C'est un non-lieu qui a été signé en début de semaine dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles françaises au chlordécone, mais le combat ne ...
Actualités similaires
Articles similaires à Scandale du chlordécone : la justice déclare un non-lieu
Le président du Sénat, Gérard Larcher, a saisi la justice après la publication d'un article explosif du Canard enchaîné. Le scandale implique une ...
Actualités similaires
La gérante d'un restaurant lislois a été condamnée, ce jeudi, à 5 000 ¬ d'amende par le tribunal correctionnel d'Auch pour travail dissimulé et emploi ...
Actualités similaires
Joe Biden ne sera pas poursuivi par la justice pour avoir emporté chez lui des documents confidentiels, a annoncé jeudi le rapport du procureur spécial en ...
Actualités similaires
Si cette décision attendue dissipe de possibles tracas judiciaires pour le président démocrate, qui s'apprête à affronter son prédécesseur républicain ...
Actualités similaires
Si cette décision attendue dissipe de possibles tracas judiciaires pour le président démocrate, qui s'apprête à affronter son prédécesseur républicain ...
Actualités similaires
Le procureur spécial chargé d'enquêter sur les accusations de mauvaise gestion de documents confidentiels par Joe Biden a décidé de ne pas recommander de ...
Actualités similaires
Si cette décision attendue dissipe de possibles tracas judiciaires pour le président démocrate, qui s'apprête à affronter son prédécesseur républicain ...
Actualités similaires
La Commission européenne a annoncé mercredi saisir la Cour de justice de l'Union européenne d'un recours contre la Belgique pour non respect du droit ...
Actualités similaires
La présidente du groupe RN à l'Assemblée nationale, Marine Le Pen, était ce lundi soir l'invitée du 20H de Gilles Bouleau sur TF1. Elle est notamment ...
Actualités similaires
Les pêcheurs à pied du littoral picard entendent se constituer parties civiles dans la plainte contre X déposée par Picardie Nature. Des travaux de 2019 ...
Actualités similaires
Poursuivi pour homicide involontaire, Alec Baldwin a formellement plaidé non coupable devant la justice américaine plus de deux ans après le tir mortel qui a ...
Actualités similaires
En Argentine, c'est un nouveau revers pour Javier Milei. Alors que le président argentin peine à réunir une majorité pour faire approuver son vaste train de ...
Actualités similaires
La Cour de justice européenne étudiait le cas d'un Syrien en Autriche qui fera jurisprudence. Elle a estimé que ce réfugié mineur avait droit au ...
Actualités similaires
Jean-Jacques Gendreau, maire de Parcoul-Chenaud, et Claude Rouzeau, ancien maire de Puymangou, avaient été mis en examen en septembre 2019 après le dépôt ...
Actualités similaires
Coup dur pour Haïti et pour les autorités kényanes qui avaient déjà commencé à préparer le déploiement de policiers. L'ONU avait donné son aval en ...
Actualités similaires
La justice a ordonné un non-lieu général dans l'affaire de la reprise de l'ex-SNCM en 2016 par le consortium d'entrepreneurs corses à Patrick Rocca. ...
Actualités similaires
Le ministère public a requis jeudi en fin de journée devant une audience extraordinaire de la chambre du conseil de Charleroi un non-lieu pour les 31 ...
Actualités similaires
La Peep et la FCPE du lycée agenais Palissy ont écrit pour la seconde fois à la rectrice pour remplacer une enseignante en français absente depuis octobre. ...
Actualités similaires
La Cour de justice de l'Union européenne s'est prononcée sur le cas d'un fonctionnaire italien qui a quitté son poste et dont la demande de compensation ...
Actualités similaires
C'est l'ultime chance pour Sophie Patterson-Spatz. Celle qui accuse Gérald Darmanin de viol attend la décision de la Cour de cassation sur son pourvoi formé ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Agriculture et de la souveraineté alimentaire a déclaré ce jeudi 18 janvier 2024 que les vidéos de l'abattoir municipal de Craon en ...
Actualités similaires