Une consultation publique est ouverte jusqu'au 19 novembre sur le projet de décret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique ...
Actualités similaires
Articles similaires à Simplification de la commande publique : un projet de décret en consultation
Pas moins de 250 personnes ont assisté à la première présentation grand public du projet de surfpark qui doit s'installer sur l'ancien site industriel ...
Actualités similaires
Limoges Métropole a lancé une enquête publique ce lundi 6 octobre et jusqu'au 7 novembre sur le projet d'Ecopôle ATSER au Palais-sur-Vienne. Il s'agit d'un ...
Actualités similaires
Déclaration d'intention - Concertation publique préalable au projet d'aménagement d'une liaison routière entre la RN 88 et la RD 911.
Actualités similaires
Le fameux BHNS à Limoges refait parler de lui. Depuis lundi, une enquête publique d'un mois a été lancée par la métropole de Limoges. Un moment de ...
Actualités similaires
Clément Barthe, le directeur industriel Flying Whales, se réjouit de l'avis favorable donné sur le projet d'implantation de l'unité de fabrication de ...
Actualités similaires
Afin de prendre en compte les avis des habitants du territoire de la Ténarèze, une enquête publique sur une modification du document se poursuit ce mois-ci.
Actualités similaires
Ce lundi soir à la salle des fêtes de Brouchy, près de Nesle dans l'est de la Somme, une réunion publique est organisée par le collectif "Campagnes ...
Actualités similaires
L'antenne locale de l'association 2 Pieds 2 Roues convie les habitants de Castelmaurou à une réunion publique ce mercredi, à 20 heures, dans la salle des ...
Actualités similaires
Faire tomber la pluie à la demande, de nombreux pays s'y emploient, et la Chine est la plus avancée dans ce domaine. Lancé en 2018, son projet "Sky river" ...
Actualités similaires
C'est un dossier qui divise et qui animera sûrement beaucoup la prochaine campagne électorale des municipales à Montpellier: le projet de contournement ouest ...
Actualités similaires
Un décret et un arrêté publiés au Journal officiel le 8 août 2025 redéfinissent les conditions d'implantation des éoliennes à proximité des radars ...
Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a adopté le projet de décret 2.25.720 portant suspension de la perception du droit dimportation applicable ...
Actualités similaires
Le président du département de l'Indre, Marc Fleuret, annonce une consultation citoyenne à venir sur le projet très discuté de Parc naturel régional Sud ...
Actualités similaires
Un projet de d?cret modifiant les seuils d'?ligibilit? au tarif d'achat est mis en consultation du 25 ao?t au 12?septembre. Il concerne les producteurs ...
Actualités similaires
L'enquête publique consacrée aux demandes de permis de construire portées par une filiale d'Engie Green et Arkolia Energies a lieu du 18 août au ...
Actualités similaires
Déclaration d'intention - Concertation publique préalable au projet d'aménagement d'une liaison routière entre la RN 88 et la RD 911.
Actualités similaires
Une enquête publique va s'ouvrir lundi 18 août prochain concernant un controversé projet de parc photovoltaïque d'une vingtaine d'hectares, près de ...
Actualités similaires
La Commission europ?enne met en consultation un projet de r?glement relatif ? l'?conomie circulaire. Son objectif?: rem?dier ? la lenteur avec laquelle l'Union ...
Actualités similaires
Suivant sa ??boussole pour la comp?titivit頻, la Commission europ?enne pr?voit ? l'issue d'une consultation, une proposition de r?glement visant ? simplifier ...
Actualités similaires