Sa passagère morte noyée dans une voiturette, le conducteur écope de 12 mois de prison avec sursis
En avril à la base de Saint-Nicolas-de-la-Grave en Tarn-et-Garonne, une pensionnaire de l'Esat de Castelmayran était décédée dans une voiturette. Le ...Articles similaires à Sa passagère morte noyée dans une voiturette, le conducteur écope de 12 mois de prison avec sursis
Violences conjugales : Alice écope de 15 mois de prison avec sursis pour avoir donné un coup de couteau à son compagnon
Une mère de famille de 30 ans installée depuis peu à Perpignan a été condamnée ce vendredi par le tribunal correctionnel de Béziers à 15 mois de prison ...Actualités similaires
"Je ne suis pas aussi violent, j'ai un coeur" : il violente à plusieurs reprises sa copine mineure et écope de 12 mois de prison ferme
Ce mardi 13 avril, le tribunal judiciaire de Foix a condamné un Ariégeois de 18 ans à 12 mois de prison ferme pour avoir violenté à plusieurs reprises sa ...Actualités similaires
Reconnu coupable d'agression sexuelle, il écope de 36 mois de prison dont 12 mois avec sursis
Un homme de 38 ans a comparu détenu mardi 23 avril devant le tribunal judiciaire de Chaumont, pour agression sexuelle sur sa compagne dont il était une nième ...Actualités similaires
Guingamp : six mois de prison avec sursis pour le coup de poing à sa conjointe
Un homme de 40 ans a été jugé au tribunal de Guingamp, ce vendredi, pour des faits de violences sans incapacité sur sa concubine.Actualités similaires
L'imam de Beaucaire condamné en appel à 12 mois de prison avec sursis pour apologie du terrorisme
Jugé une première fois en novembre dernier, Yassin El Himar, l'ancien imam de Beaucaire, a été condamné en appel ce jeudi à une sanction plus sévère : ...Actualités similaires
Ils avaient tabassé un automobiliste sur la voie rapide de Nice, 10 à 12 mois de prison avec sursis requis
Les quatre prévenus ont comparu ce mardi matin devant le tribunal correctionnel de Nice.Actualités similaires
Le rugbyman Wilfrid Hounkpatin condamné à 12 mois de prison avec sursis pour violences conjugales
Le verdict est tombé en fin de journée. Le rugbyman Wilfrid Hounkpatin, jugé pour des faits de violences sur conjoint, a été reconnu coupable par le ...Actualités similaires
Wilfrid Hounkpatin condamné à 12 mois de prison avec sursis
Jugé ce mercredi après-midi par le tribunal correctionnel de Castres pour violences conjugales, le pilier du Castres Olympique, Wilfrid Hounkpatin a écopé ...Actualités similaires
Un homme de 36 ans condamné à 12 mois de prison avec sursis pour avoir menacé de mort Emmanuel Macron sur TikTok, notamment dans une vidéo où il se disait prêt à "allumer" le chef de l'Etat
Un homme de 36 ans a été condamné à 12 mois de prison avec sursis à Béziers (Hérault) pour avoir menacé de mort Emmanuel Macron sur TikTok, notamment ...Actualités similaires
Il est hanté par ses démons" : il frappe et menace son colocataire avec un couteau, provoque une scène de chaos et écope de 12 mois de prison
Le 22 mars dernier, deux jeunes migrants en sont venus aux mains pour une histoire d'appartement sale à Cahors. Une histoire où le principal mis en cause a ...Actualités similaires
Trésor de Lava : Jusqu'à 12 mois de prison avec sursis prononcés à Marseille
Découvert en 1985 lors d'une pêche aux oursins très lucrative à quelques kilomètres au nord d'Ajaccio, le trésor de Lava a fait l'objet de tous les ...Actualités similaires
Trésor de Lava : Félix Biancamaria condamné à 12 mois de prison avec sursis
La justice a rendu, ce mercredi 27 mars, son délibéré dans l'affaire du trésor de Lava jugée à Marseille fin janvier. Félix Biancamaria a été condamné ...Actualités similaires
Piétonne mortellement renversée à La Seyne en juillet 2023: le conducteur condamné à 18 mois de prison avec sursis
