La première plainte déposée le 23 février 2006 va bientôt fêter un bien triste anniversaire. Depuis quinze ans, des militants se battent pour faire ...
Actualités similaires
Articles similaires à Scandale du chlordécone : vers un non-lieu après quinze ans d'instruction ?
La proposition de loi portée par le groupe socialiste pour reconnaître "la responsabilité" de l'État dans le "scandale" du pesticide du chlordécone aux ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi 14 février le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accusait Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant définitif ...
Actualités similaires
La Cour de cassation vient de rendre sa décision sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu, confirmé en appel, rendu en faveur de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant définitif ...
Actualités similaires
Le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accusait Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, a été rejeté mercredi par la Cour de cassation, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a validé le non-lieu en faveur de Gérald Darmanin, accusé de viol par Sophie Patterson-Spatz. Le ministre de l'Intérieur avait affirmé ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a confirmé, ce mercredi 14 février, l'ordonnance de non-lieu rendue au bénéfice du ministre français de l'Intérieur Gérald Darmanin, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation rend définitif le non-lieu décidé en faveur du ministre de l'Intérieur dans le procès qui l'oppose à une femme qui l'accuse de ...
Actualités similaires
Alors qu'un pourvoi avait été déposé en janvier 2023 contre le non-lieu dont a bénéficié Gérald Darmanin, accusé de viol depuis 2020 par Sophie ...
Actualités similaires
La Cour de cassation vient de rendre sa décision sur le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz après le non-lieu, confirmé en appel, rendu en faveur de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a validé mercredi le non-lieu en faveur de Gérald Darmanin, en jetant le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui l'accusait de ...
Actualités similaires
Sophie Patterson-Spatz, 52 ans, accuse depuis le printemps 2017 Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009. Le non-lieu a été validé par la Cour de ...
Actualités similaires
Sophie Patterson-Spatz, 52 ans, accuse depuis le printemps 2017 Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009. Le non-lieu a été validé par la Cour de ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté ce mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a rejeté mercredi le pourvoi formé par Sophie Patterson-Spatz, qui accuse Gérald Darmanin de l'avoir violée en 2009, rendant définitif ...
Actualités similaires
L'un de mes faits scientifiques et techniques préférés est qu'une rivière souterraine a été gelée pour permettre la construction du Grand collisionneur ...
Actualités similaires