RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
En République démocratique du Congo, un procès très médiatisé de l'ancien ministre de la Justice s'est ouvert dans la capitale Kinshasa. Constant Mutamba, ...Actualités similaires
Articles similaires à RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
Présidentielles en RD Congo : mobilisation avec les "parlements-debout"
En RD Congo, compte à rebours pour les élections générales. Les 26 candidats à l'élection présidentielle battent campagne à travers le pays pour tenter ...Actualités similaires
Maroc : Un avis de la Cour de cassation fait polémique sur le retrait de la garde des enfants
Un arrêt de la Cour de cassation rendu le 17 janvier dernier et récemment rendu public a suscité la polémique, sur les réseaux sociaux, puisqu'il approuve ...Actualités similaires
Présidentielle RD Congo : F. Thisekedi poursuit sa tournée à Lubumbashi
En RD Congo, la campagne se poursuit à presque deux semaines du scrutin. Une partie des candidats à l'élection présidentielle enchaînent les meetings dans ...Actualités similaires
En RD Congo, Félix Tshisekedi était en meeting à Lumbumbashi fief de l'opposant Moïse Katumbi
En RD Congo, la campagne se poursuit à presque deux semaines du scrutin. Le président sortant poursuit sa tournée dans le sud-ouest du pays... Il etait ...Actualités similaires
En RD Congo, Félix Tshisekedi était en meeting à Lumbumbashi fief de l'opposant Moïse Katumbi
En RD Congo, la campagne se poursuit à presque deux semaines du scrutin. Le président sortant poursuit sa tournée dans le sud-ouest du pays... Il etait ...Actualités similaires
En RD Congo, le retrait des troupes étrangères au coeur de la campagne électorale
À deux semaines des élections générales, dont la présidentielle, la question de la sécurité intérieure anime les débats, à l'heure du retrait annoncé ...Actualités similaires
Présidentielle en RD Congo : le porte-parole du président Tshisekedi sur France 24
Lancée le 19 novembre, la campagne électorale en RD Congo se déroule dans un contexte sécuritaire très tendu et alors que des affrontements ont lieu dans ...Actualités similaires
Affaire Richard Berry : la condamnation de Coline Berry pour diffamation annulée par la Cour de cassation
" C'est un immense soulagement et le début de la fin d'une injustice. " C'est avec ces mots qu'a réagi l'avocat de Coline Berry-Rojtman, Me Patrick Klugman. ...Actualités similaires
Richard Berry accusé d'inceste : La Cour de cassation annule la condamnation de Coline Berry pour diffamation
« C'est un immense soulagement et le début de la fin d'une injustice », s'est réjoui l'avocat de Coline Berry-Rojtman. La Cour de cassation a annulé ...Actualités similaires
La Cour de cassation annule la condamnation de Coline Berry pour diffamation : Elle avait évoqué des violences sexuelles subies quand elle était enfant de la part de son père Richard Berry, qui vivait avec Jeane Manson
La Cour de cassation annule la condamnation de Coline Berry pour diffamation. En février 2021, elle avait évoqué des violences sexuelles qu'elle aurait ...Actualités similaires
Présidentielle en RD Congo : le porte-parole du président Tshisekedi sur France 24
Lancée le 19 novembre, la campagne électorale en RD Congo se déroule dans un contexte sécuritaire très tendu et alors que des affrontements ont lieu dans ...Actualités similaires
RD Congo : des soldats kényans de la force régionale ont quitté Goma
En RD Congo, un premier groupe de soldats kényans de la force régionale est-africaine a quitté Goma dans l'est du pays. Déployée depuis novembre 2022, ...Actualités similaires
En RD Congo, un premier groupe de soldats kényans de la force régionale est africaine a quitté Goma
En RD Congo, un premier groupe de soldats kényans de la force régionale est africaine (EAC) a quitté Goma dans l'est de la RD Congo. Déployée depuis ...Actualités similaires
En RD Congo, un premier groupe de soldats kényans de la force régionale est africaine a quitté Goma
En RD Congo, un premier groupe de soldats kényans de la force régionale est africaine (EAC) a quitté Goma dans l'est de la RD Congo. Déployée depuis ...Actualités similaires
Procès d'Eric Dupond-Moretti : alors que le ministre de la Justice a été relaxé par la Cour de justice de la République, le parquet général a indiqué qu'il n'allait pas se pourvoir en cassation
Rémy Heitz, procureur général près de la Cour de cassation, a fait cette annonce ce lundi 4 décembre.Actualités similaires
Affaire Dupond-Moretti : Le procureur général près la Cour de cassation annonce ce matin qu'il ne va pas se pourvoir en cassation : "Je pense qu'il faut aller vers l'apaisement"
Le procureur général près la Cour de cassation Rémy Heitz annonce ce matin sur France Info qu'il ne va pas se pourvoir en cassation, cinq jours après ...Actualités similaires
Éric Dupond-Moretti sur sa relation avec Rémy Heitz, procureur général près la Cour de cassation: "Je vais tourner la page"
Éric Dupond-Moretti était l'invité de BFMTV au lendemain de la relaxe prononcée par la Cour de Justice de la République dans son procès pour prise ...Actualités similaires
Éric Dupond-Moretti: "Le procureur général près la Cour de cassation peut former un pourvoi et il choisira en toute indépendance"
Éric Dupond-Moretti, ministre de la Justice, est l'invité de BFMTV ce jeudi 30 novembre.Actualités similaires
RD Congo : un vote incertain dans l'est du pays
Dans l'est de la RDC, nombreux sont ceux qui ne pourront pas voter le 20 décembre à cause des affrontements entre l'armée congolaise, des groupes armés ...Actualités similaires
Togo: victoire en demi-teinte pour Vincent Bolloré à la Cour de cassation à Paris
Mis en examen pour corruption d'agent public étranger dans l'enquête sur l'attribution du port de Lomé, au Togo, le milliardaire français a obtenu le ...Actualités similaires
Circuit d'Albi : que pensent les différents protagonistes de l'arrêt de la cour de cassation
Mardi, la cour de cassation a cassé et annulé l'arrêt de la cour d'appel de Toulouse, qui condamnait DS Events, le délégataire, pour 58 infractions au ...Actualités similaires
La Cour de cassation a confirmé hier la condamnation de Uber France pour son ancien service Uber Pop, arrêté en 2015 qui proposait à des particuliers d'être chauffeur
La Cour de cassation a confirmé hier la condamnation de Uber France. La société écope d'une amende de 800.000 euros dont 400.000 euros avec sursis. La ...Actualités similaires
La Cour de cassation confirme la culpabilité d'Uber France pour son ancien service Uber Pop
La Cour de cassation a confirmé mardi la culpabilité de la société Uber France pour pratique commerciale trompeuse et complicité d'exercice illégal de ...Actualités similaires
Circuit d'Albi : la cour de cassation rend un arrêt défavorable aux riverains
Cet après-midi, la cour de cassation a rendu son arrêt dans le litige qui oppose l'ancien délégataire du circuit, DS Events et les riverains. Elle casse et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
