Toulouse : non-lieu dans une affaire de viols impliquant plusieurs collégiens
« Manifestement, des actes de nature sexuelle » ont bien eu lieu, a estimé la juge d'instruction. Mais l'information judiciaire n'a pas permis d'établir ...Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : non-lieu dans une affaire de viols impliquant plusieurs collégiens
Gynécologue Alésien accusé de viols : cour d'assises ou non-lieu pour le docteur Cohen ?
Le Dr Cohen, gynécologue Alésien, accusé de viols aggravés, est passible de la cour d'assises.
Rugby - Top 14 - Coronavirus - L'affiche de Top 14 entre Clermont et Toulouse aura bien lieu samedi
La rencontre entre Clermont et le Stade Toulousain se disputera bien ce samedi soir (21h05). Le club auvergnat a officialisé la tenue du match de Top 14.Actualités similaires
Suicide d'un magistrat en 2012 : confirmation en appel du non-lieu dans l'enquête pour « harcèlement »
Dans cette affaire, le haut magistrat Philippe Courroye, aujourd'hui avocat général près la cour d'appel de Paris, avait été placé sous le statut de ...La police néerlandaise utilise une bande dessinée pour résoudre une affaire sexuelle non résolue
La police néerlandaise utilise une bande dessinée pour résoudre une vieille affaire, à savoir une affaire de moeurs non résolue datant de 2010. Un ...Actualités similaires
La police néerlandaise utilise une bande dessinée pour résoudre une affaire sexuelle non résolue de 2010
La police néerlandaise utilise une bande dessinée pour résoudre une vieille affaire, à savoir une affaire de moeurs non résolue datant de 2010. Un ...Actualités similaires
OnePlus et AMD ne seront pas au CES non plus (s'il à toutefois lieu)
Une autre paire d'exposants majeurs ont annulé leurs plans en personne, réduisant encore le nombre de grands vendeurs du salon.Actualités similaires
LGV vers Toulouse et Dax : la communauté d'agglomération du Pays basque dit "non"
Dernière des 27 collectivités concernées à examiner ce projet du Grand projet de ligne à grande vitesse ferroviaire (LGV) du Sud Ouest vers Toulouse et ...Actualités similaires
Toulouse : la rentrée risque d'être "chaude" en matière de professeurs absents non remplacés
Inquiets pour la rentrée de janvier, des parents d'élèves de l'école élémentaire Lucie Aubrac à Toulouse «exigent» de l'inspection académique le ...Actualités similaires
Toulouse : L'adjointe aux Sports Laurence Arribagé et l'ex-chef du fisc mis en examen dans une affaire de dénonciation calomnieuse
La patronne de la Fédération LR de Haute-Garonne est soupçonnée d'être mêlée à une dénonciation calomnieuse visant Corinne Vignon, son adversaire ...Actualités similaires
Affaire Barèges: les éléments qui ont conduit les juges de la cour d'appel de Toulouse à relaxer la maire de Montauban
Pour les juges de la Cour d'appel de Toulouse, la matérialité de l'emploi fictif qu'aurait occupé l'ancien directeur de communication de la Ville de ...Actualités similaires
Dans l'Yonne, un lieu de vie accueille des mineurs non accompagnés et leur enseigne le français
Le lieu de vie et d'accueil de l'association Pollen accueille dix étrangers mineurs non accompagnés qui ne parlent pas ou peu le français.Actualités similaires
Affaire Delphine Jubillar: les pistes non explorées avancées par les avocats de Cédric
Instruction partiale, pistes trop vite fermées : le 7 decembre dernier, les trois avocats de Cedric Jubillar, Emmanuelle Franck, Jean-Baptiste Al...Actualités similaires
L'image du jour : Non, l'évolution de l'être humain n'a pas tout à fait eu lieu
Le principe est très simple : chaque jour de la semaine, à 19h, retrouvez une image insolite ou humoristique sous forme de visuel, Gif ou vidéo, en rapport ...LGV Bordeaux-Toulouse : pour Sophie Borderie, non, c'est non
Alors que la Région a voté le plan de financement de la LGV, la présidente du conseil départemental de Lot-et-Garonne campe sur sa position.Actualités similaires
Drame de Millas dans les Pyrénées-Orientales : 4 ans après, le procureur de Marseille requiert un non-lieu partiel contre la conductrice du bus
Quatre ans après la terrible collision survenue le 14 décembre 2017 entre un train et un bus scolaire qui a coûté la vie à six collégiens et en a ...Actualités similaires
Affaire des "primes de cabinet": L'ancien ministre de l'Intérieur Claude Guéant a été incarcéré à la prison de la Santé ce matin pour non-paiement de ses dettes
Claude Guéant a été incarcéré lundi matin à la prison de la Santé, en application de sa condamnation en 2017 dans l'affaire des primes en liquide du ...Actualités similaires
Drame de Millas : 4 ans après, le procureur de Marseille requiert un non-lieu partiel contre la conductrice du bus
Quatre ans après la terrible collision survenue le 14 décembre 2017 entre un train et un bus scolaire qui a coûté la vie à six collégiens et en a ...Actualités similaires
Le Conseil d'Etat prononce un non-lieu à statuer sur la diffusion de clips de campagne jugés "racistes" dans le cadre de la campagne du référendum sur l'indépendance en Nouvelle-Calédonie
Le Conseil d'Etat a prononcé un non-lieu à statuer sur la diffusion de clips de campagne jugés "racistes" dans le cadre de la campagne du référendum sur ...Actualités similaires
Toulouse : deux jeunes filles menacées de viols par un groupe d'hommes à la sortie du métro
Deux filles âgées de 18 ans ont été menacées de viols ce mardi à la sortie du métro Borderouge à Toulouse. L'un des suspects a été interpellé par la ...Actualités similaires
Alstom Belfort : la justice ordonne un non-lieu pour les salariés victimes de l'amiante
Un non-lieu a été ordonné dans l'affaire de la contamination à l'amiante de salariés d'Alstom à Belfort. Un épilogue de 25 ans aprés une plainte ...Actualités similaires
Viol Non-lieu pour le réalisateur Luc Besson
Une juge d'instruction parisienne a prononcé le 9 décembre un non-lieu en faveur du cinéaste Luc Besson, accusé de viol par l'actrice Sand Van Roy, qui ...Actualités similaires
Le cinéaste Luc Besson, accusé de viol, obtient un non-lieu
Accusé depuis trois ans de "viol" par l'actrice Sand Van Roy, le cinéaste Luc Besson a obtenu un non-lieu dans cette affaire. La juge d'instruction a ainsi ...Actualités similaires
Scandale de l'amiante : non-lieu dans le dossier d'Alstom à Belfort
Des juges d'instruction du pôle santé publique du tribunal judiciaire de Paris ont rendu une ordonnance de non-lieu, signé le 12 octobre, dans l'affaire de ...Actualités similaires
Affaire Luc Besson: la juge prononce un non-lieu
La juge d'instruction Marie-Claire Noiriel a prononcé mercredi 9 décembre un non-lieu en faveur du réalisateur Luc Besson, visé depuis 2018 par une plainte ...Actualités similaires
Accusé de viol, le cinéaste Luc Besson obtient un non-lieu
Une juge d'instruction parisienne a prononcé jeudi un non-lieu en faveur du cinéaste Luc Besson, accusé depuis trois ans de «viol» par l'actrice Sand...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
