Articles similaires à Procédure en suspens
La police convoque trois journalistes de Libération, qui dénonce une "procédure inadmissible"
Libération a dénoncé jeudi la convocation de trois de ses journalistes, entendus en audition libre par la police judiciaire de Lille après une série ...Actualités similaires
La police convoque trois journalistes de « Libération », qui dénonce une « procédure inadmissible »
« Libération » a dénoncé ce jeudi la convocation de trois de ses journalistes, entendus en audition libre par la police judiciaire de Lille après une ...Actualités similaires
Antennes 5G: plus de 3000 autorisations en suspens
Le Conseil national rejoint le Conseil des États dans sa politique de développement du réseau. Tout en maintenant les valeurs limites actuelles de ...Actualités similaires
La Marocaine parue sur la une de Libération engage une procédure contre le journal
S'estimant « déshonorée » et « instrumentalisée », Touria Sarka a décidé d'engager une procédure contre le journal Libération, apprend-on auprès ...Actualités similaires
Ports de plaisance de Toulon: l'association Anticor doute de la régularité de la procédure d'appel d'offres et alerte la justice
L'association a adressé un signalement au Parquet de Toulon, estimant la procédure d'appel d'offres irrégulière alors que les élus métropolitains sont ...Actualités similaires
Sri Lankais renvoyé malgré une procédure en cours, la préfecture réagit
La préfecture s'exprime suite au renvoi au Sri Lanka de 7 ressortissants, dont un qui avait déposé un référé liberté. L'Etat précise que la procédure ...Actualités similaires
Procédure d'impeachment visant Biden : les démocrates répondent aux républicains
Le président Joe Biden dit se concentrer sur les priorités des Américains. La Chambre des représentants a ouvert, en vue de sa destitution éventuelle, une ...Actualités similaires
Rupture conventionnelle : champ d'application et procédure à suivre
ÿLa loi "TFP" du 6/août 2019 a instauré, pour une période transitoire courant du 1er/janvier 2020 au 31 décembre 2025, un dispositif de rupture ...Actualités similaires
Mairie de Bras-Panon : Avis d'appel public à la concurrence - Procédure adaptée
Intitulé du marché : Prestation de transports pour les écoles de Bras-PanonActualités similaires
Lampedusa : quelle procédure pour les migrants à leur arrivée sur le sol italien ?
Plusieurs jours après le débarquement de 12.000 migrants à Lampedusa, de nombreuses embarcations continuent d'affluer sur l'île italienne. Une fois sur le ...Actualités similaires
Reconnaissance de catastrophe naturelle dans l'Hérault : que signifie la procédure accélérée ?
À la suite des fortes intempéries qui ont touché le département de l'Hérault, placé en vigilance rouge samedi 16 septembre 2023, le préfet a réagi en ...Actualités similaires
Intempéries dans l'Hérault : le préfet déclenche une procédure accélérée de reconnaissance de catastrophe naturelle
À la demande du préfet de l'Hérault, le ministère de l'Intérieur lance une procédure accélérée de reconnaissance de l'état de catastrophe ...Actualités similaires
Cour internationale de justice : Moscou accuse Kiev "d'abus de procédure"
Accusé d'avoir prétexté un "génocide" pour justifier son invasion, Moscou fustige la Cour internationale de Justice et accuse Kiev "d'abus de procédure".Actualités similaires
Cour internationale de justice : Moscou accuse Kiev "d'abus de procédure"
Accusé d'avoir prétexté un "génocide" pour justifier son invasion, Moscou fustige la Cour internationale de Justice et accuse Kiev "d'abus de procédure".Actualités similaires
La compagnie Air Belgium cesse son activité passagers et introduit une procédure de réorganisation judiciaire
Suite à la succession d'évènements externes ayant affaibli l'entreprise ces dernières années (Covid, guerre en...Actualités similaires
L'UBJ l'emporte au bout du suspens face à Oloron
Match haletant samedi soir à Jonzac entre deux formations proches l'une de l'autre. L'UBJ s'impose de deux points.Actualités similaires
Manchester City : l'avenir de De Bruyne en suspens
Manchester City a décidé de reporter les négociations contractuelles avec Kevin De Bruyne L'article Manchester City : l'avenir de De Bruyne en suspens est ...Actualités similaires
Rochefort : autour de l'ex-hôpital de la Marine, l'avenir en suspens de l'îlot Pasteur
Dépendant pour partie des projets d'aménagement au sein de l'ex-hôpital de la Marine, l'avenir du quartier autour des rues Pasteur et Meyer reste indéfini. ...Actualités similaires
Vente à perte de carburant: les questions en suspens autour de cette annonce inédite
Comment sera appliqué ce dispositif et surtout quand: l'annonce de l'éxecutif laisse beaucoup de zones d'ombre.Actualités similaires
VIDÉO. Votre voiture est à la fourrière ? On vous explique toute la procédure en moins de 3 minutes
En moins de trois minutes, L'Indépendant vous explique, en vidéo, la procédure pour récupérer voiture mise en fourrière et surtout le prix que cela va ...Actualités similaires
Cette procédure liée au projet de Parc du Volcan est illégale
Hier, le conseil municipal du Tampon s'est réuni pour examiner les conclusions de l'enquête publique sur le projet du Parc du Volcan. Nathalie Bassire, a ...Actualités similaires
Suite à un différend entre le groupement NOVEC MALI-SAS/GTAH ingénieurs conseils et la DFM du ministère de l'environnement... Le CRD ordonne la poursuite de la procédure d'attribution du marché
Le lundi 31 juillet 2023, le Comité de règlement des différends de l'Autorité de régulation des marchés publics et des délégations de service public ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
