Philippe Landrein propose la création d'une réserve figeacoise
Candidat tête de liste aux élections municipales, Philippe Landrein est arrivé 2e au soir du premier tour le 15 mars. C'était il y a un mois, juste avant le ...Actualités similaires
Articles similaires à Philippe Landrein propose la création d'une réserve figeacoise
Violences conjugales : les députés votent la création d'une juridiction spécialisée
Les députés ont adopté, jeudi soir, une proposition de loi des Républicains qui prévoit de créer une "juridiction spécialisée aux violences ...Actualités similaires
L'Assemblée vote la création d'une juridiction spécialisée dans les violences conjugales
L'Assemblée nationale a adopté in extremis jeudi soir une proposition de loi des Républicains pour lutter contre les violences conjugales, les oppositions ...Actualités similaires
Violences conjugales : l'Assemblée vote la création d'une juridiction spécialisée
Adopté par 41 voix pour et 40 contre, le texte du député LR du Lot Aurélien Pradié prévoit la création d'une " juridiction spécialisée aux violences ...Actualités similaires
Violences conjugales : l'Assemblée vote la création d'une juridiction spécialisée
L'Assemblée nationale a adopté in extremis jeudi soir une proposition de loi des Républicains pour lutter contre les violences conjugales. Les oppositions ...Actualités similaires
Violences conjugales en France : l'Assemblée vote la création d'une juridiction spécialisée
L'Assemblée nationale française a adopté de justesse, jeudi soir, une proposition de loi des Républicains pour lutter contre les violences conjugales. ...Actualités similaires
ÉDITO - La bataille politique en arrière plan d'une proposition de loi sur la création d'une juridiction spécialisée pour les violences conjugales
Ce jeudi à l'Assemblée, une proposition de loi sur la création d'une juridiction spécialisée sur les violences conjugales a été adoptée à 41 voix ...Actualités similaires
Violences conjugales : l'Assemblée vote la création d'une juridiction spécialisée
L'Assemblée nationale a adopté in extremis jeudi soir une proposition de loi des Républicains pour lutter contre les violences conjugales, les oppositions ...Actualités similaires
Violences conjugales : l'Assemblée nationale vote la création d'une juridiction spécialisée contre l'avis du gouvernement
Le projet de loi prévoit la création d'une juridiction spécialisée, sur le modèle de l'Espagne, associant "les pouvoirs du juge civil et du juge pénal".Actualités similaires
Violences conjugales : L'Assemblée vote la création d'une juridiction spécialisée
Le texte LR a été adopté par 41 voix contre 40, la ministre déléguée à l'Egalité Femmes-Hommes, Isabelle Rome, dénonçant une « loi au rabais"Actualités similaires
Violences conjugales: l'Assemblée nationale vote la création d'une juridiction spécialisée
Accusant le gouvernement "d'obstruction", les députés de l'opposition ont retiré tous leurs amendements en fin de séance pour passer directement au vote ...Actualités similaires
Violences sexuelles dans l'Eglise : 37 victimes ont été indemnisées, un an après la création d'une commission dédiée
Depuis sa création fin 2021, la Commission reconnaissance et réparation a examiné 450 demandes de réparation déposées par des victimes.Actualités similaires
Vers la création d'une micro-crèche intercommunale à Entrains-sur-Nohain
Réunis en conseil communautaire, les élus de la CCHNVY ont validé à l'unanimité le rachat d'un terrain communal de 769 m².Actualités similaires
Ursula von der Leyen propose la création d'un "tribunal spécial pour enquêter sur les crimes d'agression de la Russie et les traduire en justice"
Ursula von der Leyen, présidente de la commission européenne, souhaite la création d'un tribunal spécial soutenu par les Nations Unies, visant à juger les ...Actualités similaires
Communauté de communes de Montesquieu : une enquête sur la création d'une recyclerie sur le territoire communautaire est lancée
La Communauté de communes de Montesquieu (CCM) porte le projet de création d'une recyclerie sur son territoire et lance une enquête en ligne dans le but de ...Actualités similaires
Le maire de Nice propose la création de deux RER dans l'agglomération niçoise
Après la sortie d'Emmanuel Macron qui annonce vouloir développer un équivalent du RER francilien dans dix métropoles françaises comme alternative à la ...Actualités similaires
Boeing propose d'envoyer à Kiev des missiles d'une portée de 150 km
Sur fond de pénurie de munitions, Boeing a proposé au Pentagone de fournir à Kiev des bombes de précision lancées depuis le sol (GLSDB). D'après Reuters, ...Actualités similaires
Affaire Quatennens : Clémentine Autain propose la création d'une charte au sein de la Nupes
« Nous prenons au sérieux ce que dit Céline Quatennens », a déclaré Clémentine Autain au micro du Grand Jury RTL - Le Figaro - LCI, dimanche 27 novembre, ...Actualités similaires
F CFA : L'Afrique centrale propose des pistes d'une réforme « profonde »
La réforme du franc CFA, exigée par les chefs d'État de la Cemac depuis 2019 se rapporte à l'évolution des principaux mécanismes actuels de la ...Actualités similaires
Uber Files: le parlement bruxellois valide la création d'une commission spéciale
Le parlement bruxellois a donné son feu vert, vendredi, à une large majorité, à la création d'une commission spéciale consacrée à l'impact des pratiques ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: création d'une liste rouge des biens culturels en péril
Le Conseil international des musées souhaite avec cette liste rouge lutter contre le trafic illicite, "amplifié par l'invasion russe".Actualités similaires
Une association écolo tente de s'opposer à la création d'une piste de motocross dans l'arrière-pays, la justice tranche
Opposée à la création d'une piste de motocross dans le village de la Roya, l'association Roya Expansion Nature avait saisi le tribunal administratif de Nice. ...Actualités similaires
Philippe Linguet, frère d'une victime haut-Viennoise témoigne au procès du crash Rio/Paris
Les 228 victimes du crash du vol Rio-Paris retrouvent une incarnation avec l'audition des parties civiles, dans un procès qui a pour l'instant été très ...Actualités similaires
Mort d'Yvan Colonna: les députés français votent la création d'une commission d'enquête
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a donné son feu vert ce mercredi 23 novembre à la création d'une commission d'enquête autour de l'agression ...Actualités similaires
Mort d'Yvan Colonna : les députés donnent leur feu vert à la création d'une commission d'enquête
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a voté, mercredi, la création d'une commission d'enquête visant à faire la lumière sur les circonstances ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
