Rétrogradation en Régional 1 : le recours du CS Sedan Ardennes rejeté par le Tribunal administratif de Paris
Chaque semaine, le CS Sedan Ardennes perd un nouveau match. Et l’on ne parle malheureusement pas de...Articles similaires à Rétrogradation en Régional 1 : le recours du CS Sedan Ardennes rejeté par le Tribunal administratif de Paris
Imam d'Empalot expulsé en Algérie : le recours de ses avocats devant le tribunal administratif de Paris est rejeté
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Versailles ordonne la réintégration du Foyer Laïque du Haut-Vernet en championnat de Régional 1
Le juge des référés du tribunal administratif de Versailles a ordonné la réintégration du Foyer Laïque du Haut-Vernet en championnat de Régional 1. Avec ...Actualités similaires
Un recours contre la fermeture du collège de Corlay rejeté par le tribunal administratif de Rennes
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté un référé-suspension déposé par un collectif opposé à la fermeture du collège de Corlay (Côtes-d'Armor). ...Actualités similaires
Le CS Sedan Ardennes a renoué avec le terrain en Régional 3
Le CS Sedan Ardennes, rétrogradé en Régional 1 puis en Régional 3, a renoué avec la compétition ce dimanche 10 septembre, sur le terrain de l'AS ...Actualités similaires
Dieudonné a déposé aujourd'hui un recours au tribunal administratif de Paris contre l'interdiction par le préfet de police de son spectacle au Zénith le 14 septembre
Dieudonné a déposé aujourd'hui un recours au tribunal administratif de Paris contre l'interdiction par le préfet de police de son spectacle au Zénith le 14 ...Actualités similaires
La Rochelle : le recours contre l'arrêté anti-SDF rejeté par le tribunal administratif
Cet arrêté de la mairie de La Rochelle visant sans les nommer les marginaux occupant les rues était contesté par la Ligue des droits de l'HommeActualités similaires
Football : Le CS Sedan-Ardennes officiellement rétrogradé en Régional 3
Ce week-end, le CS Sedan-Ardennes s'était résigné à reprendre la compétition en Régional 1. C'était sans compter sans un nouveau coup dur : une nouvelle ...Actualités similaires
Football : le CS Sedan-Ardennes doit repasser devant la Fédération française pour pouvoir jouer en Régional 1
Pour pouvoir être inscrite dans un championnat, l'association CSSA doit récupérer les droits sportifs accordés à l'entreprise CS Sedan-Ardennes liquidée ...Actualités similaires
Football : les repreneurs du CS Sedan-Ardennes, relégué en Régionale 1, saisissent le Conseil d'Etat
Alors que le tribunal administratif de Paris vient d'entériner la descente du CS Sedan-Ardennes en Régionale 1, Guy Cotret, l'un des investisseurs ...Actualités similaires
Le tribunal administratif confirme la rétrogradation de Sedan en Régional
Le couperet est tombé pour le CSSA.Actualités similaires
Relégué en Régional 1, Sedan dépose un recours en référé
"Le temps est compté pour Sedan. Relégué en Régional 1, le club des Ardennes a déposé un recours en référé auprès du tribunal administratif de Paris ...Actualités similaires
INFO FRANCE BLEU : le recours du FC Sochaux rejeté par le tribunal administratif
Le recours déposé par le club du FC Sochaux devant le tribunal administratif de Paris pour contester sa relégation en National est rejeté ce jeudi soir. Le ...Actualités similaires
Le recours des riverains contre le Palais des Congrès de Nîmes rejeté par le Tribunal administratif
Le Tribunal administratif de Nîmes rejette le recours de riverains opposés au projet de Palais des Congrès.Actualités similaires
EN DIRECT - 1er Mai - Le tribunal administratif de Bordeaux rejette le recours contre l'utilisation de drones par les forces de l'ordre - Le nombre record de 80.000 à 100.000 personnes attendues à Paris dont des centaines de casseurs
11h33: Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté le recours contre l'utilisation de drones par les forces de l'ordre, pour suivre la manifestation du ...Actualités similaires
Mayotte : le tribunal administratif a rejeté 31 recours d'habitants de bidonvilles
Ce vendredi 28 avril, le tribunal administratif a rejeté 31 nouveaux recours d'habitants du bidonville Talus 2. S'il s'agit d'une petite victoire...Actualités similaires
Dijon : le recours des bars de la Place de la République rejeté par le tribunal administratif
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...Actualités similaires
Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...Actualités similaires
Hôpital Grand Paris-Nord : recours contre le projet devant le tribunal administratif
Plusieurs associations et syndicats ont déposé un recours devant le tribunal administratif de Montreuil pour réclamer...Actualités similaires
TNN : le recours en référé contre la démolition a été rejeté par le Tribunal Administratif
Un recours au fond ainsi qu'un référé-suspension devant le tribunal administratif de Nice à l'encontre de la délibération du Conseil municipal du 10 ...
Grève à Keraudren : le recours des sages-femmes rejeté par le tribunal administratif
Les sages-femmes de Keraudren en grève ont vu leur recours en référé contre les réquisitions qu'elles jugeaient abusives rejeté par le tribunal ...Toulouse : le recours de l'école musulmane Al Badr rejeté par le tribunal administratif
Selon nos informations, le recours déposé par l'école de confession musulmane Al Badr auprès du tribunal administratif de Toulouse pour contester les ...Actualités similaires
Perpignan - Pass sanitaire : le recours de Leclerc Polygone Nord rejeté par le tribunal administratif, l'enseigne fait appel
Le 28 août dernier, le tribunal administratif de Montpellier rejetait le recours du magasin Leclerc de l'Espace Polygone Nord qui demandait la suspension du ...Actualités similaires
Proche-Orient - Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
