Le conseil municipal du 3 juillet de Theix-Noyalo au cours duquel Christian Sébille avait été élu maire, a été annulé par le tribunal administratif, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Theix-Noyalo : le tribunal annule la séance d'élection du maire
Près de 99 000 ¬ de rémunérations complémentaires versées à l'ancien directeur général des services de la mairie et de Sète Agglopole ...
Actualités similaires
La France continue d'être frappée par la pénurie de carburant, vendredi 14 octobre. Certains élus prennent des initiatives pour aider les ...
Actualités similaires
Le maire d'Illkirch-Graffenstaden, près de Strasbourg (Bas-Rhin), a fait annuler samedi un mariage après plusieurs plaintes de riverains suite à un...
Actualités similaires
Le maire d'Illkirch-Graffenstaden (Bas-Rhin)a décidé d'annuler un mariage ce samedi 8 octobre. Des excès de vitesse dans la commune et des tirs avec une arme ...
Actualités similaires
A côté de Strasbourg, un cortège de mariage a défilé très bruyamment dans les rues, ce samedi. De nombreuses infractions au Code de la route ont été ...
Actualités similaires
Le maire d'Illkirch-Graffenstaden Thibaut Philips a annulé un mariage prévu samedi 8 octobre dans sa commune à cause des infractions réalisées par le ...
Actualités similaires
Le maire de Saman a appris à ses dépens que la vie paisible de nos charmants villages n'est pas toujours un fleuve tranquille, pas davantage la fonction de ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce d'Annecy a rendu ce vendredi sa décision dans le dossier Alpine Aluminium. Le tribunal suit les réquisitions du parquet et annule la ...
Actualités similaires
L'élue à la mairie de Toulouse sera jugée dans l'affaire qui l'oppose à Corinne Vignon, la députée En Marche qui l'a battue lors des élections ...
Actualités similaires
Le maire de Toulouse et président de Toulouse Métropole a demandé, lundi 19 septembre, l'évacuation du campement de migrants des allées Jules-Guesde. Il a ...
Actualités similaires
Après avoir encaissé un revers juridique, le 3 juin dernier, la contre-attaque de la Communauté d'agglomération Pays basque lui redonne l'avantage. En ...
Actualités similaires
Retour à la case de simple conseiller municipal. Les deux tentatives d'élection de Jean-Christophe Lagarde comme 11ème adjoint à la mairie de Drancy ont ...
Actualités similaires
Alexandre Balkany, le fils de l'ancien maire de Levallois-Perret, comparaît ce aujourd'hui devant le tribunal judiciaire des Batignolles à Paris pour des ...
Actualités similaires
Un tribunal russe a remis en liberté l'opposant Evguéni Roïzman, ancien maire d'Ekaterinbourg, dans l'Oural, en attendant d'être jugé pour avoir voulu ...
Actualités similaires
Dans un communiqué en date du 3 août, intitulé « Le Temps de travail : la Ville de Tarnos défend son libre choix en faveur du progrès social », les ...
Actualités similaires
Nouveau coup de théâtre dans le feuilleton judiciaire autour du projet de gravière à Caresse-Cassaber, en Béarn, à quelques encablures des Landes. ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Nice a invalidé l'arrêté municipal de Christian Estrosi qui avait réintroduit le port du masque obligatoire dans les transports ...
Actualités similaires
Le port du masque ne sera finalement pas obligatoire dans les transports en commun à Nice dès lundi. Le tribunal administratif a indiqué dans un communiqué ...
Actualités similaires
Jugé pour harcèlement à l'encontre d'une femme, le maire de Lèves se défend, en plaidant « un jeu de la séduction, avec beaucoup d'incompréhensions et ...
Actualités similaires
Jugé pour harcèlement à l'encontre d'une femme, le maire de Lèves se défend, en plaidant « un jeu de la séduction, avec beaucoup d'incompréhensions et ...
Actualités similaires
Le Tribunal de l'Union européenne a annulé la décision prise en 2018 par la Commission d'infliger une amende de près d'1 milliard d'euros au groupe ...
Actualités similaires
Suite au placement du département du Tarn en vigilance rouge canicule, ce jeudi 16 juin, le préfet a décidé d'annuler la retransmission sur écran géant, ...
Actualités similaires