12 Feb Une Procès en appel du RN : Pourquoi Marine Le Pen doit-elle attendre cinq mois pour être fixée sur son sort ? Ce laps de temps n'est pas inhabituel pour des dossiers aussi complexe et sensible, les magistrats devant motiver minutieusement leur décision 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Rouen : l'orthodontiste poursuivie pour escroquerie interdite d'exercer pendant 5 mois, en attendant son procès en juin L'orthodontiste rouennaise poursuivie pour escroquerie et abus de biens sociaux ne peut plus exercer, provisoirement. L'agence régionale de santé de N France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Une Timothy Busfield libéré de prison en attendant son procès pour agressions sexuelles, sa femme Melissa Gilbert en larmes Accusé d'abus sexuels sur deux jeunes garçons, Timothy Busfield va pouvoir sortir de prison en attendant son procès. Sa femme Melissa Gilbert, star de TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
11 Jan Régions - Bretagne Irlande du Nord : un cadre présumé de la New IRA poursuivi pour pédopornographie en attendant son procès pour tentative d'assassinat Alan Lundy, figure présumée de la dissidence républicaine nord-irlandaise, doit comparaître la semaine prochaine devant la justice de Belfast pour plu Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Incarcéré pour escroquerie, l'ex-avocat Jean-Gabriel Martin remis en liberté en attendant son appel en cassation Jean-Gabriel Martin, ex-avocat au barreau de Chartres, a été remis en liberté, le 29 octobre, sous contrôle judiciaire, après sa condamnation en mars, L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Divers - Actualité générale Jugé pour meurtre, il demande à aller aux toilettes pendant son procès et en profite pour s'enfuir : le fugitif retrouvé deux semaines plus tard... Chez sa mère Disparu à Versailles, retrouvé au Cannet. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 France En attendant la réouverture de son bar-tabac, détruit par un incendie lors des émeutes de 2023, il doit débourser 2.000 euros par mois pour payer ses charges Frédéric a vu son bar-tabac entièrement détruit durant les émeutes de juin 2023. Depuis, il n'a pas pu rouvrir son commerce à cause des travaux et doi BFMTV
Jun 2025 Actualité générale Résultat de l'EuroDreams (FDJ) : le tirage du jeudi 5 juin 2025, 20 000 euros par mois pendant 30 ans en jeu EURODREAMS. Retrouvez les résultats du tirage de l'EuroDreams de ce jeudi 5 juin. La FDJ vous offre la chance de devenir rentier avec un gain allant j L'Internaute
Jun 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir Élisabeth Borne, ministre de l'Éducation nationale, attendue en Eure-et-Loir, ce jeudi 5 juin, pour présenter son plan pour l'orientation Élisabeth Borne, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Philippe Baptiste, ministre chargé de l'Enseign L'écho Républicain
May 2025 Divers - Actualité générale Encore un coup dur pour Elon Musk : alors que Tesla est au bord du précipice, son réseaux social X a perdu 11 millions d'utilisateurs européens, dont 2,7 millions de Français, en 5 mois Le nombre d'utilisateurs de la plateforme sur le Vieux Continent est passé d'environ 105 à moins de 95 millions de personnes en l'espace de quelques m L'Indépendant
Apr 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Malade d'un cancer, il demande sa libération en attendant son procès pour trafic de stupéfiants : le tribunal refuse Détenu provisoirement dans une affaire de trafic de stupéfiants qui doit être jugée en juin 2025, Driss a sollicité sa libération devant le tribunal, La Dépêche
Apr 2025 Régions - Centre - Eure-et-Loir La blanchisserie Gallia de Chartres, poursuivie pour travail illégal, sanctionnée de 410.000¬ d'amende en attendant son procès en mai La direction de la blanchisserie chartraine Gallia est convoquée, le 12 mai 2025, au tribunal judiciaire de Chartres, dans une affaire de travail diss L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Condamné aux assises dans le Vaucluse pour viol, il est finalement remis en liberté en attendant son procès en appel à Nîmes Un homme de 69 ans condamné à 11 ans aux assises du Vaucluse pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées devait être jugé aux assises du Gar Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Le procès débute à la fin du mois... Kim Kardashian viendra à Paris témoigner devant la cour d'assises pour son braquage en survenu en 2016 C'est l'un des procès de l'année... Le 28 avril prochain s'ouvrira le procès des hommes suspectés d'avoir braqué la star Kim Kardashian en 2016. Cette Var-Matin
