundi à ...
Actualités similaires