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Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Sécheresse : 170 communes du Tarn-et-Garonne placées en alerte renforcée et soumises à des restrictions sur l'usage de l'eau La Dépêche
02 May Une Journée des bébés : « Une imperfection heureuse »... Les marques au défi de réenchanter la parentalité Ce samedi 2 mai, c'est la journée mondiale des bébés. Et pour les marques de la petite enfance, l'occasion de réenchanter un peu la parentalité face à 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions - Bretagne Attention aux files d'attente ce week-end alors que commence l'interdiction de vente de bouteilles et de canettes non soumises à la consigne 7seizh
Régions - Bretagne Plus de 5 000 candidatures ont été soumises pour 535 logements à louer au prix coûtant à Dublin et Kildare 7seizh
Sciences et médecine "Les entreprises qui font du business avec le Royaume-Uni sont soumises à une triple peine", affirme le patron de la Chambre de commerce franco-britannique Francetv info
Sciences et médecine Confinement : les écoles ouvertes, mais soumises à un nouveau protocole sanitaire Francetv info
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Sciences et médecine Les nouvelles techniques de sélection génétique du vivant devront être soumises à une réglementation plus stricte en France Francetv info
Médias et people Emmanuel Macron a indiqué qu'il souhaitait que quelques mesures proposées par la convention sur le climat soient soumises à un référendum Jean-Marc Morandini.com
14 Apr International - Belgique Les aides-ménagères soumises à des demandes de plus en plus intenables de la part des clients La grande majorité des aides-ménagères affirment que le comportement des clients à leur égard a changé, avec une pression accrue sur leur rythme de tr 7sur7
20 Feb Municpales à Saint-Martin- de-Valgalgues : Trois listes soumises aux suffrages Le maire communiste sortant, Claude Cerpedes, tente la passe de trois. Il a face à lui, Mickaël Théry, son conseiller municipal d'opposition divers dr France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Régions - Bretagne « Le Plus Grand Musée de France » : trois oeuvres bretonnes en péril soumises au vote du public La Bretagne figure cette année parmi les régions mises à l'honneur dans la cinquième édition du « Plus Grand Musée de France », une opération national Breizh-Info • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Politique Dans les Alpes-de-Haute-Provence, seules deux communes seront soumises à des dépenses de campagnes plafonnées Il peut paraître nébuleux pour les néophytes, clair pour les habitués du droit : le code électoral fixe des règles pour le financement des campagnes é La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
26 Jan Politique Les chaînes sur WhatsApp vont être soumises à des règles renforcées dans l'UE Après avoir intégré lundi la liste des "très grandes plateformes en ligne", WhatsApp, propriété du groupe américain Meta, va être soumise à des règles La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Politique Les questions d'urbanisme au menu du conseil municipal de Monteux Le dernier conseil municipal de l'année s'est déroulé en présence de 31 élus et a été présidé par le maire Christian Gros. Il a tout d'abord été propo La Provence
Dec 2025 International « J'étais esclave de mon mari » : les sévices subis par des millions de femmes soumises à des mariages forcés Les dernières données de l'OIT indiquent qu'en 2021, plus de 22 millions de personnes étaient victimes de mariages forcés. Cependant, les organisation BBC Afrique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Pollutions diffuses?: la liste des substances soumises ? la redevance en 2026 est publi La liste des substances soumises ? la redevance pour pollutions diffuses?pour 2026 est publi?e (reg). Elle prend en compte la r?vision de?la classific Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Guerre en Ukraine: des propositions sur les concessions territoriales que Kiev est "prête à faire" soumises à Donald Trump En réponse au plan pour mettre fin à la guerre en Ukraine proposé par les États-Unis, l'Ukraine et ses alliés ont proposé de nouvelles concessions ter BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Bourgogne Guerre en Ukraine : une proposition sur les concessions territoriales soumises à Donald Trump Une proposition concernant des concessions territoriales ukrainiennes dans le cadre d'un plan pour mettre fin à la guerre en Ukraine ont été soumises Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Cour criminelle de l'Aude : six affaires de viol soumises à l'examen des juges La nouvelle session de la cour criminelle de l'Aude se tient depuis le lundi 3 novembre jusqu'au vendredi 28 novembre à Carcassonne, sous les présiden La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Cour criminelle de l'Aude : six affaires de viol soumises à l'examen des juges professionnels pour cette session de novembre 2025 La nouvelle session de la cour criminelle de l'Aude se tient depuis le lundi 3 novembre jusqu'au vendredi 28 novembre à Carcassonne, sous les présiden L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Pollutions diffuses?: la liste des substances soumises ? la redevance en 2026 est en consultation Comme chaque ann?e, la s?lection des substances soumises ? la redevance pour pollutions diffuses est mise ? jour ? la lumi?re des derni?res connaissan Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Economie En France, les sociétés de paiement étrangères sont bien soumises au droit français Les sociétés de paiement numériques étrangères sont soumises au droit français et donc à une obligation de vigilance pour protéger leurs clients en... cBanque
Sep 2025 "Les maires continuent à donner des permis de construire sur les zones rouges" soumises aux aléas climatiques Il faut que les maires "arrêtent de délivrer des permis de construire dans les zones rouges" soumises aux aléas climatiques comme la sécheresse, et le France Bleu
Aug 2025 "Le réchauffement climatique est bien là", dans l'Orne, 18 communes soumises à des restrictions d'eau 18 communes de l'Orne sont en alerte renforcée sécheresse. Le préfet a pris un arrêté interdisant aux municipalités et aux particuliers de ces territo France Bleu
Aug 2025 Une Depuis le 1I³ juillet, les pompes funèbres sont soumises à de nouvelles règles Le deuil est un moment douloureux pour les familles. À leur peine s'ajoute la complexité du choix des pompes funèbres à solliciter. Depuis le 1I³ juil TF1 News
Jul 2025 Multimédia Vos données personnelles bientôt soumises à la TVA ? Le pari fou de l'Italie face aux géants du web L'Italie veut taxer les comptes gratuits de Meta, X et LinkedIn, considérant vos données personnelles comme une monnaie d'échange. Une réclamation de Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
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Régions Les contraventions de la 5e classe soumises à la procédure de l'amende forfaitaire (1) La Gazette des Communes
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Régions - Languedoc-Roussillon Montpellier comme au Mexique, Toulouse comme en Australie... l'étonnant visage des villes soumises au changement climatique Midi Libre
Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Une quarantaine de délibérations soumises au vote lors du conseil municipal de N Midi Libre
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