Articles similaires à Procédure en suspens
"La victime reste une oubliée de la procédure pénale": la justice restaurative lui redonne une place, selon cette avocate dracénoise
L'avocate Isabelle Colombani perçoit clairement l'intérêt de la justice restaurative, dont la première mesure varoise vient de se terminer à la maison ...Actualités similaires
Allemagne : la procédure administrative du changement de genre bientôt simplifiée
Le gouvernement d'Olaf Scholz a trouvé un accord ouvrant la voie à une simplification de la procédure administrative pour...Actualités similaires
L'Allemagne va simplifier la procédure pour changer de genre
Le gouvernement d'Olaf Scholz a trouvé un accord ouvrant la voie à une simplification de la procédure administrative pour les personnes souhaitant changer de ...Actualités similaires
La procédure administrative du changement de genre bientôt simplifiée
En Allemagne, les personnes souhaitant changer de genre devront affronter une procédure moins compliquée. Une simple autodéclaration suffira pour modifier le ...Actualités similaires
France : le groupe Orpea placé en procédure de "sauvegarde accélérée"
Le groupe privé de maisons de retraite et de cliniques Orpea a annoncé vendredi faire l'objet d'une procédure de...Actualités similaires
Orpea placé en procédure de "sauvegarde accélérée"
#IMGLP-2-#Le groupe privé de maisons de retraite et de cliniques Orpea a annoncé vendredi faire l'objet d'une procédure de "sauvegarde accélérée" devant ...Actualités similaires
Cette procédure que le syndicat des copropriétaires n'a pas le droit de faire
Un copropriétaire ne doit pas penser qu'en cas de procédure judiciaire le syndicat des copropriétaires défendra ses...Actualités similaires
Mali: une procédure judiciaire de dissolution engagée contre le parti PSDA
Ismaël Sacko, le président du Parti social-démocrate africain (PSDA), sera devant le justice le 5 avril 2023 pour des propos jugés « insultants à ...Actualités similaires
Fin du suspens : Counter-Strike 2 est officialisé !
Valve vient d'officialiser le jeu Counter-Strike 2, un site officiel est déjà en ligne et la sortie est prévue pour l'été 2023. Le nouveau fps compétitif ...Actualités similaires
"Ca a été dur" : Après huit ans de procédure, ce pharmacien tarbais va enfin pouvoir prendre sa retraite à 68 ans
Suite au déménagement de son officine de Saint-Antoine à l'Arsenal en 2015, Daniel Bullet était sous le coup d'une procédure lancé par d'autres ...Actualités similaires
Scandale du "Partygate" : Son avenir politique en suspens, l'ancien Premier ministre britannique Boris Johnson jure n'avoir "pas menti"
Boris Johnson a déclaré ce mercredi "main sur le coeur" n'avoir pas menti au Parlement britannique sur les fêtes organisées à Downing Street en violation ...Actualités similaires
Cette caisse de retraite ouvre une procédure judiciaire pour récupérer... 10 centimes
La caisse de retraite (Carsat) du Centre Ouest a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Saintes, en Charente-Maritime, à la suite d'une...Actualités similaires
CINOR : Avis de consultation - Procédure adaptée de l'article R.2123-1 du code de la commande publique
I. Nom et adresse de l'organisme CINOR Service des marchés (2ème étage) 3, rue de la Solidarité - CS 61025 97 495 Sainte-Clotilde CEDEX Tel : 0262 92 34 27 ...Actualités similaires
États-Unis: après un plongeon en Bourse, le sort de la banque First Republic en suspens
L'action de la banque First Republic a plongé à nouveau à Wall Street ce lundi. Le soutien monétaire massif apporté par un groupe de grandes banques ...Actualités similaires
Réforme des retraites adoptée par 49.3: "Le gouvernement a utilisé une procédure démocratique", affirme Yaël Braun-Pivet
La présidente de l'Assemblée nationale et députée Renaissance des Yvelines, Yaël Braun-Pivet, était l'invitée de BFMTV ce dimanche soir pour parler de la ...Actualités similaires
Motion de censure : une procédure qui n'a réussi qu'une seule fois sous la Ve République
En tout, plus de 100 motions de censure ont été déposées depuis 1958, mais une seule a été adoptée, en 1962, contre l'élection du président de la ...Actualités similaires
La justice espagnole va ouvrir une procédure pour corruption contre le FC Barcelone
S'il pouvait voyager dans le temps, Josep Bartomeu briguerait-il à nouveau la présidence du FC Barcelone ? Depuis son passage à la tête du club catalan, ...Actualités similaires
Motion de censure contre le gouvernement: une procédure fréquente... mais adoptée une seule fois sous la Ve République
Le groupe indépendant Liot et les députés du Rassemblement national ont déposé, ce vendredi 17 mars, deux motions de censure à l'Assemblée nationale ...Actualités similaires
Côte d'Ivoire: les avocats de Soro saisissent la CEDH pour contester une procédure en France
Les avocats de l'ex-Premier ministre ivoirien Guillaume Soro ont saisi, mercredi 15 mars,, la Cour européenne des droits de l'Homme. Ils contestent une ...Actualités similaires
Réforme des retraites/: le suspens perdure alors que le texte est soumis au Parlement
La journée sera décisive. Le Sénat et l'Assemblée nationale doivent approuver le texte final de la réforme des retraites par la Commission Mixte Paritaire ...Actualités similaires
FC Nantes : la prolongation d'Antoine Kombouaré en suspens ?
Le contrat d'Antoine Kombouaré arrive à son terme le 30 juin prochain, les dirigeants nantais ont la possibilité de poursuivre l'aventure avec un coach qui a ...Actualités similaires
Le collectif des travailleurs licenciés du CVD déplore la lenteur de la procédure judiciaire
Licenciées en 2021 « pour motif économique » par le Centre pour le développement des vaccins (CVD-Mali), les 118 ex-employés attendent toujours la ...Actualités similaires
Marseille : la (forte) hausse de la taxe foncière annulée à cause d'un vice de procédure ?
La mairie de Marseille va-t-elle être condamnée à rembourser 50 millions d'euros à des propriétaires ? Des recours, examinés ce mercredi par le tribunal ...Actualités similaires
Joan Mir face au "cauchemar" de la procédure de départ de la Honda
Après avoir piloté durant quatre ans la Suzuki, la moto avec laquelle il a découvert la catégorie MotoGP en 2019, Joan Mir s'est trouvé cet hiver face à ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