Ce mercredi 20 mars, Sébastien L. a écopé d'une peine de 18 mois de prison avec sursis pour avoir écrasé Odile Q. l'été dernier. Les faits s'étaient ...Actualités similaires
6 mois de prison avec sursis pour avoir empoisonné le chien de sa voisine à Balaruc le Vieux
L'homme qui était poursuivi pour avoir empoisonné le chien de sa voisine en 2023 à Balaruc le Vieux (Hérault) a été condamné à 6 mois de prison avec ...Actualités similaires
Yvelines: Un père de famille de Trappes qui avait accusé de racisme une enseignante de sa fille condamné à six mois de prison avec sursis par la cour d'appel de Versailles
Un père de famille de Trappes (Yvelines) qui avait accusé de racisme une enseignante de sa fille en 2021 a été condamné à six mois de prison avec sursis ...Actualités similaires
"C'est la plus grosse erreur de ma vie" : un Gersois écope de 2 mois de prison avec sursis pour avoir causé un grave accident sur la RN 124
Responsable d'une grave collision à Monferran-Savès en 2022 et qui avait fait trois victimes sur la RN 124, un jeune Gersois de 21 ans a été jugé par le ...Actualités similaires
Affaire Geneviève Legay: Rabah Souchi condamné à six mois de prison avec sursis, il fait appel de sa condamnation
Le 23 mars 2019, pendant une manifestation des Gilets jaunes, le commissaire avait ordonné la charge policière au cours de laquelle la militante d'Attac, ...Actualités similaires
Près de Carcassonne : dix-huit mois de prison avec sursis pour atteinte sexuelle sur une fillette de 12 ans
Ce mercredi 6 mars, un Carcassonnais de 23 ans a comparu devant le tribunal correctionnel de Carcassonne, pour répondre d'une "atteinte sexuelle par majeur sur ...Actualités similaires
Torse nu et ivre, il menace les gérants d'une boîte de nuit à Agen et crache sur la police : il écope de 12 mois de prison
Dans la nuit de vendredi 1er au samedi 2 mars, devant le César Palace d'Agen, un homme de 29 ans a été interpellé pour violence envers les forces de l'ordre ...Actualités similaires
Des violences valent 10 jours d'ITT à sa compagne : il écope de six mois de prison ferme
Il boit trop, et l'ivresse le rend impulsif. Pour des violences commises sur sa compagne, un Chaumontais été condamné par le tribunal judiciaire de la ...Actualités similaires
Il conduisait sans permis en récidive et en ayant consommé de la cocaïne : 12 mois de prison avec sursis
Un Ariégeois de 50 ans comparaissait devant le tribunal correctionnel de Foix pour avoir conduit sans permis, en récidive et en ayant consommé de la drogue.Actualités similaires
"Si je lui ai fait du mal, j'en suis désolé" : pour des violences conjugales, il écope de quatre mois de prison avec sursis
Ce mardi après-midi, un homme était jugé devant le tribunal de Cahors pour des violences habituelles contre sa compagne. Il écope de quatre mois de prison ...Actualités similaires
Le policier s'était montré violent envers un gilet jaune pacifique, il écope de six mois de prison avec sursis
Le tribunal a reconnu le policier coupable d'avoir porté un coup de matraque et un coup de pied à un manifestant non-violent qui s'était porté au chevet ...Actualités similaires
Affaire Bygmalion: Nicolas Sarkozy condamné en appel à 12 mois de prison dont 6 avec sursis
Nicolas Sarkozy a été condamné à 12 mois de prison dont 6 avec sursis dans le procès en appel Bygmalion sur les dépenses excessives de sa campagne ...Actualités similaires
Un père de famille condamné à 24 mois de prison, dont douze avec sursis pour "agressions sexuelles incestueuses" sur sa fille, alors âgée de 16 ans
Jugé pour agressions sexuelles incestueuses, un père de famille a été condamné à une peine de prison avec sursis, au tribunal correctionnel de Chartres.Actualités similaires
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