Apr 2025 Divers - Dernière minute Le procès débute à la fin du mois... Kim Kardashian viendra à Paris témoigner devant la cour d'assises pour son braquage en survenu en 2016 C'est l'un des procès de l'année... Le 28 avril prochain s'ouvrira le procès des hommes suspectés d'avoir braqué la star Kim Kardashian en 2016. Cette Nice-Matin
Mar 2025 Procès pour escroquerie : un an et huit mois de prison avec sursis requis en appel contre Michel Platini et Sepp Blatter Près de trois ans après leur acquittement en première instance, le parquet suisse a requis mardi un an et huit mois de prison avec sursis contre Miche France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 Une Corée du Sud : inculpé pour « insurrection », le président Yoon reste en prison jusqu'à son procès dans six mois Après sa tentative ratée d'imposer la loi martiale et sa suspension, le président sud-coréen a été inculpé pour « insurrection » ce dimanche et va res Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux : ils « vendent » la cour administrative d'appel pour rappeler son passé négrier en attendant leur procès Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur reco Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 International Nicolas Sarkozy au tribunal pour son cinquième procès en 5 ans L'ex-président est accusé de financement illégal de sa campagne de 2007 par la Libye de Mouammar Kadhafi. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jan 2025 France Titulaire du RSA, son activité illégale lui rapportait 5 000 euros par mois : un homme placé en détention provisoire pour avoir fabriqué de faux documents "d'une grande qualité" Le faussaire de 38 ans est soupçonné d'avoir fabriqué de faux documents pendant plusieurs mois, grâce à une officine dans le Val-de-Marne, avant de fi L'Indépendant
Sep 2024 France Foot : l'international français Wissam Ben Yedder évite la détention provisoire en attendant son procès pour "agression sexuelle en état d'ivresse" L'ancien attaquant de l'AS Monaco avait été placé en garde à vue, le 7 septembre dernier, après avoir fait l'objet d'une plainte pour agression sexuel Francetv info
Aug 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Harry Potter, l'expérience en forêt interdite : pour accueillir l'événement, un jardin public ferme ses portes pendant six mois À partir du lundi 2 septembre 2024, les portes du jardin des Plantes de Montauban, en Tarn-et-Garonne, vont se fermer. L'espace public va passer en mo La Dépêche
May 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Le lycéen jugé pour des coups de couteau reste en prison en attendant son procès début juin Auteur de deux coups de couteau jeudi au lycée Urbain-Vitry, au nord de Toulouse, un garçon de 18 ans a comparu ce lundi devant le tribunal correction La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2024 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Détenu pour un tag en attendant son procès, sa remise en liberté est saluée avec enthousiasme au tribunal de Foix Il y avait foule, le 12 mars au tribunal de Foix, pour soutenir la demande de remise en liberté d'un Bastidien en détention préventive depuis un mois La Dépêche
Feb 2024 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Bordeaux : il demande à rester en prison « deux, trois mois pour réfléchir » en attendant son procès Un jeune de 23 ans qui comparaissait ce lundi 26 février devant le tribunal correctionnel de Bordeaux a demandé un délai pour préparer sa défense et à Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Une MHD condamné pour meurtre : le rappeur remis en liberté en attendant son procès en appel MHD, de son vrai nom Mohamed Sylla, a été libéré et placé sous contrôle judiciaire jeudi. Le rappeur avait été condamné fin septembre à 12 ans de pris TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Feb 2024 Divers - Actualité générale Il était condamné à 12 ans de prison pour meurtre au mois de septembre : le rappeur MHD remis en liberté en attendant son procès en appel Des témoins affirment qu'il a participé à une expédition meurtrière. L'Indépendant
Jan 2024 Une Joël Bourgeon, condamné pour meurtre, retrouvé pendu dans sa cellule deux mois avant son procès en appel Joël Bourgeon a été condamné, en 2022, à vingt ans de réclusion criminelle pour le meurtre de Martine Escadeillas en 1986. Son procès en appel devait Sud Ouest
