Tarn-et-Garonne: dix jours après son procès d'assises, il écope de 3 mois de prison avec sursis, et la suspension de son permis de conduire
Après son procès devant la cour d'assises de Tarn-et-Garonne fin juin, un habitant de Labastide-Saint-Pierre est jugé pour une conduite sans permis de ...Articles similaires à Tarn-et-Garonne: dix jours après son procès d'assises, il écope de 3 mois de prison avec sursis, et la suspension de son permis de conduire
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Un carreleur montalbanais, âgé de 45 ans, a été écroué pour douze mois ferme à la maison d'arrêt de Beausoleil, à l'issue de son défèrement au palais ...Actualités similaires
Il conduisait sans permis en récidive et en ayant consommé de la cocaïne : 12 mois de prison avec sursis
Un Ariégeois de 50 ans comparaissait devant le tribunal correctionnel de Foix pour avoir conduit sans permis, en récidive et en ayant consommé de la drogue.Actualités similaires
Il conduit sous cannabis, cocaïne, sans permis et sans assurance : il écope de cinq mois de prison ferme
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Interpellé encore sans permis et sous stupéfiant, l'automobiliste écope de 6 mois de prison ferme
À Nègreplisse, en Tarn-et-Garonne, un automobiliste qui avait été interpellé au volant après avoir consommé des stupéfiants et malgré l'annulation de ...Actualités similaires
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Procès de l'affaire Théo : trois policiers condamnés à des peines de 3 à 12 mois de prison avec sursis
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Le maire de Puissalicon condamné à 3 mois de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité
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Procès du footballeur Youcef Atal pour provocation publique à la haine à raison de la religion : Le défenseur de l'OGC Nice condamné à 8 mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende
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Procès Atal : 10 mois de prison avec sursis et 45.000 euros d'amende requis par le parquet
Jugé ce lundi par le tribunal correctionnel de Nice pour provocation à la haine à raison de la religion, le défenseur de l'OGC Nice Youcef Atal assure qu'il ...Actualités similaires
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