Saint-Sever : la commune perd devant la Cour de cassation
Dans le litige opposant la Communauté de communes de Chalosse Tursan et la commune de Saint-Sever, relatif à la question de la propriété des terrains sur ...Actualités similaires
Articles similaires à Saint-Sever : la commune perd devant la Cour de cassation
Saint-Sever-de-Rustan. De l'Adour à l'Arros
Saint-SeverLes animations du pôle culture de la CCAMLes premières dates et les premiers éléments concernant l'animation à Saint-Sever-de-Rustan par le ...Actualités similaires
Landes : le Musée d'Art et d'Histoire du Cap de Gascogne de Saint-Sever se raconte en images
PORTFOLIO - Il y a trois ans, le 1er avril 2022, était inaugurée l'aile gallo-romaine Paul-Dubédat du Musée d'Art et d'Histoire du Cap de Gascogne à ...Actualités similaires
"Pas une décision politique": le procureur général près la Cour de cassation défend la condamnation de Marine Le Pen
La condamnation de Marine Le Pen à l'inéligibilité immédiate durant cinq ans a été vivement critiquée, notamment par son propre camp.Actualités similaires
Inéligibilité de Marine Le Pen : "Un procès en appel en 2026" pour la leader de l'extrême droite française ? "C'est sûrement possible", assure le procureur général près la Cour de cassation
La présidente du groupe RN à l'Assemblée nationale, Marine Le Pen, a été condamnée ce lundi 31 mars, par le tribunal judiciaire de Paris, à 4 ans de ...Actualités similaires
VIDÉO. Inéligibilité de Marine Le Pen : "cette décision n'est pas une décision politique", martèle le procureur général près la Cour de cassation
Le procureur général près la Cour de cassation, Rémy Heitz, a affirmé que la condamnation de Marine Le Pen "n'est pas une décision politique", dénonçant ...Actualités similaires
Procès de Marine Le Pen : "Cette décision n'est pas une décision politique" répond le procureur général près la Cour de cassation
"La justice n'est pas politique, cette décision n'est pas une décision politique mais judiciaire, rendue par trois juges indépendants, impartiaux", a ...Actualités similaires
Saint-Sever-de-Rustan. Le bistrot de l'Arros retrouve le label "bistrot de pays"
Un changement marqueur identitaire des valeurs d'authenticité, de solidarité et d'indépendance.Actualités similaires
Rugby (amateur) : Saint-Lary perd une bataille à Montréjeau en 8es aller
Les Aurois dépassés à Montréjeau concèdent une défaite nette en huitièmes aller d'Occitanie Régionale 2Actualités similaires
«Des pochons de drogue dans la cour de récré» : le narcotrafic menace des classes de maternelles en Seine-Saint-Denis
En raison d'un point de deal à proximité de l'établissement, la mairie de Saint-Ouen envisage de délocaliser plusieurs classes maternelles de l'école ...Actualités similaires
Saint-Michel-Loubéjou. Trois sportifs de la commune à l'honneur
Vendredi 21 mars, Cauvaldor récompensait les jeunes sportifs, les dirigeants, les encadrants et les bénévoles pour leurs performances, leur engagement et ...Actualités similaires
L'assassin présumé du père Olivier Maire en 2021 à Saint-Laurent-sur-Sèvre sera bien jugé devant une cour d'assises
L'assassin présumé du père Olivier Maire en août 2021 à Saint-Laurent-sur-Sèvre en Vendée sera bien jugé devant une cour d'assises. Emmanuel Abayisenga, ...Actualités similaires
Saint-Étienne perd l'un de ses attaquants jusqu'à la fin de la saison
Avant d’affronter le PSG, c’est ce qu’on appelle du timing. Présent en conférence de presse ce jeudi, à deux jours d’affronter...Actualités similaires
Saint-Paul-Cap-de-Joux. La commune adapte ses infrastructures
Face aux évolutions de l'urbanisme et aux épisodes pluvieux plus intenses, la municipalité investit massivement dans l'amélioration du réseau ...Actualités similaires
Prénationale masculine : Le CO Saint-Dizier perd le derby
Troyes bat CO Saint-Dizier 3-0 Troyes. Vainqueur à l'aller au tie-break, le CO Saint-Dizier a perdu au retour, dimanche 23 mars, dans l'Aube lors du derby ...Actualités similaires
Cinq Lorrains, de Thionville, Dieuze, Saint-Dié, Pont-à-Mousson et Gérardmer, premiers acteurs de la Commune de Paris
Son nom est trompeur, "la Commune de Paris", un mouvement révolutionnaire dont les répercussions seront mondiales. L'événement touche aussi de très près ...Actualités similaires
Saint-Sever-de-Rustan. Ateliers, démonstrations, tombola : les Jema 2025 font vibrer l'artisanat d'art dans les Hautes-Pyrénées
Les Jema sont les Journées Européennes des Métiers d'Arts, un événement culturel et artistique européen unique coordonné par l'Institut pour les ...Actualités similaires
« Quand une commune perd son bistrot, elle perd son âme » : le président des maires ruraux de l'Indre se félicite d'un texte voté à l'Assemblée
Les députés ont voté une proposition de loi sur la création et le non-transfert de licences 4 en milieu rural. Ce texte a reçu un accueil plutôt favorable ...Actualités similaires
"La commune est aussi l'espace politique de la transition écologique" assène Guy Manifacier, maire de Saint-Sébastien-d'Aigrefeuille :
Vendredi 28 mars, l'association des maires ruraux de France propose aux élus du Gard, maires, adjoints et conseillers municipaux, une première journée ...Actualités similaires
L'opposition municipale de Sète est loin d'être convaincue par la vidéo du maire suite à l'annonce de la date de la décision de la Cour de cassation
Dès l'annonce de la date de la décision de la Cour de cassation concernant son affaire de détournement de fonds publics, François Commeinhes, le maire de ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
