RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
En République démocratique du Congo, un procès très médiatisé de l'ancien ministre de la Justice s'est ouvert dans la capitale Kinshasa. Constant Mutamba, ...Actualités similaires
Articles similaires à RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
La Cour de cassation examine le pourvoi de Jawad Bendaoud, logeur des djihadistes du 13 Novembre
L'homme avait également été condamné pour des menaces de mort contre une victime des attentats et pour agression verbale contre un surveillant de prisonActualités similaires
Attentats à Paris : la Cour de cassation examine le pourvoi de Jawad Bendaoud, logeur des djihadistes du 13 novembre
La Cour de cassation doit examiner mardi le pourvoi de Jawad Bendaoud, condamné en 2019 à quatre ans d'emprisonnement pour...Actualités similaires
La Cour de cassation va examiner le pourvoi de Jawad Bendaoud, logeur des djihadistes du 13-Novembre
La Cour de cassation doit examiner mardi 22 juin le pourvoi de Jawad Bendaoud, condamné en 2019 à quatre ans d'emprisonnement pour avoir logé deux ...Actualités similaires
La Cour de cassation examine le pourvoi de Jawad Bendaoud, logeur des jihadistes du 13-Novembre
La Cour de cassation doit examiner mardi le pourvoi de Jawad Bendaoud, condamné en 2019 à quatre ans d'emprisonnement pour avoir logé deux jihadistes du 13 ...Actualités similaires
Rennes : La Cour de cassation rejette le pourvoi du député LREM Mustapha Laabid
Le député d'Ille-et-Vilaine a été condamné en appel à huit mois de prison avec sursis, trois ans d'inéligibilité et 10.000 euros pour abus de confiance
RD-Congo : « Il y a un problème humanitaire sérieux », témoigne l'évêque de Goma
Le 22 mai, la ville de Goma, dans l'Est de la RD-Congo a été frappée par l'éruption du volcan Nyiragongo. De passage à Kinshasa dans le cadre des ...Actualités similaires
RD Congo : la peine de Vital Kamerhe réduite en appel de 20 à 13 ans de prison
Lors de son procès en appel, la peine de Vital Kamerhe, directeur de cabinet du président de la République démocratique du Congo, a été réduite, mardi, ...Actualités similaires
CBD : la fermeture d'une boutique invalidée par la Cour de cassation
Mardi, la Cour de cassation a donné raison aux gérants de la boutique The Pot Company, qui vendait des produits à base de cannabidiol (ou CBD) et qui a été ...Actualités similaires
Volcan RD Congo : tous les déplacés ne peuvent pas rentrer chez eux
C'est une ascension qui se finit dans le brouillard, le vent, le froid et la poussière des cendres: des volcanologues ont évalué en fin de semaine dernière ...Actualités similaires
Dijon : La Cour de cassation invalide la fermeture d'une boutique de CBD, le « cannabis light »
Une décision qui laisse entrevoir à quoi ressemblera la future réglementation encadrant le CBD en FranceActualités similaires
CBD : la fermeture d'une boutique de Dijon invalidée par la Cour de cassation
Mardi, la Cour de cassation a donné raison aux gérants de la boutique The Pot Company, qui vendait des produits à base de cannabidiol (ou CBD) et qui a été ...
CBD. La fermeture d'une boutique de Dijon invalidée par la Cour de cassation
La Cour de cassation a donné raison ce mardi 15 juin à une boutique de Dijon qui vendait des produits à base de cannabidiol (CBD), sans commercialiser de ...Actualités similaires
La Cour de cassation invalide la fermeture d'une boutique de CBD et décidera le 23 juin de son commerce
La Cour de cassation a donné raison ce mardi 15 juin à une boutique de Dijon qui vendait des produits à base de cannabidiol, ou CBD, sans commercialiser de ...Actualités similaires
Louis va plus loin : La Cour de cassation rend sa décision sur la vente ou non de CBD en France aujourd'hui - 15/06
La Cour de cassation doit aujourd'hui prendre une décision importante : autoriser ou interdire la vente de CBD en France. Cela va notamment combler un vide ...Actualités similaires
Patrice Lumumba : le pic du Covid retarde le retour de la dent du héros de l'indépendance de la RD Congo
Le corps du héros de l'indépendance congolaise Patrice Lumumba a été dissous dans de l'acide, mais une dent a été retrouvée par la suite.Actualités similaires
CAN handball (D) 2021 : Les Léopards de la RD Congo assurent d'entrée
Les Léopards handballeuses de la RD Congo ont frappé fort dès leur entrée en lice, à la 24è édition de la Coupe d'Afrique des Nations de Handball (CAN ...Actualités similaires
RD Congo : la grande angoisse des premiers déplacés de Goma, de retour après l'éruption volcanique
Depuis mardi 8 juin, les populations déplacées de la ville de Goma dans le Nord-Kivu dans l'est de la République démocratrique du Congo (RD Congo) regagnent ...Actualités similaires
RD Congo : le volcan Nyiragongo ne gronde plus, les habitants de Goma rentrent chez eux
Dans l'est de la République démocratique du Congo, à l'heure de monter dans les bus et les camions mis à leur disposition pour rentrer chez eux, ...Actualités similaires
Amiante : la Cour de cassation reconnaît le droit à l'indemnisation d'ex-salariés d'EDF
La Cour de cassation a reconnu le droit aux anciens salariés de la centrale EDF d'Arjuzanx exposés à l'amiante de demander des indemnités à leur employeur. ...Actualités similaires
Amiante : la Cour de cassation reconnaît le droit à l'indemnisation d'ex-salariés d'EDF d'Arjuzanx (Landes)
Les anciens salariés de la centrale EDF d'Arjuzanx (Landes) exposés à l'amiante sont en droit de demander des indemnités à leur employeur, selon un arrêt ...Actualités similaires
Lafarge accusé de crimes en Syrie : décision le 15 juillet de la Cour de cassation
La Cour de cassation se prononcera le 15 juillet sur les différents pourvois déposés dans l'enquête sur les activités du cimentier Lafarge en Syrie ...Actualités similaires
En RD Congo, le Premier ministre appelle à la "reddition" des groupes armés
Alors que l'état de siège a été instauré le 6 mai en République démocratique du Congo pour lutter contre les groupes armés, le Premier ...Actualités similaires
Justice : vous pouvez renoncer à votre recours auprès de la Cour de cassation sans représailles
VIE PRATIQUE - Suite à un procès perdu, tout recours auprès de la Cour de cassation reste annulable à tout moment sans dommage. Seule condition : éviter de ...Actualités similaires
L'enquête sur Lafarge en Syrie au crible de la Cour de cassation ce mardi
Une entreprise peut-elle être considérée comme « complice de crimes contre l'humanité » commis dans un pays où elle a décidé de continuer à opérer, ...Actualités similaires
Scandale Lafarge en Syrie : l'enquête passée au crible par la Cour de cassation mardi
Plus d'un an et demi après l'annulation par la cour d'appel de Paris de la mise en examen du groupe Lafarge pour « complicité de crimes contre ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
